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Compte-Rendu - Ordre du jour nov 2021
Document publié le Lundi 18 octobre 2021 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour nov 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
O R D R E DU J O U R
• Désignation du.de la secrétaire de séance. Rapporteur.e.s:
• Adoption du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2021.
• Décisions prises dans le cadre de la délégation du conseil municipal à
Monsieur le Conseiller Départemental-Maire.
• Délibérations.
o FINANCES
2021-201 Débat d’Orientations Budgétaires 2022 C. CHAILLOU
o RESTAURATION
2021-202 SIRCO - Adoption du rapport d’activité 2020 C. RINA-BASILIO
o SPORTS
2021-203 Utilisation des équipements municipaux - convention tripartite entre la ville de Saint Jean de la Ruelle, le département du Loiret et les
collèges
V. DESNOUES
o COMMERCES
2021-204 Ouvertures dominicales accordées au titre de l’année 2022 E. LACOU
o CULTURE
2021-205 Organisation d’un festival culturel - convention triennale Festiv’Elles A. LE BIHAN
o RESSOURCES HUMAINES C. CHAILLOU 2021-206 Création d’un comité social territorial commun entre la commune et ses établissements publics rattachés
2021-207 Détermination du nombre maximal de vacataires recrutés par la collectivité et des modalités de rémunération
2021-208 Recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire 2021-209 Modification du tableau des effectifs permanents
2021-210 Mise à jour du tableau des emplois non permanents
• Questions diverses.
Rappel
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le compte rendu d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Conseiller Départemental-Maire avant le Vendredi 19 novembre 2021 – 12h.
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 22 novembre 2021
Salle du conseil municipal, espace Anna Marly – 20h00