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Arrêté - AR2025 436 Circulation place Velotte Travaux SPIE CITYNETWORK
Document publié le Vendredi 16 mai 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 436 Circulation place Velotte Travaux SPIE CITYNETWORK)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Ville de Antheliard
Arrêté du Maire N° 2025-436/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise SPIE Citynetwork - ZA la
Cray- 25420 VOUJEAUCOURT, en date du vendredi
16 mai 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
remise en place de 3 mâts d'éclairage public place Velotte,
tout en assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation place Velotte — Travaux SPIE Citynetwork
Arrêtons,
Article 1 :
La voie de circulation sera réduite place Velotte, à hauteur des mâts d'éclairage public, du lundi 26 mai au lundi 02 juin 2025 selon l’avancement des travaux. En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite place Velotte à hauteur des travaux, du lundi 26 mai au lundi 02 juin 2025 selon l'avancement des travaux. En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du chantier seront assurées par l'entreprise SPIE Citynetwork — ZA la Cray - 25420 VOUJEAUCOURT chargée de l'exécution des travaux.
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le jeudi 22 Mai 2025 Le Maire
Afiché le: 22/05/2025 re. Jake = À
Notifiéle : Marie-Noëlle BIGUINET
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
. informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2025-213