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Arrêté - AR2025 137 Circulation rue de la Petite Hollande Travaux SPIE CITYNETWORK
Document publié le Mercredi 19 février 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 137 Circulation rue de la Petite Hollande Travaux SPIE CITYNETWORK)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Ville de utheliard
Arrêté du Maire N° 2025-137/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-1,
R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7, R.411-
25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l'entreprise SPIE Citynetwork - ZA la
Cray - 25420 VOUJEAUCOURT, en date du mercredi
19 février 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
reprise de bordures rue de la Petite Hollande, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation rue de la Petite Hollande — Travaux SPIE Citynetwork
Arrêtons,
Article 1 :
La voie de droite dans le sens de circulation centre-ville/Petite-Hollande sera
légèrement réduite rue de la Petite Hollande, à hauteur de la passerelle du Coteau-
Jouvent, sur une durée de 1 jour, dans la période comprise entre le lundi 24
février et le vendredi 28 février 2025 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue de la Petite Hollande à hauteur des
travaux, sur une durée de 1 jour, dans la période comprise entre le lundi
24 février et le vendredi 28 février 2025 selon l’avancément des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
Cette limitation sera matérialisée de part et d'autre du chantier par les panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Article 4 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée
du chantier seront assurées par l'entreprise SPIE Citynetwork — ZA la Cray —
25420 VOUJEAUCOURT chargée de l'exécution des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2025-062 fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com N° 2025-137/AG (suite)
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 21 Février 2025 Le Maire
Jake Pr = d-
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le : 21/02/2025
Notifié le :
Le Maire,
+ certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
° informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2025-062