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Déliberation - DEL 2023 072 Organigramme des services
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Vexin-sur-Epte.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 072 Organigramme des services)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
e Envoyé en préfecture le 05/10/2023
® LA . Reçu en préfecture le 05/10/2023
ii pau D 9 OCT. 2023 e ID : 027-200057685-20231004-DEL_2023_072-DE
Vexin-sur-Epte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 28 septembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 57
Quorum : 29
Présents : 39
Absents : 6
Pouvoirs : 12
Votants : 51
L'An deux mil vingt-trois,
Le 04 octobre, à 19h00,
Le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à la salle
polyvalente de Tourny, sous la présidence de Monsieur Thomas Durand - Maire.
Étaient présents :
Arnaud-Rodrigue ADONON, Stéphanie APOSTOLY, Angélina BYLYKBASHI, Richard CARILLET,
Fabrice CAUDY, Benoit COLLARD, Natacha DE BEAUDRAP, Rénald DELALIN, Jean-Marie DELISLE,
Annick DELOUZE, Fabrice DUBOIS, Thomas DURAND, Bernard DURDANT, Daniel FOUCHER, Jean
FREMIN, Pascal HEMET, Patrick HERICHE, Michel JOUYET, Cathy KOMORNICZAK, Lydia LACROIX,
Martial LAMOURET, Paul LANNOY, Pascal LEJEUNE, Dominique LERENARD, Paul MERCIER, Michel
MOISY, Véronique MONFILLIATRE, Patrice NOEL, Valérie PAGESY, Pierre PENIN, Eric PORTIER,
Arthur REGNIER, Christophe RENAUD, Jérôme RICHARD, Fabien RICHARD, Isabelle RIHOUAY,
Marie ROUSSEAU, Michèle SEMBEL, Jean-Philippe TROUILLET
Étai(en )tabsent(s) avec pouvoir :
Fabienne BERNARD a donné pouvoir à Fabrice DUBOIS
Catherine DESILE a donné pouvoir à Isabelle RIHOUAY
Samantha DURAND-PORTOGHESE a donné pouvoir à Thomas DURAND
Sophie INCERTI a donné pouvoir à Arthur REGNIER
Chloé LEFORT a donné pouvoir à Véronique MONFILLIATRE
Grégory LEROUX a donné pouvoir à Dominique LERENARD
Sandrine MAHON a donné pouvoir à Jean-Philippe TROUILLET
Catherine MIKLARZ a donné pouvoir à Patrick HERICHE
Corinne NOEL a donné pouvoir à Pierre PENIN
Michel OZANNE a donné pouvoir à Michel JOUYET
Isabelle PORTIER a donné pouvoir à Arnaud-Rodrigue ADONON
Bruno QUEMENER a donné pouvoir à Jérôme RICHARD
Etai(en)t absent(e)s: Patricia DARBO, Nathalie MICHEL, Valérie PHILIPPE, Jessica POTEL,
Dominique RABET, Anne-Françoise ROSTAING
Secrétaire de séance : Dominique LERENARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 OCTOBRE 2023
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
piste D 9 OCT. 2023
ID : 027-200057685-20231004-DEL_2023_072-DE
Vexin-sur-Epte
N° DEL-2023-072 - Mise à jour de l'organigramme des services
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le code général de la fonction publique,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des
fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires
relatives à la fonction publique territoriale,
Vu l'avis favorable du comité social territorial en date du 19 septembre 2023,
Vu l'avis favorable de la commission ressources humaines en date du 19 septembre
2023,
Considérant la nécessité d'adapter l'organigramme fonctionnel aux besoins de la
collectivité,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, décide :
- D'APPROUVER la mise à jour de l'organigramme des services comme suit :
RS Gucci OO
RTE Thomas DURAND Mise à jour : 08/08/23 :
Maire 1
ET Directrice adjointe
DAS SAN Chargée de mission PVD
CC PÔLE RESSOURCES) CPE TCHMQUE 7) C PÔLE PROUMITÉ ET VIE DU CHTOYEN
CÉFRSRRSENSD FRRSNERESS \ Responsable du pôle Responsable du pôle, services scolaire, périscolaire
| Responsablefinanres | [ Se à et affaires familiales et sociales dont CCAS
| 1+0,5 es] una CRD) CNED À sistante Li] | hi onins —_ or — | Resporsable Gt ||" Reponslleyert, | 2 | GEST UNINNES) 1 |. | cime | aure-éémide | | A fm & | € E ; | | 1 | vicassociatie sante |
Charédetraes [| Agentpolpaknt || Hs | tduiaim |
lee 1 0.5 | Assistant dusenvice (CE Agents RH k \ | Agent arministration 1 Er à ñ | Responsable espaces ver, fnérale et CN . 1 |
Aer | voirie et bâtiments # a Apprenti fie
CRUE Agents Espace France Agent bibl Responsable Aménagement | 13 | Senices ——
dt Commande publique Agents régie polyvalents | 15
2 | te ” Agents agence postale | Assistante du pôle | Agents coumande publique | Kdations écoles et budget
dutbarisne | | Anisation
CT MONTE TENN à | cos |
Ce 10 | . 1. | \ | ATSEM | Gestion et logistique
| D, . | _J{ scolaire et bâtiments Apprenti us Æ i
= | Pérscalaire et relations Dnaurbpie {asilles
eh
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 OCTOBRE 2023
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
* Pubiiéle À Q OCT. 2023
e * ID : 027-200057685-20231004-DEL_2023_072-DE
Vexin-sur-Epte
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus,
Au registre suivent les signatures, extrait conforme.
Certifier exécutoire compte
tenu de la publication
effectuée le f 9 OCT, 2023
Et de la télétransmission
en Préfecturele 0 5 OCT. 20/3
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux dans les deux mois à partir de sa
publication ou de sa notification auprès du Tribunal Administratif compétent. Elle peut faire, également, l'objet d'un recours
gracieux auprès de son auteur. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois
suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite).
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 OCTOBRE 2023