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Procès Verbal - cms AnnonceConseilMunicipalDu08Juil
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Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Sport,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AFFICHAGE N° 23/2025 RÉUNION
DU AFFICHÉ LE 02/07/2025
RETIRÉ LE 09/07/2025
CONSEIL MUNICIPAL
(Art. R. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN se
réunira le MARDI 08 JUILLET 2025 à 18H30.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 02 juillet 2025
LE MAIRE,
; Patrick CESARI
Vice-Président du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de la Riviera Française
OBJET DE LA RÉUNION
PROCÈS-VERBAUX
60-2025 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du lundi 12 mai 2025.
FINANCES
61-2025 - Signature de la convention triennale de forfait communal entre la Commune de Roquebrune Cap Martin et l'OGEC Saint Joseph.
FONCIER
62-2025 - Cession du lot n°2 de la parcelle cadastrée section AK 161, située 487 rue Antoine Péglion à Roquebrune-Cap-Martin.
JEUNESSE ET SPORTS
63-2025 - Modification du règlement intérieur des activités péri et extra scolaires.
64-2025 - Approbation de la nouvelle tarification pour les activités sport santé. 65-2025 — Approbation des critères de remboursement aux activités nautiques municipales.
ACTION SOCIALE
66-2025 - Convention tripartite de partenariat portant autorisation temporaire et de gestion du site médical de Saint Roman.
RESSOURCES HUMAINES
67-2025 - Désignation du déontologue des élus.
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
68-2025 - Convention d'occupation temporaire du domaine public communal pour la gestion de service de vélos mécaniques et à assistance électrique en libre-service.
URBANISME
69-2025 - Littoral de la baie de Carnolès — Dépôt d'un dossier de permis de démolir et de remise en état.
INTERCOMMUNALITÉ
70-2025 - Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF) - Composition du Conseil Communautaire à compter de la prochaine mandature — Nombre et répartition des sièges.
71-2025 - Convention relative à la mise à disposition de la pumptrack modulaire, acquise par la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF), entre la CARF et la Commune de Roquebrune-Cap-Martin.
72-2025 - SPLA Riviera Française Aménagement - Communication du rapport de gestion et sur le gouvernement d'entreprise 2024 et approbation du rapport 2024 des mandataires.
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
73-2025 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 (à l'exception du 4°) du Code Général des Collectivités Territoriales.
Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN - Conseil Municipal du mardi 08 juillet 2025