Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - releve decision 20210821
Déliberation - releve decisions CM mai 2021
Déliberation - Releve de decisions 23.04.21
Déliberation - 20210820185839 1
Compte-Rendu - 20220105165841
Compte-Rendu - 20221130172451
Arrêté - Décision 2023 45
Déliberation - Releve des decisions 2
Déliberation - 20240312184123
Compte-Rendu - 20250709083514
Déliberation - Releve de decisions 10.12.21 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ville-sur-Yron.
Lien du pdf (Déliberation - Releve de decisions 10.12.21 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Compte-rendu du CM du 10/12/21
1. Eglise
Les travaux de rénovation du toit de l’église sont terminés depuis le 29/10/21. Afin de régler l’entreprise Hipolite sur l’exercice 2021, il est nécessaire d’ouvrir une ligne de trésorerie de 30 000€.
La banque et la trésorerie ont donné leur accord.
En effet, les fonds européens de 108 000 € (correspondant aux travaux de la place du village) qui devaient être versés mi-novembre sont toujours en attente.
La Région Grand est a été relancée à plusieurs reprises. Un courrier sera en outre adressé à la Région après réception des fonds FEDER.
La fondation du Patrimoine nous a indiqué qu’une opération de mécénat de 8 000 € est prévue pour Ville sur Yron, en plus des 14 000 € de dons. (soit un total de 22 000€).
Afin de bénéficier de cette somme, il faudra veiller à ne pas dépasser les 80% de cofinancement. Dans cette optique, des travaux supplémentaires peuvent être envisagés.
Deux pistes sont évoquées :
- Des travaux intérieurs de rafraîchissement (peinture) et le changement du plancher - L’accès pour les personnes à mobilité réduite
Concernant la 1ère piste, une analyse des murs et des sols a été réalisée pour la recherche d’amiante. L’amiante est présente dans les ciments des revêtements muraux (nef, chœur).
Concernant l’accès PMR, un relevé topographique est nécessaire. Il est proposé d’ouvrir une porte PMR sur le côté.
Une étude de faisabilité est en cours, le CAUE sera également contacté.
2. Urbanisme
M. Schwartz indique que la commission urbanisme s’est réunie le 07/12/21. Les dossiers suivants ont été étudiés et acceptés :
- installation d’un chalet de jardin chez BOHR
- peinture du container chez FRANCLET
- changements des portes de garage chez LORENZI
3. Beaux villages lorrains
MM. SCHWARTZ et CESARONI ont participé à la dernière réunion des Beaux Villages Lorrains le samedi 27/11. Les points suivants ont notamment été évoqués :
Charte : Enfouissement des réseaux sur tout ou partie de la commune, possibilité de déroger à la limite de 2 000 habitants (2 500 ), le point d’accueil peut être entendu comme accueil lors des manifestations importantes, utilisation des communautés de communes pour présenter notre association.
Fonctionnement de l’association :
Les maires sont membres de droit de l’association auxquels il convient d’ajouter les personnes intéressées par le patrimoine. Les réunions ont lieu alternativement dans les différents villages.
Il convient de trouver quelqu’un pour la gestion du site internet en remplacement de Luc DELMAS.
La séance se termine par la constitution du bureau :
- Président : Jean-Pierre COUTEAU, maire de Villey-Saint-Etienne
- Vice-président : Jacques SCHWARTZ, adjoint au maire de Ville-sur-Yron
- Trésorier : Jean-Pierre JAQUAT, maire de Rozelieures
- Secrétaire : Jean-Marie GUILLAUMEY, maire de Châtillon-sur-Saône
- Secrétaire-adjointe : Marie-France SIRON, maire de Voinémont 4. 3ème fleur et 3ème libellule
Ville-sur-Yron a obtenu la 3ème fleur dans le cadre du concours Villes et Villages Fleuris. La commune a également obtenu la 3ème libellule du label Village Nature. Ces deux distinctions prouvent l’investissement et motivation de notre agente communale, de nos habitants et bénévoles. Mme la Maire propose de célébrer ces deux distinctions courant janvier 2022 lors d’une cérémonie des vœux, si les conditions sanitaires le permettent.
5. Baux ruraux
Une nouvelle autorisation d’exploiter, affichée en mairie du 13/09/21 au 13/10/21 a été déposée le 23/08/21, en raison du départ en retraite d’un agriculteur de la commune. L’autorisation sera effective à partir du 23/12/21.
Le bail concerné ZD 16 A morte femme ne peut pas faire l’objet d’une cession directe mais doit être résilié. Le preneur actuel sera averti par courrier, une communication sera faite et affichée en mairie.
6. Gazette municipale
La gazette sera distribuée dans les boîtes aux lettres des habitants début janvier 2022. Mme RODRIGUEZ finalise la mise en page et demande aux retardataires de transmettre leurs articles.
7. Passage à la comptabilité M57
La règlementation nationale nous impose de changer de système de comptabilité au 01/01/24. La trésorerie de Briey nous propose de passer à ce nouveau système dès le 01/01/23. Le Conseil municipal donne son accord.
8. CCAS
Le loto et goûter de Noël prévu ce dimanche 12/12 sont annulés en raison de la crise sanitaire. Des parts de bûche seront déposées en porte à porte par les membres du CCAS aux habitants de plus de 55 ans ayant fait la demande dimanche 12 en fin de matinée.
9. Divers
Décision modificative : une décision modificative de 1 725,67 € est nécessaire pour la ligne de frais de personnels. Le conseil municipal donne son accord.
Réfection « par nos soins » des trottoirs côté Ville aux Prés : un second samedi est prévu courant janvier/ février 2022. Un devis a été demandé à Eurovia pour 15m3 de graviers.
Monument aux morts : Nathalie Rodriguez propose un réaménagement des espaces verts autour du monument aux morts avec un fleurissement annuel, puis des vivaces et un accès en pavés devant le monument.
La date du faucardage des roseaux de la station (à prévoir en février) sera fixée prochainement.
10. Photo de groupe
Une photo de groupe est réalisée pour le site Internet.
Prochain conseil le jeudi 27/01/22 – à 20h30