Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Ordre du jour
Déliberation - liste délibérations prises le 28 04 26
Procès Verbal - ordre du jour conseil municipal du 22 avril 26
Procès Verbal - Ordre du jour du conseil municipal du 07 04 2026
Procès Verbal - ordre du jour CM 31 03 25
Procès Verbal - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour
Procès Verbal - ordre du jour conseil municipal du 28 04 26
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre du jour conseil municipal du 28 04 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 28 avril 2026 à 18 heures 30
dans la salle des fêtes et de la culture
La Pastourelle
Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 22 avril 2026 (sous réserve de sa rédaction dans le délai imparti)
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2026-04-26
FINANCES : ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2025
Délibération n° 2026-04-27
FINANCES / REPRISE DEFINITIVE DES RESULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Délibération n° 2026-04-28
FINANCES : BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES PAR LA COMMUNE EN 2025.
Délibération n° 2026-04-29
FINANCES : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR L’ANNEE 2026
Délibération n° 2026-04-30
ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES CONSEILLERS MUNICIPAUX Délibération n° 2026-04-31
FINANCES : ACTUALISATION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT
Délibération n° 2026-04-32
FINANCES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE EXERCICE 2026
Délibération n° 2026-04-33
RESSOURCES HUMAINES – AGENTS CONTRACTUELS : CREATION DE POSTE
Délibération n° 2026-04-34
AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE ST JOSEPH SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L’EXERCICE 2026
Délibération n° 2026-04-35
AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION DES COMMUNES DE RESIDENCE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES
Délibération n° 2026-04-36
ASSOCIATIONS : SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS ET AU C.C.A.S. – EXERCICE 2026.
Délibération n° 2026-04-37
FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET MAINTIEN DU PARITARISME
3°) QUESTIONS DIVERSES