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Procès Verbal - cms conseil 19 decembre
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms conseil 19 decembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION AFFICHAGE N° 44 / 2023
DU AFFICHÉ LE 13/12/2023
RETIRÉ LE 20/12/2023
CONSEIL MUNICIPAL
(Art. R. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN se
réunira le MARDI 19 DÉCEMBRE 2023 à 18H30.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 13 décembre 2023
LE MAIRE,
Patrick CESARI
Vice-Président du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de la Riviera Française
OBJET DE LA RÉUNION
PROCÈS-VERBAUX
95-2023 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du lundi 16 octobre 2023.
FINANCES
96-2023 - Rapport d'orientation budgétaire 2024.
97-2023 - Budget Ville — Autorisation d'engager, liquider et mandater un quart des dépenses d'investissement de l'exercice budgétaire 2023 jusqu'au vote du budget primitif 2024.
98-2023 - Demi-diffuseur vers Nice — Convention de financement pour l'étude d'opportunité et de faisabilité technique.
99-2023 - Conditions d'application de la gratuité des entrées au château médiéval de Roquebrune Cap-Martin.
Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN - Conseil Municipal du mardi 19 décembre 2023. 100-2023 - Opération « Les Voiles du Cap » - Attribution d'une subvention à Habitat 06.
101-2023 - Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Joseph à Carnolès (année scolaire 2023/2024).
FONCIER
102-2023 - Acquisition par la Commune d'un studio, lot N° 79, situé dans la résidence Hernani, 8 rue du moulin à Roquebrune Cap Martin.
103-2023 - Acquisition par la Commune d'un studio, Appartement 107, situé dans la résidence Hernani, 8 rue du Moulin à Roquebrune Cap Martin.
RESSOURCES HUMAINES
104-2023 - Mise en œuvre de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat.
105-2023 - Présentation du Rapport Social Unique (RSU 2022).
STATIONNEMENT
106-2023 - Mise à jour du règlement du stationnement payant résident.
107-2023 - Renouvellement de la convention en cycle complet avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement.
INTERCOMMUNALITÉ
108-2023 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la SPLA, la CARF et la Commune de Roquebrune Cap-Martin pour les travaux de renouvellement et de création de réseaux avenues de la Paix et François de Monléon à Roquebrune Cap- Martin
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
109-2023 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 (à l'exception du 4°) du Code Général des Collectivités Territoriales.
110-2023 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 4° du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la passation et à l'exécution des marchés publics et des accords-cadres.
111-2023 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L5217-10-6 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Commune de ROQUEBRUNE CAP MARTIN - Conseil Municipal du mardi 19 décembre 2023.