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Procès Verbal - Proces Verbal de Cloture du 28 AVRIL 2026
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal de Cloture du 28 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC
SEANCE DU 28 AVRIL 2026
PROCES VERBAL
L’an deux mil vingt-six, le vingt-huit avril, à 19h00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué en date du 23 avril 2026, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Claude REGNIEZ, Maire.
N° NOM Prénom P/A/E Détenteur Si absent ou excusé : Heure d'une procuration à d'arrivée
procuration si retard
X es REGNIEZ Claude
MENEGHETTI Audrey
CARPENTIER Dominique
Carpentier Dominique
PLACIDE Carole
RAMETTE Jean Marie
LEPAN Bemard
FLEUET Laurence
FIEVEZ Daniel
DS
lola
u
|
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COLEAU Olivier Regniez Claude
= e DELOFFRE Virginie
_ en DUPONT Charlotte
ue D LALOYAUX Sophie
_ Le] DELSAUX Corentin Deloffre Virginie
Colombel Laëtitia = = DELVAUX Eric
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= un COLOMBEL Laëtitia
Nombre de conseillers présents 11 Nombre de procuration 4
Nombre de conseillers absents 4 Nombre de voix 15
Secrétaire de séance : Monsieur Carpentier Dominique
EXAMEN DE L’ORDRE DU JOUR
1) Règlement budgétaire et financier
2) Budget communal
a) Compte Financier Unique 2025
b) Affectation des résultats du budget principal
c) Budget Primitif 2026
3) Budget Annexe Commerces
a) Compte Financier Unique 2025
b) Affectation des résultats
c) Budget Primitif 2026
4) Prise en charge des frais de déplacement
Conseil municipal — séance du 28-04-2026 — clôture du procès-verbal 1 5) Tarif des services périscolaire (cantine — garderie)
6) Questions et informations diverses
Conformément à l’article 13 du règlement intérieur du conseil municipal modifié, les observations suivantes
ont été reçues par écrit :
Monsieur le Maire sollicite les remarques éventuelles.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Dominique CARPENTIER Claude REGNIEZ
Conseil municipal — séance du 28-04-2026 — clôture du procès-verbal 2