Procès Verbal - 1778262171 Proces verbal CM 31.03.2026

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Procès Verbal - 1778262171 Proces verbal CM 31.03.2026 Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune d'Ennezat. Lien du pdf (Procès Verbal - 1778262171 Proces verbal CM 31.03.2026)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, P R O C È S - V E R B A L

D U C O N S E I L M U N I C I P A L

Séance du 31 mars 2026

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Ordre du Jour

■ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2026

■ Administration Générale

2026_019 : Election délégués TE 63

2026_020 : Désignation représentants du Comice Agricole

2026_021 : Election des délégués à l’association les haies du Puy-de-Dôme 2026_022 : Désignation des membres de la caisse des écoles

2026_023 : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) 2026_024 : Fixation et Désignation des membres du conseil d'administration du CCAS 2026_025 : Fixation et Désignation des membres de la commission d’Appel d’Offres (CAO) 2026_026 : Désignation du correspondant Défense

2026_027 : Désignation du correspondant Incendie et Secours

2026_028 : Indemnité de fonction du Maire

2026_029 : Indemnités de fonction des Adjoints

2026_030 : Indemnités de fonction du conseiller délégué

■ Questions diverses

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Objet : Approbation du procès-verbal du conseil municipal

Le procès-verbal du 21 mars 2026 et le registre des délibérations sont approuvés.

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- OBJET : ELECTION DÉLÉGUÉ ET SUPPLÉANT TE 63

Vu le CGCT,

Vu les élections municipales en date du 15 et 22 mars 2026,

Considérant que la commune est adhérente à Territoire d’Énergie Puy-De-Dôme (TE63), à minima pour la compétence obligatoire,

Conformément aux articles 6.1.1 et 6.1.2 des statuts du syndicat, la commune doit désigner 1 délégué titulaire et 1délégué suppléant au Secteur Intercommunal d’Énergie de Riom Limagne Volcans. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, procède à l’élection, de 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant qui représenteront la commune au Secteur Intercommunal d’Énergie de Riom Limagne Volcans.

Après avoir pris acte des candidatures et les élections opérées :

- M. Nicolas COMBE

- M. Pierre BRUNELA été élu délégué titulaire au Secteur Intercommunal d’Énergie :

- M. Nicolas COMBE

A été élu délégué suppléant au Secteur Intercommunal d’Énergie :

- M. Pierre BRUNEL

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus, et ont signé au registre tous les membres présents. Pour extrait conforme au registre des délibérations

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OBJET : DESIGNATION REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU COMICE AGRICOLE

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal nouvellement installé par procès-verbal du 21 mars 2026 qu’il est nécessaire de désigner de nouveaux délégués pour représenter la commune au sein du Comice Agricole.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, procède à la désignation de 2 représentants de la commune au sein du Comice Agricole :

- Mme Marie-Laure MOSNIER

- M. Régis DERUS

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus, et ont signé au registre tous les membres présents.

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OBJET : ELECTION DES DELEGUES A L’ASSOCIATION LES HAIES DU PUY-DE-DOME

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal nouvellement installé par procès-verbal du 21 mars 2026 qu’il est nécessaire de désigner de nouveaux délégués pour représenter la commune au sein de l'Association Les Haies du Puy-de-Dôme.

Après s’être consulté et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de désigner de nouveaux délégués pour l'association les Haies du Puy-de-Dôme comme suit :

- Titulaire : Mme Marie-Laure MOSNIER

M. Régis DERUS

-Suppléant : Mme Nathalie BARDIN

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus, et ont signé au registre tous les membres présents.

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OBJET : DESIGNATION MEMBRES CAISSE DES ECOLES

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal nouvellement installé par procès-verbal du 21 mars 2026 qu’il est nécessaire de désigner des membres de la Caisse des Écoles.

Après s’être consulté et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de nommer les membres de la Caisse des Écoles comme suit :

Président : MAGNET Fabrice

Membres titulaires : Madame DAUPHIN, Madame RAPPE, Mme Julie DI MASSIMO, Mme Béatrice ARROYO

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus, et ont signé au registre tous les membres présents.

Monsieur le Maire en profite pour rappeler que la partie recettes du budget de la Caisse des écoles est abondée par la commune à hauteur de 70€ par élèves à la rentrée de septembre de l’année scolaire en cours, déduction faite du reliquat de l’année précédente s’il est positif. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------OBJET : PROPOSITION DE COMMISSAIRES TITULAIRES ET COMMISSAIRES SUPPLEANTS POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal nouvellement installé par procès-verbal du 21 Mars 2026, qu’il est nécessaire de proposer seize commissaires titulaires et seize commissaires suppléants pour la constitution de la commission communale des impôts directs (CCID). Après s’être consulté et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de proposer seize commissaires titulaires et seize commissaires suppléants pour la commission communale des impôts directs (CCID).

COMMISSAIRES TITULAIRES

Mme Emilie GONCALVES Mme Béatrice ARROYO M. Jean-Paul FAURE M. Pierre BRUNEL Mme Laure CARPENTIER M. Nicolas COMBE M. Éric CAVAGNA M. Régis DERUS M. Patrick PENNEQUIN M. Franck SOULHAT M. Philippe PEYRALBE M. Michel PIERRON Mme Noëlle MONTOURCY M. Sullivan MOISSON M. Fabrice SOULIER Mme Elisabeth BRU

COMMISSAIRES SUPPLEANTS

Mme Marguerite CARVALHO M. Philippe CHANCELIER Mme Marie-Laure MOSNIER Mme Emilia JOANNY Mme Nathalie BARDIN M. Laurent KLUPINSKI Mme Anne COGNY M. Gilles BERTHONNECHE M. Nicolas ROUCHIT Mme Morgane BERTHONNECHE M. Jean-François CROIZET M. Franck DEL CAMPO M. Gérard EBELY M. Jean-Claude GAUTHIER Mme Anne Karine QUEMENER Mme Pascale DAMON

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus, et ont signé au registre tous les membres présents.

Monsieur le Maire précise que la CCID se réunit une fois par an avec un représentant de la DGFIP, afin de contrôler les modifications de classifications effectuées par les services des Impôts concernant les terrains ou les biens construits, suite notamment aux autorisations d’urbanisme accordées l’année précédente.

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OBJET : Fixation et Désignation des membres du conseil d'administration du CCAS

Monsieur le Maire rappelle qu’il est président de droit du C.C.A.S. et propose au Conseil Municipal nouvellement installé par procès-verbal du 21 mars 2026 de fixer à 12 le nombre des membres du conseil d’administration (dans la limite de 16), (5 membres élus parmi les conseillers municipaux, 7 membres désignés par le maire).

Après en avoir débattu, le conseil municipal, à l'unanimité, fixe à 12 le nombre des membres du conseil d’administration du C.C.A.S. (5 membres élus parmi les conseillers municipaux et 7 membres désignés par le maire).

Il propose donc de procéder à la désignation des 5 membres du conseil municipal appelés à siéger au sein du conseil d’administration,

Elus : Fabrice SOULIER, Nathalie BARDIN, Noëlle MONTOURCY, Marguerite CARVALHO, Franck SOULHAT

Nommés : Elisabeth BRU, Mireille PLANCHE, Marie-Christine SAURAC, Suzanne BOUTET, Agnès MOSNIER, Marie-Jo ROUGERON, Emilia JOANNY.Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus, et ont signé au registre tous les membres présents.

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OBJET : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal nouvellement installé par procès-verbal du 21 mars 2026, la désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres.

Après s’être consulté et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de nommer les membres de la Commission d’Appel d’Offres comme suit :

Président : MAGNET Fabrice

Membres titulaires : Pierre BRUNEL- Nicolas COMBE- Franck SOULHAT- Nicolas ROUCHIT

Membres suppléants : Régis DERUS- Jean-Paul FAURE- Julie DI MASSIMO.

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus, et ont signé au registre tous les membres présents. Pour extrait conforme au registre des délibérations

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- OBJET : DESIGNATION CORRESPONDANT DÉFENSE

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal nouvellement installé par procès-verbal du 21 mars 2026 dit qu’il est nécessaire de désigner un correspondant défense.

Après s’être consulté et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de nommer :

- Michel PIERRON

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus, et ont signé au registre tous les membres présents. Pour extrait conforme au registre des délibérations

Monsieur le Maire rappelle que Monsieur PIERRON est le référent historique de la commune en matière de protocole militaire et que sa connaissance du domaine militaire est précieuse.

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- OBJET : DESIGNATION CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal nouvellement installé par procès-verbal du 21 mars 2026 qu’il est nécessaire de désigner un correspondant incendie et secours.

Après s’être consulté et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de nommer :

- Sullivan MOISSON

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus, et ont signé au registre tous les membres présents. Pour extrait conforme au registre des délibérations

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- OBJET : INDEMNITE DE FONCTION AU MAIRE

M. le Maire expose que les maires bénéficient à titre automatique, sans délibération, d’indemnités de fonction fixées selon le barème énoncé à l'article L 2123-23 du CGCT. Toutefois le conseil municipal peut, à la demande du maire et par délibération, fixer pour celui-ci une indemnité inférieure au barème.

Vu le C.G.C.T. (code général des collectivités territoriales) et notamment les articles L2123-20 et suivantsVu la demande du Maire afin de fixer pour celui-ci des indemnités de fonction inférieures au barème ci- dessous :

Population (habitants) Taux maximal en % de l’indice brut terminal de la fonction publique De 1000 à 3 499 .............................. : 55,7%

Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer, à la demande du Maire, les indemnités de fonctions versées au Maire à un taux inférieur au taux maximal de 55,7 étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité et avec effet au 21 mars 2026 de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de Maire ainsi :

44.56 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique

Annexe à la délibération : Tableau récapitulatif de l’ensemble des indemnités allouées aux Maire, Adjoints et conseillers municipaux délégués

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus, et ont signé au registre tous les membres présents. Pour extrait conforme au registre des délibérationsMonsieur le Maire précise que la proposition faite est de 80% du plafond maximum déterminé par l’Etat, mais que ce sont bien les finances de la commune qui sont sollicitées. Monsieur Régis DERUS demande si le maximum du 100% de ce plafond concernant les indemnités de Monsieur le Maire ne serait pas plus judicieux, au vu des frais engendrés par la tenue du mandat électoral. Monsieur le Maire remercie Monsieur DERUS pour son intention, mais précise que son engagement auprès des habitants de la commune n’a jamais été motivé ou mesuré en fonction de son indemnité, et que le montant alloué lui est satisfaisant.

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- OBJET : INDEMNITE DE FONCTION AUX ADJOINTS AU MAIRE

Vu le C.G.C.T. (code général des collectivités territoriales) et notamment les articles L2123-20 et suivants ;

Vu que seuls les adjoints ayant délégation de fonctions ont droit à des indemnités de fonctions ; Vu les arrêtés municipaux du 21 mars 2026 portant délégation de fonction aux adjoints au Maire, Vu la demande du Maire afin de fixer pour les adjoints des indemnités de fonction inférieures au barème ci-dessous :

Population (habitants) Taux maximal en % de l’indice brut terminal de la fonction publique

De 1000 à 3 499 .............................. : 21.38%

Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer, dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonction versées aux adjoints au Maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont inscrits au budget communal,

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité et avec effet au 21/02/2026 de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions des Adjoints ainsi :

17.1 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus, et ont signé au registre tous les membres présents. Pour extrait conforme au registre des délibérations

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- OBJET : INDEMNITE DE FONCTION DU CONSEILLER DELEGUE

Vu le C.G.C.T. (code général des collectivités territoriales) et notamment les articles L2123-20 et suivants ;

Vu que seuls les Conseillers Municipaux ayant délégation de fonctions ont droit à des indemnités de fonctions ;

Vu les arrêtés municipaux du 21 mars 2026 portant délégation de fonction au conseiller municipal délégué,

Considérant que les assemblées délibérantes sont tenues de fixer les indemnités de fonction dans la limite des taux maxima prévus par la loi pour chaque catégorie d’élus ;

M. Le Maire précise que les conseillers municipaux auxquels le maire délègue une partie de ses fonctions peuvent percevoir une indemnité de fonction spécifique, laquelle doit toutefois rester fans le cadre budgétaire consacrée au maire et aux adjoints ayant reçu délégation. En aucun cas l’indemnité versée à un conseiller municipal ne peut dépasser l’indemnité maximale susceptible d’être allouée au maire de la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité :

- d’allouer, avec effet au 21/03/2026 une indemnité de fonction au conseiller municipal délégué suivant

- M. Philippe PEYRALBE, conseiller municipal délégué à « URBANISME ET COMMUNICATION » par arrêté municipal en date du 21 mars 2026

Et ce au taux de 13 % de l’indice brut terminal de la fonction publique

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus, et ont signé au registre tous les membres présents. Pour extrait conforme au registre des délibérationsQuestions diverses

DESIGNATIONS A VENIR

Monsieur le Maire évoque les futures désignations de délégués ou de membres de commissions. Il fait le point des réflexions engagées à ce jour concernant l’organisation et la répartition des différents domaines de compétences.

VISITE POUR LES ELUS DES DIFFERENTS BATIMENTS COMMUNAUX

Cette visite est prévue le 25 avril. Le rendez-vous est donné à 9h place Etienne Clémentel. Il évoque la visite de la collégiale avec accès au clocher dans un second temps.

JOURNÉE DES DÉPORTÉS

Une cérémonie est organisée le 26 avril à 11h, place Marius-Seguin.

BUDGET 2026

Monsieur Franck SOULHAT, adjoint en charge des finances, rappelle que deux réunions concernant le budget 2026 sont organisées pour les élus, en fonction des connaissances de chacun sur ce sujet, qui est une étape clef dans la vie de la commune. Il informe aussi qu’une offre avantageuse a été apportée à la demande de ligne de trésorerie, nécessaire au bon fonctionnement de la Mairie.

CHAMPIONNAT DE FRANCE CYCLISTE DE LA GENDARMERIE

Monsieur le Maire rappelle qu’il aura lieu à Ennezat en septembre 2026, avec un circuit dont le départ se fera sur la place Etienne Clémentel, en présence de Messieurs Bernard THEVENET et Bernard HINAULT. Monsieur Eric CAVAGNA est le conseiller référent de cette manifestation, qui nécessitera une trentaine de bénévoles.

OPERATION PUBLICITAIRE

Madame BARDIN s’interroge sur des visuels faisant part de l’installation d’une agence MMA sur la commune. Ce sont en fait les éléments d’une opération publicitaire d’une assurance concurrente.

PLANTAGE DE HAIES

A la demande de Monsieur DERUS, l’opération aura lieu le 12 avril à 9h, les volontaires sont attendus.

L’ARBRE DE VIE

L’inauguration de l’arbre est prévue le 19 avril à 10h30. Une plaque sera dévoilée.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h52.

SIGNATAIRES

Le Président de séance

Fabrice MAGNET

Le secrétaire de séance

Régis DERUS