Procès Verbal - Ordre du jour

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Procès Verbal - Ordre du jour

Procès Verbal - Ordre du jour Document publié le Mardi 29 mars 2016 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour)Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Éducation, Mardi 29 mars 2016 à 18 heures 30

dans la salle du Conseil

Ordre du jour

1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 23 fevrier 2016

Délibération n° 2016-03-12

FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE

Délibération n° 2016-03-13

DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE NATIONALE

Délibération n° 2016-03-14

ELECTIONS D’UN DELEGUE TITULAIRE ET D’UN SUPPLEANT APPELES A SIEGER AU SYNDICAT MIXTE DE DEFENSE ET DE VALORISATION FORESTIERE

Délibération n° 2016-03-15

FINANCES : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2015

Délibération n° 2016-03-16

FINANCES : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2015

Délibération n° 2016-03-17

FINANCES : REPRISE DEFINITIVE DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

Délibération n° 2016-03-18

FINANCES : BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES PAR LA COMMUNE EN 2015.

Délibération n° 2016-03-19

FINANCES : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE L'ANNEE 2016

Délibération n° 2016-03-20

FINANCES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE EXERCICE 2016Délibération n° 2016-03-21

AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE ST JOSEPH SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L’EXERCICE 2016.

Délibération n° 2016-03-22

AFFAIRES SCOLAIRES : PRISE EN CHARGE D’UNE PARTIE DES FRAIS DE RESTAURATION POUR LES ELEVES DE CM2 DE L’ECOLE JEAN MOULIN DANS LE CADRE DES JOURNEES D’ACCUEIL AU COLLEGE ANNE FRANK DE MORIERES LES AVIGNON.

Délibération n° 2016-03-23

ASSOCIATIONS : SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2016.

Délibération n° 2016-03-24

CONVENTION-CADRE DE FORMATION AVEC LE CNFPT POUR L’ANNEE 2016

Délibération n° 2016-03-25

TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR LE VIDE GRENIER ORGANISE LE 10 SEPTEMBRE 2016

Délibération n° 2016-03-26

MISE EN SECURITE DE L’EX-ROUTE DEPARTEMENTALE 6 TRAVERSANT L’AGGLOMERATION – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DE LA DETR 2016

Délibération n° 2016-03-27

TRAVAUX D’ECONOMIES D’ENERGIE POUR LA SALLE DES FETES « LA PASTOURELLE » – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DU SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL 2016

Délibération n° 2016-03-28

RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES

Délibération n° 2016-03-29

RH – CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE HYGIENE ET SECURITE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE VAUCLUSE

Délibération n° 2016-03-30

SERVICE DE MISE A DISPOSITION DE CHAISES, DE TRETEAUX ET DE PLATEAUX : ACTUALISATION DU REGLEMENT ET DES TARIFS.

Délibération n° 2016-03-31

TRANSPORT – AVIS SUR LE PLAN DE DEPLACEMENT URBAIN

3°) QUESTIONS DIVERSES