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Déliberation - del26 058 affectation des resultats 2025 bp
Déliberation - del26 058 affectation des resultats 2025 bp
unknown - BP 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 07h49 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (unknown - BP 2025)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Industrie,
VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
: VILLE
DE
RAMBOUILLET
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21780517500015
POSTE
COMPTABLE
:
M.
57
Budget
primitif
(projet
de
budget)
Voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
PRINCIPAL
(3)
ANNEE
2025
{1)
indiquer
soit
le
nom
de
la
collectivité,
soit
le
libellé
de
l'établissement,
sait
le
nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'article
L.
5721-2
du
CGCT.
{2)
A
compléter
s'il
s'agit
d'un
budget
annexe.
(3)
Indiquer
le
budget
concerné
:budget
principal
au
libellé
du
budget
annexe.
Page
! VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Sommaire
I -
Informations
générales
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B - Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
IT - Présentation
générale
du
budget
À
- Vue
d'ensembie
- Vote
et
reports
B1
- Présentation
des
AP
votées
B2
- Présentation
des
AE
votées
C1
- Equilibre
financier
du
budget -
Investissement
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
D
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
III
- Vote
du
budget
À
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A
- Présentation
croisée
At
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A1.01
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0
- Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A1.903
- Fonction
3 -
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A1.904
- Fonction
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6
- Action
économique
A1.907
- Fonction
7
- Environnement
A1.908
- Fonction
8
- Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0
- Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelle
et
apprentissage
A2.933
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A2.934
- Fonction
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6
- Action
économique
A2.937
- Fonction
7
- Environnement
A2.938
- Fonction
8
- Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
Page
2
OO -J A Un BR
10 11 12 15 17 21 25 28 30 56 77 80 83 88 91 94 95 98 99 100 103 107 110 111 114 116 119 123 125 126 132 133 134 137 142 145 146 147 150 152 155 159 160 166 167 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
B1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
B1.6
- Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
tes
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B9
- Etat du
personnel
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
C
- Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
D
- Autres
éléments
d'information
D1
- Liste
des
services
assujettis
à
la TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
: Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4.1
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
D4.2
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D5.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D5.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
V
- Arrêté
et signatures
A
- Arrêté
et
signatures
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est joint ou
sans
objet.
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à
l'instruction
budgétaire
et comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la
présentation
croisée,
la
rubrique
fonctionnelle
01
-
Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et
taxes
non
affectés,
les
dotations
et
participations,
la
dette
et
les
opérations
financières,
les
opérations
patrimoniales
en
investissement,
les
frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer en
italique.
{1} À
utiliser également
par
les collectivités
de
moins
de
3500
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par
l'article
L.5217-10-7
du
CGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et financier
conformément à
l'article
L. 5217-10-9.
Si ia collectivité
opte
pour
ce
régime,
la collectivité
ne
renseigne
pas
les
annexes
C2.1
et C2.2
de
ta
partie
IV
« Annexes
». Les
projets
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les annexes
B1
et B2
de
la partie
Il apparaissent
alors
dans
les états
de
la partie
ll
« Vote
du
budget
»,
sinon
les
montants
dans
les
champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0.
(2)
Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
ia
population
est
inférieure
à
500
habitants
et
qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L.
2221-11
du
CGCT)
Page
3
168 170 171 172 174 176 177 178 179 180 181
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
182 185 192 194 195 196 197 198 199 201
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
202 203 204 + °8eq
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6202 - oBpnq ep 3elo1d) 4g - 1Y4I9NINd 139008 - LITINOINVY 30 3THUA VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
| —
INFORMATIONS
GENERALES
I
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
-— RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1)
Chap. /
art.
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— TOTAL
{l)
381
347,10
018
RSA
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
33
589,12
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
347
757,98
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
)
0,00
011
Charges
à
caractère
général
(4)
0,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
0,00
(1)
s'agit des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle,
À
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d'un
titre
et non
rattachées.
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
; et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
{2)
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
{3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{4}
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(5) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
7 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
| — INFORMATIONS
GENERALES
|
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’'EXERCICE
PRECEDENT
-
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/ art.
(2)
|
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- TOTAL
@t)
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,00
74
Dotations
et participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
0,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
{1)
H
s'agit
des
restes
à
réaliser
établis
conformément
à
la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
A
servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
: en
dépenses.
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
: et
en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées.
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent :
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptabilité
des
engagements
; et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d’un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(2}
Suivant
le
niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
{5) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
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+ + +
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S3113934 SaSN3d430
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| 00"29b EE 22 | 1VYAN39 TV1OL |
| 00'0 | 020 | (2) « sanAgidu] sosuadep ep dy » |
00'29p EC z2 7V1OL
00'098 +OS L 8L+2OS FIOAIL 81-PZ02
00‘29€ SOL 1 LzbzOZ ANDILSI907 LHOdS La-ba0c
00'969 689 LLEZOZ AWO 20 IOù nQ 3LIS LL-2202
00'Y64 LOE + ZLEZOZ 9118Nd 39VHIV193 NOILYAONZH 21-2207
00‘000 0€ €zSc0c AVSSNOYO HALLHVNO £e-S202
00'866 086 Z LOEZOZ 3Hv9 V1 20 H3ILHVNO LO-2z02
00'ZL2 +EbS GLEZOZ 1LVS ANIONIHLVd 3104 SL-z02
00'222 c60 S +LEZOZ S9118Nd $39VdS3 3104 bL-+z02
00‘802 06L OL 80€20c NOILYSITVLA93A 13 3IHIOA NV1d 80-2202
00‘0€0 +88 8 COEZOZ S$41093 NV1d £O-2202
00'80S 99+ ELbeOZ S31N9IHAA NOLLISINDIVY NV'Id £L-pz0c
00‘826 224 ALNIBISS399v NVId 60-2202
00‘000 0S0 L 10bz0Z ANVLVY S019 A1LVIDOSSY 1V9071 10-vz0c 00'2E8 GE + AU ZA 3TIA 30 13L0H z0-+z02
00'000 00p z LLEZOZ LH39NH LNIVS 31093 11-2202
00'P6€ zSS 1 OLEZOZ SIO8HIV19 319 01-2207
00'20L 2hE & 90€202 19n04 NOLLVINOUID 90-2Z02
00‘000 0SZ L 6LEZOZ VWANIO 6L-+20z
00‘000 Sb0 L 0Zbz0z 3U3LLINIO 0Z-Pe0Z
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Il 139019 NQ 31V42N39 NOILVLNIS23d — Il
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DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
-
BP
(projet
de
budget)
- 2025
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
-
SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Chap.
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
précédent
(1)
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{=
RAR
+ vote)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
1
615
241,00
33
589,12
1
705
343,28
0,00
1
738
932,40
204)
(y
compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
1
250
000,00
0,00
840
000,00
0,00
840
000,00
compris
opérations)
(3)
(8)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
28
114
074,27
347
757,98
23
620
173,72
0,00
23
967
931,70
opérations)
(3)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y
compris
opérations)
(3)
(4)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
866
769,84
0,00
303
525,85
0,00
303
525,85
{y
compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
31
846
085,11
381
347,10
26
469
042,85
0,00
26
850
389,95
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
4
200
000,00
0,00
3
353
620,00
0,00
3
353
620,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BA.régie)
(5)
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
1100
000,00
0,00
1
100
000,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
4
200
000,00
0,00
4
453
620,00
0,00
4
453
620,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
36
046
085,11
381
347,10
30
922
662,85
0,00
31
304
009,95
040
Opérations
ordre
transf.
entre
10
000,00
53
000,00
0,00
53
000,00
sections
(7)
041
Opérations
patrimoniales
(7)
398
078,01
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
408
078,01
53
000,00
0,00
53
000,00
|
TOTAL
36
454
163,12
|
381
347,10
|
30
975
662,85
|
6,00
|
31
357
009,95
|
+
I
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
8 670
845,72
|
(1) Voir
état
l-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
{3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
40 027 855,67
|
(4)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il
retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(5)
A
servir
uniquement
lorsque
la
collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(6) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
{voir le détail
en
IV-B5).
{7)
DF
023
= RI 021
; DI 040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI 041
= RI 041.
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
12 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Il
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
-—
SECTION
D’INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Chap.
Libellé
budget
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
précédent
(1)
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+
vote)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(sauf
3 262
792,00
0,00
1000
000,00
0,00
1000
000,00
le
138)
(3)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
5
422
004,14
0,00
2
697
527,00
0,00
2
697
527,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0.00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
8
684
796,14
0,00
3
697
527,00
0,00
3
697
527,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1 988
092,00
0,00
3 800
000,00
0,00
3 800
000,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
0,00
0,00
9 052
192,82
0,00
9 052
192,82
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(3) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
1
988
092,00
0,00
12
852
192,82
0,00
12
852
192,82
45...
|
Chapitres
d'opérations
pour
le
compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
10
672
888,14
0,00
16
549
719,82
0,00
16
549
719,82
021
Virement
de
la
section
de
19
965
922,00
18
978
135,85
0,00
18
978
135,85
fonctionnement
(10}
040
Opérations
ordre
transf.
entre
3
317
685,00
4
500
000,00
0,00
4
500
000,00
sections
(10)
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
398
078,01
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
23
681
685,01
23
478
135,85
0,00
23
478
135,85
|
TOTAL
|
3435457315
|
0,00
|
40027
855,67
|
0,00
[
40027855,67
|
+
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
Il
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la dette
et les
nouveaux
investissements
de
la collectivité.
Pour
information
:
{1} Voir
état
l-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2)
Proposition
formulée
par
le
président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
{5}
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(6)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
{7)
Le
compte
138
n'est
pas
un
chapitre
mais
une
subdivision
du
chapitre
13.
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
40 027 855,67
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
23
425
135,85
Page
13 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
{8}
A
servir
uniquement
lorsque
la
collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(9)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet état
{voir
le
détait
en
IV-B5).
(10}
OF
023
= RI
021
;Di
040
=
RF
042
;RI
040
=
DF
042
;DI
041
=
RI
041.
(11)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
si
la
collectivité
a
opté
pour
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(12)
Solde
de
l'opération
DF
023
+
DF
042
-
RF
042
ou
solde
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
-
DI
040.
{13)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
glabalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
14 VILLE DE RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP (projet de budget) - 2025
11 — PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
EQUILIBRE
FINANCIER
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
Chap.
Libellé
EDGE
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
011
Charges
à
caractère
général
(3)
13
369
784,00
0,00
11
172
593,00
0,00
11
172
593,00
012
Charges
de
personnel
et frais
22
464
068,00
0,00
22
907
904,00
0,00
22
907
904,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
1
305
727,00
0,00
1
564
793,00
0,00
1
564
793,00
016
APA
. 0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
4 071
908,00
0,00
4
158
854,00
0,00
4
158
854,00
courante
(sauf 6586)
(3)
6586
Frais fonctionnement
des groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
41
211
487,00
0,00
39
804
144,00
6,00
39
804
144,00
66
Charges
financières
2 030
000,00
0,00
2 200
190,00
0,00
2 200
190,00
67
Charges
spécifiques
(3)
45
000,00
0,00
45
000,00
0,00
45
000,00
68
Dotations aux provisions,
0,00
5 000,00
0,00
5 000,00
QU.
dépense
npreuagà.
#234000,&
839aæ0,w0
Total
des
dépenses
réelles de
43 286
487,00
0,00
41394
33u
œ
0,00
Gt
ÿ
4 23
ie
|
fonctionnement
dl
!
|
023
Virement
à
la
section
19
965
922,00
18
978
135,85
0,00
18
978
135,85
d'investissement
(4)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
3
317
685,00
4
500
000,00
0,00
4
500
000,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
4
Total
des
dépenses
d'ordre
de
23
283
607,00
||
23
478
135,85
0,00
23
478
135,85
fonctionnement
1
|
TOTAL
66 570 094,00 |
000[
65532469,85
|
000!
Co LUE
KT
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
{1} Voir
état
I-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2}
Proposition
formutée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(4)
DF
023
= RI 021
; DI 040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DF
043
= RF
043.
{5) Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a
opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
Page
15
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
| C6
334
469,55 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP (projet de budget)
- 2025
Il —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
.
Chap.
Libellé
use
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
précédent
(1)
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(=
RAR
+ vote)
013
Atténuations
de
charges
(3)
67
176,00
0,00
67
176,00
0,00
67
176,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
3
100
000,00
0,00
4
012
812,00
0,00
4
012
812,00
diverses
73
Impôts
et
taxes
(sauf
le
731)
4
654
409,11
0,00
4
631
316,00
0,00
4
631
316,00
731
Fiscalité
locale
35
138
321,00
0,00
35
863
859,00
0,00
35
863
859,00
74
Dotations
et
participations
(3)
4
541
018,00
0,00
4
624
767,00
0,00
4
624
767,00
75
Autres
produits
de
gestion
642
257,00
0,00
642
257,00
0,00
642
257,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
48
143
181,11
6,00
49
842
187,00
0,00
49
842
187,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(3)
30
000,00
0,00
38
917,00
0,00
38
917,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
0,00
0,00
0,00
0,00
prov.
(semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
48
173
181,11
0,00
49
881
104,00
0,00
49
881
104,00
042
Opérations
ordre
transf.
entre
10
000,00
53
000,00
0,00
53
000,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
—
—
Total des
recettes
d'ordre
de fonctionnement
10 000,00
53 000,00
0,00
53 000,00
|
TOTAL
48 183 181,11 |
0,00 |
49934 104,00
|
0,00 |
49 934 104,00
|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
Pour
information
:
——
|
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
23
425
135,85 TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
+
16 437 365,85
|
66 371 469,85
|
ls'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
|| sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
collectivité.
{)
Voir
état
1-B
pour
la comparaison
par
rapport
au
budget
précédent.
{2)
Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4) DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042; DF
043
= RF
043.
(5)
Les
comptes
78
peuvent
figurer dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables. (6) Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
— RF
042
ou
soide
de
l'opération
RI
021
+
RI
040
— DI
040.
Page
16 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
-
DEPENSES
D1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
53
000,00
53
000,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
3 353
620,00
0,00
3 353
620,00
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
{7)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
18
834
040,00
18
834
040,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3) (5)
1738
932,40
0,00
1 738
932,40
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
300
000,00
0,00
300
000,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
5
683
891,70
0,00
5
683
891,70
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3) (5)
{8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(3) (sauf
2324)
(5)
293
525,85
0,00
293
525,85
018
|RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
1
100
000,00
0,00
1
100
000,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00:
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
1
n°
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
-
Total
31
304
009,95
53
000,00
31
357
009,95
+
D
001
SOLDE
D’EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
8 670 845,72
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
y compris
RAR)
40 027 855,67
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
o11
Charges
à caractère
général
(9)
11
172
593,00
41
172
593,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
22
907
904,00
22
907
904,00
014
|
Atténuations
de
produits
1564
793,00
1564
793,00
016
APA
0,00
0,00
017
RSA
/
Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
4
158
854,00
0,00
4
158
854,00
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
2
200
190,00
0,00
2
200
190,00
67
Charges
spécifiques
(9)
45
000,00
0,00
45
000,00
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
(9)
5 000,00
4
500
000,00
4
505
000,00
71
| Production
stockée
(ou
déstockage
0,00
34
cro,00
vlLL
prpen
se
ere
ce”
£29%0,0
8
023
irement
à la
section
d'investissement
18
978
135,85
18
978
135,85
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
QT
$a3
334
/
@
23
478
135,85
LG
+
+
u
e2,
85
+
|
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
T1.
À
"
5
ra
Ï
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Of,
214
UL9
; 85
(1) Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2) Voir
la liste des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
(3)
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
Page
17 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
{4)
Ces
chapitres
ne
sont
à
renseigner
que
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
{5}
Hors
chapitres
opérations.
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
en
1V-B5).
{7)
À
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
public
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
(8)
À
utitiser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
{9}
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
(10)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
18 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Il
-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
D2
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
3 800
000,00
0,00
3 800
000,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
4
000
000,00
0,00
4
000
000,00
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
2
697
527,00
0,00
2
697
527,00
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
|
immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
0,00
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
0,00
0,00
0,00
23
|
immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
4 500
000,00
4
500
000,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021
|
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
18
978
135,85
18
978
135,85
024
|
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
7 497
527,00
23
478
135,85
30
975
662,85
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
+
|
R
1068
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
9
052
192,82
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
40 027
855,67
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
(8)
67
176,00
67
176,00
016
|
APA
0,00
0,00
017
|
RSA
/Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
4
012
812,00
4
012
812,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et
taxes
(sauf
731)
4
631
316,00
4 631
316,00
731
|
Fiscalité
locale
35
863
859,00
35
863
859,00
74
|
Dotations
et
participations
(8)
4
624
767,00
4
624
767,00
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
642
257,00
0,00
642
257,00
76
|
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
|
Produits
spécifiques
(8)
38
917,00
0,00
38
917,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
53
000,00
53
000,00
79
|
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
- Total
49
881
104,00
53
000,00
49
934
104,00
Page
19 VILLE
DE
RAMBOUJILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
[
FONCTIONNEMENT
|
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
|
TOTAL
|
+
|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
16
437
365,85
|
L
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
66
371
469,85
|
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2)
Voir
la
liste
des
opérations
d'ordre
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M.
57.
(3)
Hors
recettes
imputées
au
chapitre
018.
{4)
Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si
la
collectivité
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
applicables.
(5)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
en
IV-B5).
{6)
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
une
dotation
initiale
au
profit
d'un
service
pubiic
doté
de
la
seule
autonomie
financière.
{7}
A
utiliser
uniquement
dans
le
cas
où
la
collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
(8)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
et
017.
{8)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
20 LT 98ed
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DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Page
28
Ill —- VOTE
DU
BUDGET
Hi
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— VUE
D’ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé de
l'opération
N° AP
(1)
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés |
Crédits
gérés
O1/01/N
dans
le
cadre
hors
AP
d'une
AP
202301
QUARTIER
DE
LA
01
47
910,30
0,00
650
000,00
0,00
650
000,00
0,00
GARE
202301
QUARTIER
DE
LA
AP-Antérieures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
GARE
202303
PLAN
ECOLES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
202303
PLAN
ECOLES
03
1 079
512,44
0,00
2 665
490,00
0,00
2 665
490,00
0,00
202304
TRAVAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ENERGETIQUE PRIMAIRE ARBOUVILLE
202304
TRAVAUX
04
293
752,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ENERGETIQUE PRIMAIRE ARBOUVILLE
202305
TRAVAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
REHABILITATION ECOLE
GAMBETTA
202305
TRAVAUX
05
1
154
215,70
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
REHABILITATION ECOLE
GAMBETTA
202306
CIRCULATION
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
DOUCE
202306
CIRCULATION
06
391
628,67
0,00
400
000,00
0,00
400
000,00
0,00
DOUCE
202308
PLAN
VOIRIE
ET
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
VEGETALISATION
202308
PLAN
VOIRIE
ET
08
1 690
853,07
0,00
3 774
025,00
0,00
3 774
025,00
0,00
VEGETALISATION
202309
PLAN
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ACCESSIBILITE
202309
PLAN
09
128
442,60
0,00
170
000,00
0,00
170
000,00
0,00
ACCESSIBILITE
202310
CLAE
CLAIRBOIS
10
3 969
179,10
0,00
2 459
920,00
0,00
2 459
920,00
0,00
202310
CLAE
CLAIRBOIS
AP-Antérieures
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
202311
SITE
DU
ROI
DE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ROME
202311
SITE
DU
ROI
DE
11
287
590,53
0,00
200
000,00
0,00
200
000,00
0,00
ROME
202312
RENOVATION
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ECLAIRAGE
PUBLIC
202312
RENOVATION
12
3 774
286,20
0,00
475
000,00
0,00
475
000,00
0,00
ECLAIRAGE
PUBLIC
202314
POLE
ESPACE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
PUBLICS
202314
POLE
ESPACE
14
1 350
221,55
0,00
1 245
000,00
0,00
1 245
000,00
0,00
PUBLICS
202315
POLE
PATRIMOINE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
BATI
202315
POLE
PATRIMOINE
15
1 359
917,27
0,00
1 874
800,00
0,00
1 874
800,00
0,00
BATI
202316
BUDGET
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
PARTICIPATIF
202316
BUDGET
16
46
259,41
0,00
423
424,00
0,00
423
424,00
0,00
PARTICIPATIF
202317
ECOLE
SAINT
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
HUBERT
202317
ECOLE
SAINT
17
1 409
527,76
0,00
669
897,00
0,00
669
897,00
0,00
HUBERT
202319
CINEMA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
202319
CINEMA
19
510
000,00
0,00
540
000,00
0,00
540
000,00
0,00
202402
HOTEL
DE
VILLE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP (projet de budget)
- 2025
N°
Libellé de l'opération
N° AP
(1)
Pour
mémoire
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumuiées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
O1/01/N
dans
le cadre
hors
AP
d’une
AP
202402
HOTEL
DE
VILLE
02
9
831,70
0,00
440
000,00
0,00
440
000,00
0,00
202407
LOCAUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ASSOCIATIF
CLOS
BATANT
202407
LOCAUX
07
0,00
0,00
800
000,00
0,00
800
000,00
0,00
ASSOCIATIF
CLOS
BATANT
202413
PLAN
AQUISITION
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
VEHICULE
202413
PLAN
AQUISITION
13
96
507,76
0,00
100
000,00
0,00
100
000,00
0,00
VEHICULE
202418
TIVOLI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
202418
TIVOLI
18
1
273
860,06
0,00
231
000,00
0,00
231
000,00
0,00
202420
CIMETIÈRE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
202420
CIMETIERE
20
149
516,10
0,00
895
484,00
0,00
895
484,00
0,00
202421
SPORT
LOGISTIQUE
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
202421
SPORT
LOGISTIQUE
|
21
605
361,64
0,00
237
000,00
0,00
237
000,00
0,00
202422
AIRES
DE
JEUX
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
202422
AIRES
DE
JEUX
22
80
283,42
0,00
93
000,00
0,00
93
000,00
0,00
202523
QUARTIER
23
0,00
0,00
480
000,00
0,00
480
000,00
0,00
GROUSSAY
202524
AMENAGEMENT
24
0,00
0,00
10
000,00
0,00
10
000,00
0,00
PLACE
DE
L
EUROPE
TOTAL
19
708
658,08
0,00 |
18
834
040,00
0,00 |
18
834
040,00
0,00
{1}
Colonne
à
renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférante
à
une
AP. Page
29 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
HI
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
: 202301
LISELLE
: QUARTIER
DE
LA
GARE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 01
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
47
910,30 |
a
0,00
650
000,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporeltes
0,00
47
910,30
0,00
650
000,00
0,00
2138
|
Autres
constructions
0,00
47
910,30
0,00
650
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
=
(c
+
d)
-
(a
+
b)
(5)
-650 000,00
|
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2) Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6} Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
30 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202301
LIBELLE
: QUARTIER
DE
LA
GARE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: AP-Antérieures
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
O1/01/N
DEPENSES
0,00
0,00 |
a
0,00
0,00 | b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
= (c + d) — (a + b)
(5)
0,00
(4) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2) Détailler
les articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionneliement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réeiles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166 et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
31 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
IH —- VOTE
DU
BUDGET
(
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 202303
LIBELLE
: PLAN
ECOLES
AFFERENT
A
L’AUTORISATION
DE
PROGRAMME :
03
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DÉPENSES
0,00
1
079
512,44
0,00
2
665
490,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
1 079
512,44
0,00
2 665
490,00
0,00
21312
|}
Bâtiments
scolaires
0,00
1
079
512,44
0,00
2
665
490,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
6,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
=
(c
+
d)
-
(a
+
b)
(5)
-2
665
490,00
(1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détaitler
les articies
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
32 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Il — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202304
LIBELLE
: TRAVAUX
ENERGETIQUE
PRIMAIRE
ARBOUVILLE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 04
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
O1/01/N
DEPENSES
0,00
293
752,80 |
a
0,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelies
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
293
752,80
0,00
0,00
0,00
21312
|
Bâtiments
scolaires
0,00
293
752,80
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobitisations
corporelles
0,00
06,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
=
(c
+
d)
-
(a
+
b)
(5)
0,00
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
artictes
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166 et 16449.
(5}
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
33 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP (projet de budget)
- 2025
Ill —- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 202305
LIBELLE
: TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
GAMBETTA
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME :
05
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
1
154
215,70 |
à
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
1154
215,70
0,00
0,00
0,00
21312
|
Bâtiments
scolaires
0,00
1 154
215,70
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobltisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
0,00
(1) Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166 et 16449,
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
34 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
111 — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202306
LIBELLE
: CIRCULATION
DOUCE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 06
DEPENSES
Chap.
Libetté
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DÉPENSES
6,00
391
628,67
0,00
400
000,00 |
b
0,00
20
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
391
628,67
0,00
400
600,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
391
628,67
0,00
400
000,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libelté
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
j'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
|
Soide
=
{c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
-400
000,00
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2} Détailler
les
articles
utilisés conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6) Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
35 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
111 - VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202308
LIBELLE
: PLAN
VOIRIE
ET
VEGETALISATION
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 08
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumuiées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
1
690
853,07 |
a
0,00
3
774
025,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
1 690
853,07
0,00
3 774
025,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
1
690
853,07
0,00
3
774
025,00
0,00
22
Immobitisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobllisations
0,00
06,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
=
(c
+
d)
-
{a
+
b)
(5)
|
-3
774
025,00
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
36 VILLE DE RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP (projet de budget) - 2025
ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 202309
LIBELLE
: PLAN
ACCESSIBILITE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 09
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
128
442,60 |
a
0,00
170
009,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
128
442,60
0,00
170
000,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
128
442,60
0,00
170
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
-170
000,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
37 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'’INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:202310
LIBELLE
:CLAE
CLAIRBOIS
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:10
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
3 969
179,10
|
a
0,00
2
459
920,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
3 969
179,10
0,00
2 459
920,00
0,00
21318
|
Autres
bâtiments
publics
0,00
3 969
179,10
0,00
2 459
920,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
06,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
|
c
0,00
0,00
|
à
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
=
{c
+
d)
(a
+b)
(5)
|
-2
459
920,00
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globaïlisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
38 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
111 - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:202310
LIBELLE
:CLAE
CLAIRBOIS
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:AP-Antérieures
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
0,00
|
a
0,00
0,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
|
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
|
c
0,00
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
0,00
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détaitler
les
articles
utilisés
conformément
au
pian
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
39 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP (projet de budget)
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 202311
LIBELLE
: SITE
DU
ROï
DE
ROME
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME :
11
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
{2}
01/01/N
DEPENSES
0,00
287
590,53 |
a
0,00
200
000,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
immobilisations
corporelles
0,00
287
590,53
0,00
200
000,00
0,00
21318 |
Autres
bâtiments
publics
0,00
287
590,53
0,00
200
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
=
(c
+
d)
—- (a
+
b)
(5)
-200
000,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2}
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166 et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
40 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D’'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 202312
LIBELLE
: RENOVATION
ECLAIRAGE
PUBLIC
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 12
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
3
774
286,20
0,00
475
000,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
3 774
286,20
0,00
475
000,00
0,00
21534
|
Réseaux
d'électrification
0,00
3
774
286,20
0,00
475
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libelté
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
0,00
6,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporeltes
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
|
Solde
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
-475
000,00
(t) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
41 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:202314
LIBELLE
:POLE
ESPACE
PUBLICS
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:14
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
art.
(2)
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
01/01/N
DEPENSES
0,00
1
350
221,55 |
a
0,00
1
245
000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
26
324,73
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
2031
Frais
d'études
0,00
26
324,73
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
1 323
896,82
0,09
1 245
000,00
0,00
2128
Autres
agencements
0,00
749
598,79
0,00
410
000,00
0,00
aménagements
21318
|
Autres
bâtiments
publics
0,00
19
346,11
0,00
200
000,00
0,00
21351
Bâtiments
publics
0,00
4
179,76
0,00
260
000,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
180
242,24
0,00
25
000,00
0,00
21538
|
Autres
réseaux
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
217568
|
Autre
mat.outil.
incendie,déf.
0,00
0,00
0,00
50
000,00
0,00
civ(mad)
2188
Autres
immobilisations
0,00
370
529,92
0,00
600
000,00
0,00
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
9,00
|
c
0,00
0,00
|
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
=
(c
+
d)
(a
+
b)
(5)
-1
245
000,00
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6}
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
42 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Il — VOTE
DU
BUDGET
IH
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202315
LIBELLE
: POLE
PATRIMOINE
BATI
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 15
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
O1/01/N
DEPENSES
0,00
1 359
917,27 |
a
0,00
1 874
800,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
7 020,38
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
2031
Frais
d'études
0,00
7 020,38
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
1352
896,89
0,09
1 874
800,00
0,00
21311
|
Bâtiments
administratifs
0,00
89
335,12
0,00
1 874
800,00
0,00
21312
|
Bâtiments
scolaires
0,00
24
528,00
0,00
0,00
0,00
21318
|
Autres
bâtiments
publics
0,00
1 130
251,01
0,00
0,00
0,00
21351
|
Bâtiments
publics
0,00
24
379,57
0,00
0,00
0,00
2188
|
Autres
immobilisations
0,00
84
403,19
0,00
0,00
0,00
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
143
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,09
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
6,00
0,00
2324)
|
Solde
= (c + d) - (a + b) (5)
“1 874 800,00 |
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
43 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:202316
LIBELLE
:BUDGET
PARTICIPATIF
AFFERENT
A
L’AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:16
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
46
259,41
|
à
0,00
423
424,00
|
b
0,00
20
Immobllisations
0,00
10
776,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
2051
Concessions,
droits
similaires
0,00
10
776,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
35
483,41
0,00
423
424,00
0,00
2188
|
Autres
immobilisations
0,00
35
483,41
0,00
423
424,00
0,00
corporelles
22
Immobilisations
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
f'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
0,00
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobiiisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
= (c
+ d})—
(a
+ b)
(5)
|
423
424,00
|
(1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
pian
de comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5) indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
44 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202317
LIBELLE
: ECOLE
SAINT
HUBERT
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 17
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
1
409
527,76 |
a
0,00
669
897,00 |
b
0,00
20
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
1 409
527,76
0,00
669
897,00
0,00
21312
|
Bâtiments
scolaires
0,00
1
409
527,76
0,00
669
897,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobitisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
te
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
669 897,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opé
ration.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Saut
165,
166
et
16449.
(5) Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
45 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
:202319
LIBELLE
:CINEMA
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:19
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
art.
(2)
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
01/01/N
DEPENSES
0,00
510
000,00
|
a
0,00
540
000,00
|
b
0,00
20
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
510
000,00
0,00
540
000,00
0,00
versées
(6)
204182
|
Autres
org
pub
-
Bât.
et
0,00
0,00
0,00
540
000,00
0,00
installations
20422
|
Privé
:Bâtiments,
instatlations
0,00
510
000,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobitisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobliisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
|
c
0,00
0,00
|
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
|
Solde
= (c
+ d)-
(a +
b)
(5)
.540
000,00
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionneliement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
46 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 202402
LIBELLE
: HOTEL
DE
VILLE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 02
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
9 831,70 |
a
0,00
440
000,00 |
b
0,00
20
Immobitisations
0,00
0,60
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
9 831,70
0,00
440
000,00
0,00
21311
|
Bâtiments
administratifs
0,00
9 831,70
0,00
440
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00 |
d
0,00
143
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
ie 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
440
000,00
{4)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
tes
comptes
204
et
2324.
Page
47 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:202407
LIBELLE
:LOCAUX
ASSOCIATIF
CLOS
BATANT
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:07
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
0,00
|
à
0,00
800
000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobitisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
800
000,00
0,00
21318
|
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
800
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
|c
0,00
6,00
|
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
-800
000,00
{1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
48 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 202413
LIBELLE
: PLAN
AQUISITION
VEHICULE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 13
DEPENSES
Chap.
Libelié
AP
votée
y compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
96
507,76 |
a
0,00
100
000,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
96
507,76
9,00
100
000,00
0,00
21828
|
Autres
matériels
de
transport
0,00
96
507,76
0,00
100
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libelté
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
100 000,00
{1)
Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4) Sauf
165,
166 et 16449.
(5) Indiquer
le signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
49 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill
—
VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:202418
LIBELLE
:TIVOLI
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:
18
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
1 273
860,06
|
a
0,00
231
000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
1 209
558,88
0,00
231
000,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
1209
558,88
0,00
231
000,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
64
301,18
0,00
0,00
0,00
2324)
238
Avances
commandes
immo
0.00
64
301,18
0,00
0,00
0,00
corporelles
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
|
c
0,00
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
0,06
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
9,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
ie
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
[
Solde
=
(c
+
d)
—
(a
+b)
(5)
-231
000,00
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
{4}
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
glabalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
50 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202420
LIBELLE
: CIMETIERE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 20
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
04/01/N
DEPENSES
0,00
449
516,10
0,00
895
484,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,90
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
149
516,10
0,00
895
484,00
0,00
21316
|
Equipements
du
cimetière
0,00
149
516,10
0,00
895
484,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
ce
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
|
Solde
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
|
-895
484,00
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2) Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
51 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
ll
- VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202421
LIBELLE
: SPORT
LOGISTIQUE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 21
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
O1/01/N
DEPENSES
0,00
605
361,64 |
à
0,00
237
000,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobitisations
corporelles
0,00
605
361,64
0,00
237
000,00
0,00
21328
|
Autres
bâtiments
privés
0,00
605
361,64
0,00
237
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l’opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde = (c + d)— (a +b) (5)
|
-237 000,00
|
{1} Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
52 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
111 — VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 202422
LIBELLE
: AIRES
DE
JEUX
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 22
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
Fassemblée
(2)
O1/01/N
DEPENSES
0,00
80
283,42 |
a
0,00
93
000,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
80
283,42
0,00
93
000,00
0,00
2128
Autres
agencements
et
0,00
80
283,42
0,00
93
000,00
0,00
aménagements
22
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobltisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
6,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
=
{c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
-93
000,00
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionneilement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
glabalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
53 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPÉRATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
:202523
LIBELLE
:QUARTIER
GROUSSAY
AFFERENT
A
L’AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:23
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
01/01/N
DEPENSES
0,00
0,00
|
a
0,00
480
000,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
6,00
0,00
0,00
480
000,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
480
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
9,00
|
c
0,00
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
6,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde
= (c
+ d)
— (a
+ b) (5)
|
480
000,00
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3) Exceptionnetlement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sant
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
54 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Il
— VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202524
LIBELLE
: AMENAGEMENT
PLACE
DE
L
EUROPE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: 24
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
(2)
O1/01/N
DEPENSES
0,00
0,00 |
a
0,00
10
000,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
2324)
2315
Install,
matériel
et
outill.
0,00
0,00
0,00
10
000,00
0,00
technique
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2}
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
|
c
0,00
0,00
|
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
|
Solde
= (c
+ d)—
(a
+ b)
(5)
40
000,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les articles
utilisés conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5) indiquer
le signe
algébrique.
{6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
55 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:202303
LIBELLE
: PLAN
ECOLES
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumuiées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21312
Bâtiments
scolaires
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|.
Solde = (c + d) (a
+b) (5)
0,00 |
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
dé
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
56 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202304
LIBELLE
: TRAVAUX
ENERGETIQUE
PRIMAIRE
ARBOUVILLE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2}
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
9,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21312
Bâtiments
scolaires
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
{pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
4
0,00
43
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,06
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelies
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
6,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
0,00
{t) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
indiquer
le
signe
algébrique.
{6}
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
57 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Il — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202305
LIBELLE
: TRAVAUX
REHABILITATION
ECOLE
GAMBETTA
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
(2}
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5) Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
glabalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
58
DEPENSES
Chap. /
Libeilé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
6,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21312
Bâtiments
scolaires
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
06,00
6,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
0,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
9,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
= {c + d)
{a +b) (5)
0,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération. VILLE
DE
RAMBOUIELET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
IH
—
VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202306
LIBELLE
: CIRCULATION
DOUCE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00 | b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
9,00
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTÉS
AFFECTEES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobitisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
immobilisations
en cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) (a
+ b) (5)
|
0,00
|
{1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Exceptionneilement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à revérsement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
Page
59 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
{projet
de
budget)
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:202308
LIBELLE
:PLAN
VOIRIE
ET
VEGETALISATION
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Voto
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00 | b
6,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
9,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporeltes
0,00
0,00
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
= (c + d)— (a + b) (5)
|
0,00
|
{1} Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
{5} Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
giobalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
60 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
I! —- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202309
LIBELLE
: PLAN
ACCESSIBILITE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DÉPENSES
6,00 |
a
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
L
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
0,00
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
{6}
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
61 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'ÉQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:202310
LIBELLE
:CLAE
CLAIRBOIS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
9,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
{pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assembiée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
|c
0,00
1 000 000,00
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
1
000
000,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
0,00
0,00
1 000
000,00
0,00
nationaux
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
= (c + d)—{a
+b)
(5)
1 000
000,00
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
{4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
62 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
ll — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 202311
LIBELLE
: SITE
DU
ROI
DE
ROME
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00
0,00
0,00 | b
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
ie 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
9,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
0,00
|
(1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articies
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
le signe
algébrique.
Page
63 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202312
LIBELLE
: RENOVATION
ECLAIRAGE
PUBLIC
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cu
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21534
Réseaux
d'électrification
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
275
614,07 |
c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
275
614,07
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1316
|
Subv.
transf. Autres
E.P.L.
275
614,07
0,00
0,00
0,00
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
0,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
= (c + d) — {a + b} (5)
|
0,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
{5) Indiquer
le signe
algébrique.
{6}
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
64 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202314
LIBELLE
: POLE
ESPACE
PUBLICS
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00 | b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
2128
Autres
agencements
et aménagements
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
21351
Bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
6,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00 |
à
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
(5)
0,00
(1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
{4)
Sauf
165,
166
et
16449.
{5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
65 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
11 — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202315
LIBELLE
: POLE
PATRIMOINE
BATI
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2}
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21311
Bâtiments
administratifs
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
21351
Bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libelté
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFÉCTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobitisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
= {c + d) -(a
+ b)
(5)
0,00
(1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
66 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Il - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202316
LIBELLE
: BUDGET
PARTICIPATIF
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00 | b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
2051
Concessions,
droits
similaires
0,00
0,00
0,06
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
J'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
à
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
6,00
0,00
0,00
(6)
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
|
0,00
(1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2) Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
67 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Il —- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202317
LIBELLE
: ECOLE
SAINT
HUBERT
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00 | b
6,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21312
Bâtiments
scolaires
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 | c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
1321
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
0,00
0,00
0,00
0,00
nationaux
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d)—
(a + b) (5)
0,00
|
{1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324
Page
68 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
111 - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202319
LIBELLE
: CINEMA
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
204182
|
Autres
org
pub
- Bât.
et installations
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporeiles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) — (a + b) (5)
0,00
(1} Ouvrir
u ne
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailier
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
69 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
:202402
LIBELLE
:HOTEL
DE
VILLE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21311
Bâtiments
administratifs
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-3
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/04/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
6,00
0,00
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = {c + d)-(a
+b)(5)
0,00
|
{1) Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération.
(2) Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
(6)
Le
chap
itre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globatisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
70 VILLE DE RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP (projet de budget) - 2025
lil — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 202407
LIBELLE
: LOCAUX
ASSOCIATIF
CLOS
BATANT
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumuiées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00 | b
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21318
Autres
bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libetlé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2}
au
O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
00
|c
0,00
0,00 |
a
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,06
20
Immobiiisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporeites
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d) - (a + b) (5)
|
0,00
|
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2}
Détaiïller les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
71 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EÉQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 202413
LIBELLE
: PLAN
AQUISITION
VEHICULE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21828
Autres
matériels
de
transport
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
[
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
0,00
|
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailier
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
atgébrique.
{6}
Le
chapitre
204
«
Subventions
d'équipement
versées
»
est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
72 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
ll — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202418
LIBELLE
: TIVOLI
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobitisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
64
301,18 |
c
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,09
0,00
6,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
64
301,18
9,00
0,00
0,00
238
Avances
commandes
immo
64
301,18
0,00
0,00
0,00
corporelles
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
0,00
(1) Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3}
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
24,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
{5)
indiquer
le signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
73 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202420
LIBELLE
: CIMETIERE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00 |
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21316
Equipements
du
cimetière
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
L_
Solde
=
(c
+
d)-
(a
+
b)
(5)
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et
2324.
Page
74 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ii — VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 202421
LIBELLE
: SPORT
LOGISTIQUE
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
{2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est un
chapitre
globalisé
regroupant
es
comptes
204
et 2324.
Page
75
DEPENSES
Chap. /
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
04/01/N
nouvelles
DEPENSES
0,00
0,00
0,00 | b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21328
Autres
bâtiments
privés
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
9,00 | c
0,00
0,00 |
4
0,00
43
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde
= {c + d) - (a +b) (5)
0,00
|
(1) Ouvrir
une
page
par chapitre
d'opération. VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1) CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 202422
LIBELLE
: AIRES
DE
JEUX
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art. (2}
au
01/03/N
nouvelles
DEPENSES
0,00 |
a
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
2128
Autres
agencements
et aménagements
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
(2)
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
|
Solde = (c + d)— (a + b) (5)
|
0,00
|
{1} Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2}
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le
signe
algébrique.
{6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
76 LL 984
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(1999 np z-L124S ‘7 el91He) seyxiu syeo1puAÂs
Jueuiaaueu] np JUEJUOW SES mi PETER uo/saeupe,p 9320 SINSINVOXO Sa NOILYVN9OIS2
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V'LLg LNIW3dN0Y934 30 SINSINVOUO S3G 21911 - SAIVINONINLYd SIXANNY NA SAX2NNY — AI
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A SAX2NNY — AI
6202 - Ge6pnq ep jefo1d) 4g - 1VdIONINd L390N8 - L3TINOSNVA 30 ITA 961 23tq
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AI SAX3NNVY — AI
6708 - e6pnq ep jefoid) 4g - YdIONIUd 139018 - LATINOBNVA 30 ITA VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
IV - ANNEXES
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
C1.1
DISPONIBILITE
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
Solde
d'exécution
001
(A)
montant
négatif
si
déficit
(DO01)
montant
positif
si
excédent
(RO01)
-8 670
845,72
0,00
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif
si déficit
montant
positif
si
excédent
-381
347,10
-381
347,10
Solde
positif
: excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
{Solde
1 =
À
+
B)
-9 052
192,82
-381
347,10
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
Affectation
au
1068
(C)
9 052
192,82
0,00
Solde
positif
: excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1)
-9 052
192,82
-381
347,10
{Solde
Il =
C
+
Solde
l)
exercices
antérieurs
pour
la
couverture
de
l'annuité
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
Solde
positif
: ressources
disponibles
pour
la
couverture
de
l'annuité
Solde
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
0,00
-381
347,10
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Propositions
nouvelles
Vote
Dépenses
de
l'exercice
à couvrir
par
des
ressources
propres
(D)(3)
3 404
120,00
Ressources
propres
externes
et
internes
de
l'exercice
(ES)
27
278
135,85
0,00
Couverture
de
l'annuité
de
la
dette
(Solde
lil
=
E
- D)
Solde
positif
: annuité
de
la
dette
couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la
dette
non
couverte
par
les
ressources
de
l'exercice,
vérifier
la
couverture
par
les
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
antérieurs
(cf.
solde
Il)
23
874
015,85
0,00
(t)
Eléments
à compléter
uniquement
s'il y a eu
reprise
des
résultats,
anticipée
ou
classique
(2)
Cumul
des
crédits
de
l'exercice
votés
ou
reportés
(3)
Les
RAR
étant intégrés
au
calcul
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs,
seuls
les
crédits
de
l'exercice
sont
à inscrire.
Le
détail des
crédits
est présenté
aux
états
suivants
: "Equilibre
budgétaire
- Dépenses"
et
"Equilibre
budgétaire
- Recette"
Page
197 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
IV - ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-— DEPENSES
C1.2
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
= À
+ B
3 404
120,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
3
351
120,00
0,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
3
351
120,00
0,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérations
afférentes
à l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
53
000,00
0,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10226
Taxe
d'aménagement
0,00
0,00
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
53
000,00
0,00
(1)
Détailler
tes
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la
séance.
Page
198 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
IV - ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
RECETTES
C1.3
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES) =
a + b
27
278
135,85 |
Ii
0,00
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
3
800
000,00
0,00
10222
FCTVA
3 600
000,00
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
200
000,00
0,00
10227
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13156
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13246
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13256
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26...
Participations
et créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
(4)
23
478
135,85
0,00
15...
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
2802
Frais
liés à la réalisation
de
document
33
949,00
0,00
28031
Frais
d'études
160
925,00
0,00
280415332 | ADM
: Bâtiments,
installations
536
006,00
0,00
280422
Privé
- Bâtiments
et installations
7
150,00
0,00
2805
Licences,
logiciels,
droits
similaires
264
209,00
0,00
28088
Autres
immobilisations
incorporelles
3
094,00
0,00
2811
Terrains
de
gisement
38
994,00
0,00
28121
Plantations
d'arbres
et d'arbustes
1 959,00
0,00
28128
Autres
aménagements
de
terrains
196
340,00
0,00
281311
Bâtiments
administratifs
44
505,00
0,00
281312
Bêftiments
scolaires
46
757,00
0,00
281316
Equipements
de
cimetière
4
785,00
0,00
281318
Autres
bâtiments
publics
311
180,00
0,00
281321
Immeubles
de
rapport
521
515,00
0,00
281351
Bâtiments
publics
13
117,00
0,00
28138
Autres
constructions
472
321,00
0,00
28151
Réseaux
de
voirie
1
615,00
0,00
281531
Réseaux
d'adduction
d'eau
0,00
0,00
281532
Réseaux
d'assainissement
268
831,00
0,00
281533
Réseaux
câblés
231,00
0,00
281534
Réseaux
d'électrification
63
777,00
0,00
281538
Autres
réseaux
201
542,00
0,00
2815738
Autre
matériel
et outillage
de
voirie
4
226,00
0,00
28158
Autres inst. matériel,outil.
techniques
1
186,00
0,00
28181
Installations
générales,
aménagt
divers
14
344,00
0,00
281828
Autres
matériels
de
transport
274
158,00
0,00
281838
Autre
matériel
informatique
479
854,00
0,00
281841
Matériel
de
bureau
et mobilier
scolaire
5
797,00
0,00
281848
Autres
matériels
de
bureau
et mobiliers
142
109,00
0,00
28188
Autres
immo.
corporelles
385
524,00
0,00
Page
199 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
Art. (1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
29...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Matières
premières
(et
fournitures)
(5)
33...
En-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de
produits
(5)
39...
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
481...
Charges
à
rép.
sur plusieurs
exercices
4817
Indemnités
de
renégociation
de
la
dette
0,00
0,00
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
18
978
135,85
0,00
{1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
481,
49
et 59
sont
à détailler
conformément
au
plan
de
comptes
{2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors de
la séance.
{3)
Le
compte
10226
peut
être
utilisé
uniquement
par
les communes
et les établissements
publics
à fiscalité
propre.
(4)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et
59
sont
présentés
uniquement
si
la
collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
afférentes. (5)
Les
comptes
31,
33
et
35
ne
peuvent
être
utilisés
que
pour
tes
budgets
utilisant
la comptabitité
de
stock.
Par
conséquent,
seuls
les
budgets
retraçant
les
dépenses
et les
recettes
d’un
lotissement
ou
d'une
ZAC
peuvent
utiliser les
comptes
susmentionnés.
Page
200 107 2°3ed
IX2NNY 1390Gn8 N3 S39141 NON 13 VAL V1 V SILLAPNSSY SI91AUIS S3Q 3181
ta IXANNVY L1390QN8 N3 S39141 NON 13 VAL V1 V SILLIPNSSY SIOIANIS S1Q ALS11 — NOILYVWAOANI.G SLNAN313 SIHLNY
AI SAX2NNY — AI
S202 - (e6pnq ep Jelo1d) 4g - 1V4I9NINd 139018 - LITINOBNVE 3Q ITA VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
D'ASSAINISSEMENT
— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D5.1
Cet
état ne
contient
pas
d'information.
Page
202 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
IV —- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
-— SECTION
D’INVESTISSEMENT
D5.2
Cet
état ne
contient
pas
d'information.
Page
203 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet
de
budget)
- 2025
V
—- ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 0
Nombre
de
membres
présents
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 0
VOTES :
Pour
: 0
Contre
: O
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
:
Présenté
par
(1),
A,
le
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
A
,le
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
BERNARD
Jean-Luc
BOUCHEROY
Bertrand
BOUDOURIS
Thibault
CAILLOL
Valérie
CALDAS
llisa
CHRISTIENNE
Janine
CINTRAT
Alain
COSTE
Philippe
DEMONT
Clarisse
DESMET
France
DUPLAIX
Hélène
DUPRESSOIR
Hervé
EBERENTZ-CARESMEL
Marie
FOCKEDEY
William
GOURLAN
Thomas
HAMEURT
Maïlice
JUTIER
David
LAFOND
Stéphane
LHEMERY
Michel
Page
204 VILLE
DE
RAMBOUILLET
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
(projet de budget}
- 2025
V
- ARRETE
ET
SIGNATURES
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
MARION
Jean-Louis
MATILLON
Véronique
MOUFFLET
Catherine
OVIGNEUR
Gabrielle
PASQUES
Jean-Marie
PETITPREZ
Benoît
POLO
DE
BEAULIEU
Marie-Anne
POULET
Alain
REY
Augustin
RICART
Marie
SANTANA
Dominique
SCHMIDT
Gilles
SORDON
Mélanie
THUBERT
Bruno
TORCHEUX
Marion
YOUSSEF
Leïla
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
A
, le
(1)
Indiquer
« la présidente
» ou
« le président
».
{2)
Indiquer
la
nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la
Collectivité
territoriale
unique
de
…,
de
la
métropole
de
…,
du
Conseil
syndical
de
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
205 in