Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM DU 26.10.2022
Déliberation - DELIBERATIONS PRESENTEES CM 19.12.2023
Déliberation - DELIBERATIONS PRESENTEES CM 27.11.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES CM 10.03.2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES CM 17.09.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES CM 25.04.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES CM 29.03.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES CM 25.02.2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES CM 05.06.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS PRESENTEES CM 19.06.2024
Déliberation - Deliberation Presentee cm 26.10.2022
Document publié le Mercredi 26 octobre 2022 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation Presentee cm 26.10.2022)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 26 OCTOBRE 2022
A 16H00 | Tréport
Convoqué le : 20 octobre 2022 Séance ordinaire
Lieu de la séance : Hôtel de ville Quorum : atteint
Étaient présents :
M. Laurent JACQUES, Mme Nathalie VASSEUR, M. Philippe VERMEERSCH, Mme Frédérique CHÉRUBIN-QUENNESSON, M. Jean-Jacques LOUVEL, MM. Philippe POUSSIER, Rachid CHELBI, Adjoints,
MM. Jean VENEL, Jean-Luc VINCENT, Jean-François CORDESSE, Christophe DUCHAUSSOY, Mme Audrey LAVACRY, Conseillers délégués,
Mme Martine GRUY, M. Jean-Pierre BOIMARE, Mmes Véronique FLANDRE, Cécile CORPELET, Sylvie DELÉPINE, Conseillers municipaux.
Absente excusée donnant procuration :
Mme Chantal MOREL qui a donné procuration à M. Philippe POUSSIER ;
Absents excusés
Mme Christine LAVACRY ;
Mme Mélanie DELGOVE ;
Mme Anne-Marie TRÉPÉ ;
Mme Sylvie HÉLOIR ;
Mme Liseline DAILLY-LAVOINE ;
M. Richard DENOUN ;
M. Cédric MOMPACH.
Étaient absents :
Mme Florence CAILLEUX ;
M. Sébastien PLANCHE.
Mme Nathalie VASSEUR a été nommée Secrétaire de Séance, et Mme Christine RUELLOUX, auxiliaire de séance, conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1. COMMANDE PUBLIQUE
— 2022/128 1.1 Fourniture et acheminement d'électricité pour tous les sites de la
commune et prestations de services associés —- marché subséquent fixant
les tarifs pour les années civiles 2023-2024-2025
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ