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Arrêté - Préfecture - Yonne - recueil 89 2024 392 recueil des actes administratifs special
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Yonne - recueil 89 2024 392 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Aménagement du territoire,
Liberté
Egalité
Fraternité
YONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°89-2024-392
PUBLIÉ LE 4 DÉCEMBRE 2024 Sommaire
Préfecture de l'Yonne / Cabinet
89-2024-12-04-00004 - AP 2024-0666 Encadrement des supporters match
AJA-PSG 6-12-2024 (3 pages) Page 3
89-2024-12-04-00003 - AP 2024-0667 Périmètre et accès match
AJA-PSG 6-12-2024 (4 pages) Page 7
2 Préfecture de l'Yonne
89-2024-12-04-00004
AP 2024-0666 Encadrement des supporters
match AJA-PSG 6-12-2024
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-12-04-00004 - AP 2024-0666 Encadrement des supporters match AJA-PSG 6-12-2024 3 PRÉFET
DE L'YONNE
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction des sécurités
Pôle des sécurités publiques
Arrêté n° PREF/CAB/2024-0666
portant encadrement des supporters parisiens à l’occasion
de la rencontre de football du vendredi 06 décembre 2024
opposant l'A] AUXERRE au PARIS SAINT-GERMAIN .
Le Préfet de l'Yonne,
VU le code des relations entre le public et les administrations, notamment son article L. 211-2 ;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2214-4 ;
VU le code pénal :
VU le code du sport, notamment son article L.332-16-2 ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret du Président de la République en date du 16 mars 2022 nommant Monsieur Pascal JAN,
préfet de l'Yonne ;
VU l'arrêté PREF/SGAD/BCAAT/2024/0242 du 22 novembre 2024 donnant délégation de signature à
Mme Clémence CHOUTET, directrice de cabinet du préfet de l'Yonne ;
VU la mise en œuvre du plan Vigipirate au niveau sécurité renforcée urgence attentat dans un
contexte de menace terroriste, en vigueur depuis le 11 septembre 2024 ;
VU les notes de renseignement sur les éléments d'ambiance de la rencontre Auxerre - PSG rédigées
par le service départemental du renseignement territorial en date du 28 novembre 2024 et du 3
décembre 2024 ;
CONSIDÉRANT qu'en vertu de l'article L. 332-16-2 du code du sport, il appartient au préfet, pour
prévenir les troubles graves à l’ordre public et assurer la sécurité des personnes et des biens à
l'occasion des manifestations sportives, de restreindre la liberté d'aller et de venir des personnes se
prévalant de la qualité de supporters ou se comportant comme tels, dont la présence au lieu d'une
manifestation sportive est susceptible d'occasionner des troubles graves à l'ordre public ;
CONSIDÉRANT que l'A] Auxerre rencontrera le club du Paris Saint Germain-PSG dans le cadre de la 14°
journée du championnat de France de ligue 1, le vendredi 6 décembre 2024 à 21 heures au stade de
l'Abbé Deschamps à Auxerre ;
CONSIDÉRANT que cette rencontre va générer un flux de spectateurs important, 17 000 personnes
étant attendues ;
CONSIDÉRANT la venue attendue de 880 supporters parisiens, dont 600 Ultras, pour assister à la
rencontre ;
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-12-04-00004 - AP 2024-0666 Encadrement des supporters match AJA-PSG 6-12-2024 4 CONSIDÉRANT que lors du dernier déplacement des supporters du PSG à Auxerre, le 21 mai 2023, six
supporters parisiens ont été interpellés pour introduction d'engins pyrotechniques lors de la palpation de
sécurité et que le dispositif de sécurité a mobilisé 130 militaires de la gendarmerie mobile ;
CONSIDÉRANT que lors de cette dernière rencontre, à la 65°" minute, les supporters Ultras Auxerre ont
déployé une banderole, pendant 2 min, indiquant « LE PSG EST LE CLUB SYMBOLE DE LA DICTATURE :
REMEMBER BOYCOTT QATAR 2022 », initiative accompagnée de chants insultants visant le Qatar, Etat
actionnaire du PSG ;
CONSIDÉRANT les échauffourées entre les Ultras Auxerre et les stadiers du Parc des Princes lors du match
aller du 13 novembre 2022, suite au déploiement d'une banderole « Boycott Qatar 2022 »;
CONSIDÉRANT que les provocations des supporters Ultras Auxerre à l'égard de l'Etat actionnaire du PSG
peuvent être perçues comme un affront par les supporters Ultras parisiens ;
CONSIDÉRANT qu'à l'occasion du match AJ Auxerre - Ajaccio du 30 octobre 2022, au stade de l'Abbé
Deschamps, des supporters auxerrois ont subi des agressions et des vols commis par des supporters
parisiens ;
CONSIDÉRANT que /e 16 août 2021, à l'issue de la rencontre Paris FC - AJ Auxerre en ligue 2, une
cinquantaine d'individus cagoulés comprenant des membres d'Indep Virage Auteuil, groupe hooligan
parisien, se sont confrontés aux Ultras auxerrois à l'extérieur du stade Charléty ; que l'affrontement n'a
pris fin qu'après l'intervention des forces de l’ordre, nécessitant l'usage de gaz lacrymogènes ;
CONSIDÉRANT qu'à l'occasion de cette rencontre du vendredi 6 décembre 2024, des supporters
hooligans, dont les groupes ne sont pas reconnus par le PSG, pourraient se déplacer à Auxerre du fait
de sa proximité avec la région parisienne, pour rechercher l'affrontement avec des supporters de
l'AJA ;
CONSIDÉRANT qu'il convient donc d'éviter toute rencontre, même fortuite, entre les groupes de
supporters Ultras de l’AJ Auxerre et du PSG ;
CONSIDÉRANT le classement de cette rencontre entre l’AJ Auxerre et le PSG en niveau 2 par la
Division Nationale de Lutte contre le Hooliganisme ;
CONSIDÉRANT qu'à l'occasion de la réunion préparatoire tenue le 28 novembre 2024 en préfecture et
en présence du club Paris Saint-Germain, la proposition d'encadrer le convoi officiel de supporters
parisiens a été discutée et que l'ensemble des participants a donné un avis favorable sur l'opportunité
de la mesure ;
CONSIDÉRANT que la mobilisation des forces de sécurité ne permettra pas d'assurer, à défaut de
l'adoption d'une mesure d'encadrement particulière, la sécurité des personnes et notamment celle des
supporters à l’occasion de la rencontre précitée ;
SUR proposition de Madame la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Yonne ;
ARRÊTE
Article 1”: Un point de rendez-vous obligatoire est fixé aux supporters du club Paris Saint-Germain
participant au déplacement officiel organisé par le club depuis Paris au moyen de 9 autocars et de
plusieurs minibus, à destination d'Auxerre, à l'occasion de la rencontre de football vendredi 06
décembre 2024 à 21 heures, au stade de l'Abbé Deschamps, entre l’AJ Auxerre et le club Paris Saint-
Germain. |
Préfecture de l'Yonne - place de la préfecture — CS 80119 - 89016 AUXERRE Cedex - Tél. 03 86 72 79 89 - www.yonne.gouv.fr
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-12-04-00004 - AP 2024-0666 Encadrement des supporters match AJA-PSG 6-12-2024 5 Article 2 : Le point de rendez-vous est fixé le vendredi 06 décembre 2024 à 19h00 au niveau du péage
de la sortie 19 - Auxerre Nord de l'autoroute A6. Les forces de l'ordre encadreront le déplacement
__ jusqu'au stade de l'Abbé Deschamps, à l'emplacement réservé pour le stationnement des bus visiteurs.
Article 3 : La remise des billets du match se déroulera à l'arrivée au stade de l'Abbé Deschamps, à la
descente des bus et sous la responsabilité des référents supporters et des agents de sécurité privée du
club Paris Saint-Germain.
Article 4: La sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Yonne et le directeur
interdépartemental de la police nationale de l'Yonne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de
l'Yonne. Copie sera transmise au procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Auxerre et aux
_deux présidents de club.
Fait à Auxerr 4 re 2024
Pascal JAN
Conformément aux dispositions des articles R. 421 et suivants du code de justice administrative, cet arrêté peut
faire l'objet d’un recours contentieux devant le tfibunal administfatif de DIJON (22, rue d’Assas - 21000 DIJON)
dans un délai de deux mois à compter de sa publicäti
Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours déposé vial l'application Télérecours citoyens accessible par le
site internet
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-12-04-00004 - AP 2024-0666 Encadrement des supporters match AJA-PSG 6-12-2024 6 Préfecture de l'Yonne
89-2024-12-04-00003
AP 2024-0667 Périmètre et accès match AJA-PSG
6-12-2024
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-12-04-00003 - AP 2024-0667 Périmètre et accès match AJA-PSG 6-12-2024 7 we | Direction des sécurités
PRE FET Pôle des sécurités publiques
DE L'YONNE
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n° PREF/CAB/2024-0667
portant interdiction de stationnement, de circulation sur la voie publique et d'accès
au centre-ville à Auxerre à l’occasion de la rencontre de football du vendredi 6
décembre 2024 opposant l'AJ AUXERRE au Paris Saint Germain-PSG
Le Préfet de l'Yonne,
VU le code des relations entre le public et les administrations, notamment son article L. 211-2 ;
VU le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2214-4 ;
VU le code pénal ;
VU le code du sport, notamment son article L.332-16-2 ù à
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
VU le décret du Président de la République en date du 16 mars 2022 nommant Monsieur Pascal JAN,
préfet de l'Yonne ;
VU l'arrêté PREF/SGAD/BCAAT/2024/0242 du 22 novembre 2024 donnant délégation de signature à
Mme Clémence CHOUTET, directrice de cabinet du préfet de l'Yonne ;
VU la mise en œuvre du plan Vigipirate au niveau sécurité renforcée urgence attentat dans un
contexte de menace terroriste, en vigueur depuis le 11 septembre 2024;
VU les notes de renseignement sur les éléments d'ambiance de la rencontre Auxerre - PSG rédigées
par le service départemental du renseignement territorial en date du 28 novembre 2024 et du 3
décembre 2024 ;
CONSIDÉRANT qu'en vertu de l’article L. 332-16-2 du code du sport, il appartient au préfet, pour
prévenir les troubles graves à l'ordre public et assurer la sécurité des personnes et des biens à
l'occasion des manifestations sportives, de restreindre la liberté d'aller et de venir des personnes se
prévalant de la qualité de supporters ou se comportant comme tels, dont la présence en centre-ville
est susceptible d'occasionner des troubles graves à l'ordre public ;
CONSIDÉRANT que l’AJ Auxerre rencontrera le club du Paris Saint Germain-PSG dans le cadre de la 14°
journée du championnat de France de ligue 1, le vendredi 6 décembre 2024 à 21 heures au stade de
l'Abbé Deschamps à Auxerre ; |
CONSIDÉRANT que cette rencontre va générer un flux de spectateurs important, 17 000 personnes
étant attendues ;
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-12-04-00003 - AP 2024-0667 Périmètre et accès match AJA-PSG 6-12-2024 8 CONSIDÉRANT la venue attendue de 880 supporters parisiens dont 600 Ultras pour assister à la
rencontre ;
CONSIDÉRANT que lors du dernier déplacement des supporters du PSG à Auxerre, le 21 mai 2023, six
supporters parisiens ont été interpellés pour introduction d'engins pyrotechniques lors de la palpation de
sécurité et que le dispositif de sécurité a mobilisé 130 militaires de la gendarmerie mobile ;
CONSIDÉRANT que lors de cette dernière rencontre, à la 65°" minute, les supporters Ultras Auxerre ont
déployé une banderole, pendant 2 min, indiquant « LE PSG EST LE CLUB SYMBOLE DE LA DICTATURE :
REMEMBER BOYCOTT QATAR 2022 », initiative accompagnée de chants insultants visant le Qatar, Etat
actionnaire du PSG ;
CONSIDÉRANT les échauffourées entre les Ultras Auxerre et les stadiers du Parc des Princes lors du match
aller du 13 novembre 2022, suite au déploiement d’une banderole « Boycott Qatar 2022 »;
CONSIDÉRANT que les provocations des supporters Ultras Auxerre à l'égard de l'Etat actionnaire du PSG
peuvent être perçues comme un affront par les supporters Ultras parisiens ;
CONSIDÉRANT qu'à l'occasion du match AJ Auxerre - Ajaccio du 30 octobre 2022, au stade de l'Abbé
Deschamps, des supporters auxerrois ont subi des agressions et des vols commis par des supporters
parisiens ;
CONSIDÉRANT que le 16 août 2021, à l'issue de la rencontre Paris FC - AJ Auxerre en ligue 2, une
cinquantaine d'individus cagoulés comprenant des membres d'’Indep Virage Auteuil, groupe hooligan
parisien, se sont confrontés aux Ultras auxerrois à l’extérieur du stade Charléty ; que l'affrontement n'a
pris fin qu'après l'intervention des forces de l'ordre, nécessitant l'usage de gaz lacrymogènes ;
CONSIDÉRANT qu'à l'occasion de cette rencontre du vendredi 6 décembre 2024, des supporters
hooligans, dont les groupes ne sont pas reconnus par le PSG, pourraient se déplacer à Auxerre du fait
de sa proximité avec la région parisienne, pour rechercher l'affrontement avec des supporters de
l'AJA ;
CONSIDÉRANT qu'il convient donc d'éviter toute rencontre, même fortuite, entre les groupes de
supporters Ultras de l'AJ Auxerre et du PSG ;
CONSIDÉRANT le classement de cette rencontre entre l’AJ Auxerre et le PSG en niveau 2 par la
Division Nationale de Lutte contre le Hooliganisme ;
CONSIDÉRANT par ailleurs que s'ajoutent aux risques de troubles graves à l'ordre public
susmentionnés les menaces particulières qui justifient la mobilisation des forces de l'ordre par la mise
en place de dispositifs particuliers de vigilance et de lutte contre la menace terroriste lors de grands
rassemblements comme ce match;
CONSIDÉRANT le contexte de menace terroriste élevée et la mobilisation renforcée des forces de
sécurité dans ce cadre;
CONSIDÉRANT que dans ces conditions, la présence sur la voie publique, en centre-ville d'Auxerre, de
personnes se prévalant de la qualité de supporters du club du PSG ou connues comme tels, à
l'occasion du match du vendredi 6 décembre 2024, comporte des risques sérieux pour la sécurité des
personnes et des biens ;
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-12-04-00003 - AP 2024-0667 Périmètre et accès match AJA-PSG 6-12-2024 9 SUR proposition de Madame la directrice de cabinet du préfet de l'Yonne ;
ARRÊTE
Article 1°”: du vendredi 6 décembre 2024 à 16 heures au samedi 7 décembre 2024 à 1h00, il est interdit
à toute personne se prévalant de la qualité de supporter du club du PSG ou se comportant comme tel,
. d'accéder au centre-ville et de circuler où stationner sur la voié publique à l'intérieur d'un périmètre
délimité comme suit :
° angle du quai de la Marine et boulevard de la Chaînette
°__ boulevard Vauban
° __ boulevard du 11 novembre
° boulevard Davout
° __ boulevard Vaulabelle
° quai de la République
° avenue Gambetta, angle rue Etienne Dolet
° rue des Prés Coulons
° avenue de la Tournelle
° place Lamartine, angle rue Saint-Martin les Saint-Marien
_ Article 2 : sont interdits dans le périmètre et pour la durée définie à l'article 1”, dans l'enceinte et aux
abords du stade de l'Abbé Deschamps, la possession, le transport et l’utilisation de tous pétards,
fumigènes ou autres engins pyrotechniques, drapeaux et banderoles dont les inscriptions appellent à
la provocation, à la violence ou à la haine et tout objet pouvant être utilisé comme projectile.
Article 3 : La directrice de cabinet du préfet de l'Yonne et le directeur interdépartemental de la police
nationale de l'Yonne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui
sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Yonne. Copie sera transmise au
procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Auxerre, aux deux présidents de club ainsi
qu'au maire d'Auxerre. Le présent arrêté fera l'objet d'un affichage en mairie d'Auxerre et aux abords
_immédiats du périmètre défini à l’article 1”.
Fait à Auxerre, le 4 décembre 2024
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Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 du code de justice administrative, cet arrêté peut
faire l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de DIJON (22, rue d’'Assas - 21000 DIJON)
dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi d’un recours déposé vial l'application Télérecours citoyens accessible par le
site internet www.telerecours.fr .
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-12-04-00003 - AP 2024-0667 Périmètre et accès match AJA-PSG 6-12-2024 10 F0
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Préfecture de l'Yonne - 89-2024-12-04-00003 - AP 2024-0667 Périmètre et accès match AJA-PSG 6-12-2024 11