Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 09.06.2023
Procès Verbal - 1778262171 Proces verbal CM 31.03.2026
Procès Verbal - 1665763947 Proces verbal CM 29.09.2022
Procès Verbal - 1694107149 Proces verbal CM 13.07.2023
Procès Verbal - 1743418960 Proces verbal CM 19.12.2024
Procès Verbal - 02 Proces Verbal du 09.06.2023
Procès Verbal - 1743419073 Proces verbal CM 13.02.2025
Procès Verbal - 1704916412 Proces verbal CM 14.12.2023
Procès Verbal - 1673297957 Proces verbal CM 15.12.2022
Procès Verbal - 1735465882 Proces verbal CM 26.09.2024
Procès Verbal - 1694107073 Proces verbal CM 09.06.2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Ennezat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1694107073 Proces verbal CM 09.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
|
PROCES-VERBAL
|
Conseil
Municipal
du
09
Juin
2023
Présents
:
Fabrice
MAGNET,
Franck
SOULHAT,
Corinne
MARTINHO,
Jean-Paul
FAURE,
Cécile
BERTAUD,
Fabrice
SOULIER,
Philippe
PEYRALBE,
Pierre
BOUTET,
Didier
BARBIER,
Nathalie
BARDIN,
Régis
DÉRUS,
Emilie
GONCALVES,
Laurence
GUERGUIL,
Emilia
JOANNY,
Noëlle
MONTOURCY,
Patrick
PENNEQUIN.
Absents
excusés
: E.
BALDISSERA
a
donné
pouvoir
à
D.
BARBIER
N.
BERTHET
a
donné
pouvoir
à
N.
BARDIN
S
MONIER
a donné
pouvoir
à
P.
PEYRALBE
Secrétaire
de
séance
: Didier
BARBIER.
æ Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
m Administration
générale
:
- Elections
sénatoriales
- Représentant
SEMERAP
æ
Rapport
des
commissions
um
Questions
diverses
RER
SR
RE
RL
RE
RL
LR
ER
RC
LR
RL
SR
RER
RE
LE
LL
L SLR
ER
RER
RE
EEE
LE
LR
CR
ER
ELLE
L ER
LR
RE
ER
LR
ER
LR
CR
RER
CELA
RM
RCA
LA
LR
ARR
CAL
ee
eee
esse
es
€
Objet
: Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
Le
procès-verbal
du
25
Mai
2023
et
le
registre
des
délibérations
sont
approuvés
à
l'unanimité. #
Administration
générale
Objet
: Elections
sénatoriales
La
Commune
d'Ennezat
doit
élire
5
délégués
titulaires
et
3
délégués
suppléants.
Les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
simultanément
par
les
conseillers
municipaux
sur
une
même
liste
suivant
le
système
de
la
représentation
proportionnelle
avec
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne
sans
panachage,
ni
votre
préférentiel. Les
listes
présentes
peuvent
être
complètes
et
incomplètes
et
par
conséquent
peuvent
comprendre
un
nombre
de
noms
inférieurs
ou
égal
au
nombre
de
délégués
et de
suppléants
à élire.
Le
bureau
électoral
a
été
mis
en
place
en
application
de
l'article
R.133
du
code
électoral.
La
présidence
est
assurée
par
M
Le
Maire
et
le
bureau
comprend
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
présents
à
l'ouverture
du
scrutin
et
les
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
à
savoir
Pierre
BOUTET,
Régis
DERUS,
Emilie
GONCALVES
et
Laurence
GUERGUIL.
Une
seule
liste
a
été
déposée
en
vue
de
l'élection
des
délégués
sénatoriaux
: la
liste
Les
grands
électeurs
d'Ennezat. Après
un
vote
à
bulletin
secret,
et
après
avoir
procédé
au
dépouillement
sous
le
contrôle
du
bureau
électoral,
les
résultats
sont
proclamés
:
Ont
été
déclarés
élus
:
Nom
Prénom
Qualité
FAURE
Jean
Paul
Délégué
titulaire
BERTAUD
Cécile
Déléguée
titulaire
SOULHAT
Franck
Délégué
titulaire
AMIEL
Corinne
Déléguée
titulaire
PEYRALBE
Philippe
Délégué
titulaire
DERUS
Régis
Délégué
suppléant
JOANNY
Emilia
Déléguée
suppléante
PENNEQUIN
Patrick
Délégué
suppléant
Objet
: Société
Publique
Locale
(SPL)
SEMERAP :
désignation
des
représentants
d’Ennezat
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L2121-21,
L1521-1
à
L1525
et
L1531-1.
Vu
les
statuts
en
vigueur
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
SEMERAP
approuvés
lors
de
l'assemblée
générale
extraordinaire. Vu
la
délibération
en
date
du
27
septembre
2013
par
laquelle
la
commune
d’'Ennezat
est
entrée
au
capital
de
la
SEMERAP. La
commune
d'ENNEZAT
doit
donc
désigner
un
représentant
au
sein :
-
de
l'Assemblée
Spéciale
des
Petits
Porteurs
-
du
Comité
de
Contrôle
Analogue
-
de
l'Assemblée
Générale
Ordinaire
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
désigner :
-
M.
Didier
BARBIER
à
l'Assemblée
Spéciale
des
Petits
Porteurs
et
au
Comité
de
Contrôle
Analogue
-
M.
Pierre
BOUTET
à
l'Assemblée
Générale
Ordinaire.
Une
copie
de
la
délibération
sera
transmise
à
la
SEMERAP
—
PEER
—
Rue
Richard
Wagner
—
BP
60030
—
63201
RIOM
Cédex.
L'Assemblée
Spéciale
des
Petits
Porteurs
est
un
regroupement
de
collectivités
actionnaires
(pour
la
commune
d’Ennezat
: 3
actions).
Le
but
de
cette
Assemblée
est
de
contrôler
le
bon
fonctionnement
de
la
SPL
SEMERAP. Divers
Questions
diverses
Samedi
10
Juin
2023
: rendez-vous
à
11h
pour
la journée
des
pompiers
Dimanche
11
Juin
: Piano
à
Riom
à
17h
à
l'Espace
Culturel
Samedi
24
Juin
: inauguration
de
l'école
maternelle
à
10h
Jeudi
29
Juin
: les
membres
du
conseil
municipal
se
retrouveront
à
19h
sous
les
marronniers
afin
de
faire
un
point
sur
le
rapport
émit
par
l’arboriste.
Mercredi
12
Juillet
: passage
du
Tour
de
France
(la
Commune
recherche
des
bénévoles
pour
sécuriser
les
rues)
La
séance
est
levée
à
19h25.
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
le 29
Juin
2023.
SIGNATAIRES
Le
Président
de
séance
Le
secrétaire
de
séance
Fabrice
MAGNET
Didier
BARBIER