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Déliberation - DEL 2025 019
Déliberation - DEL 2023 093 Actualisation du tableau des effectif
Déliberation - DEL 2023 092 Versement dune prime exceptionnelle
Déliberation - DEL 2023 019 Plan de formation du personnel 2023
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune de Vexin-sur-Epte.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 019 Plan de formation du personnel 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
e ° Envoyé en préfecture le 06/04/2023
°. Reçu en préfecture le 06/04/2023
e ® Affiché le
, RL ID : 027-200057685-20230405-DEL._ 2023_019-DE
Vexin-sur-Epte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 30 mars 2023
Nombre de conseillers en exercice : 56
Quorum : 29
Présents : 4]
Absents : 02
Pouvoirs : 13
Votants : 54
L'An deux mil vingt-trois,
Le 05 avril, à 19h00,
Le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à la salle
polyvalente de Tourny, sous la présidence de Monsieur Thomas Durand - Maire.
Étaient présents :
Arnaud-Rodrigue ADONON, Angélina BYLYKBASHI, Richard CARILLET, Fabrice CAUDY, Patricia
DARBO, Natacha DE BEAUDRAP, Rénald DELALIN, Annick DELOUZE, Catherine DESILE, Fabrice
DUBOIS, Thomas DURAND, Samantha DURAND- -PORTOGHESE, Bernard DURDANT, Daniel
FOUCHER, Jean FREMIN, Pascal HEMET, Patrick HERICHE, Michel JOUYET, Cathy KOMORNICZAK,
Martial LAMOURET, Pascal LEJEUNE, Dominique LERENARD, Grégory LEROUX, Sandrine MAHON
Paul MERCIER, Catherine MIKLARZ, Michel MOISY, Véronique MONFILLIATRE, Corinne NOEL,
Patrice NOEL, Valérie PAGESY, Pierre PENIN, Valérie PHILIPPE, Isabelle PORTIER, Arthur REGNIER,
Jérôme RICHARD, Fabien RICHARD, Isabelle RIHOUAY, Marie ROUSSEAU, Michèle SEMBEL, Jean-
Philippe TROUILLET
Étai(en)t absent(s) avec pouvoir:
Fabienne BERNARD a donné pouvoir à Valérie PAGESY
Benoit COLLARD a donné pouvoir à Michel MOISY
Jean-Marie DELISLE a donné pouvoir à Isabelle PORTIER
Sophie INCERTI a donné pouvoir à Arthur REGNIER
Lydia LACROIX a donné pouvoir à Jérôme RICHARD
Paul LANNOY a donné pouvoir à Fabrice CAUDY
Chloé LEFORT a donné pouvoir à Véronique MONFILLIATRE
Michel OZANNE a donné pouvoir à Michel JOUYET
Jessica POTEL a donné pouvoir à Bernard DURDANT
Bruno QUEMENER a donné pouvoir à Thomas DURAND
Dominique RABET a donné pouvoir à Jean FREMIN
Christophe RENAUD a donné pouvoir à Arnaud-Rodrigue ADONON
Anne-Françoise ROSTAING a donné pouvoir à Catherine MIKLARZ
Etai(en)t absent(e}s : Aurélia CALLENS, Nathalie MICHEL
Secrétaire de séance : Jean-Philippe TROUILLET
4
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 AVRIL 2023
Envoyé en préfecture le 06/04/2023
Reçu en préfecture le 06/04/2023
. Affiché le
e ID : 027-200057685-20230405-DEL_2023_019-DE
Vexin-sur-Epte
N° DEL-2023-019 - Plan de formation du personnel 2023
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L423-3,
Vu la loi n°84-53 du du 26 janvier 1984 relative à la fonction publique territoriale,
Vu la loi n°84-594 du 12 juillet 1984 relative à la formation des agents territoriaux,
Vu la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale,
Vu le décret n° 2007-1845 du 26 décembre 2007 relatif à la formation
professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique territoriale
Vu le décret n°2008-512 du 29 mai 2008 relatif à la formation statutaire obligatoire
des fonctionnaires territoriaux
Vu le décret n° 2008-5138 du 29 mai 2008 modifiant les statuts particuliers de
certains cadres d'emplois de la fonction publique territoriale,
Vu le décret n° 2008-830 du 22 août 2008 relatif au livret individuel
de formation,
Vu l'avis favorable du comité social territorial en date du 14 mars 2023,
Vu l'avis favorable de la commission ressources humaines en date du 21 mars 2023,
Vu le rapport de présentation du maire,
Considérant la nécessité d'établir un plan de formation,
Considérant les axes stratégiques retenus,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, décide :
= D'INSTITUER le plan de formation selon le dispositif en annexe,
- D'INSCRIRE au budget les crédits correspondants,
- D'AUTORISER monsieur le maire ou son représentant à signer tout acte y
afférent.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus,
Auregistre suivent les signatures, extrait conforme. Certifier exécutoire compte tenu de la publication
effectuéele _f AVR. 2023
Et de la télétransmission
DIS le 6 AVR. 2003 LA
O |
Delais ET VOIES DE RECOURS : La présente délibération peut faire l'objet d'un recours ésftentieux dans les deux môis à partir de sa
ns ou/de sa notification auprès du Tribunal Administratif
compétent. Elle peut faire, également, l'objet d'un recours
gracieux. auprès de son auteur. Cette démarche prolonge le délai de
recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois
suivant la répônse-(‘absence de réponse au terme de deux mois
vaut rejet implicite). )
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL |
DU 05 AVRIL 2023 1
Vexin-sur-Epte
PLAN
DE
FORMATION
2023
Envoyé
en
préfecture
le 06/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/04/2023
Affiché
le
ID
: 027-200057685-20230405-DEL
:
S
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PROFESSIONNEL
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ORGANISME
|
RESSOURCES
|
re
5
1
+
:
INTRA
=
:
|
ET
COÛT
<
CITOYEN
|
HE
À
È
La gestion
des
coimetières
1
x
x
2
Entretien
du matériel
des
espaces
verts
2
x
x
2
2
Entretien
professionnel
1
x
x
1
2
La gestion
des
absences
1
x
x
1
3
A1
La
rémunération
des
absences
pour
raison
de
santé
1
x
x
J
£
DÉVELOPPER
LES
COMPÉTENCES
|
rise
des
droits
à congés
pour
raison
de
santé
1
x
x
1
2
METIERS
=
rganisation
et
le
contrôle
de
l'activité
d'une
équipe
2
x
x
2
3
L'animation
et
l'encadrement
d'une
équipe
au quotidien
1
x
x
1
2
Les
baux
communaux
1
x
x
1
2
TOTAL
A1
11
19
Assistant
prévention
1
5
Habilitation
électrique
BS
BE
Manœuvre
- formation
initiale
3
x
x
3
2
A2
caces
À
2
X_ |
Menuteo
1512€
2
2
PREVENTION
HYGIENE
ET
SECURITE
PSC1
5
x
X
1
AU
TRAVAIL
-
TOTAL
A2]
11
2
o
o
2 |
1
1
5
Ê
10
Gestion
des
conflits
et de
l'agressivité
en situation
d'accueil
3
x
x
3
3
accueil
d'un
enfant
en situation
de handicep
3
x
x
3
La communication
et les
relations
professionnelles
1
x
x
1
3
La conduite
d'un
projet
de service
ou de
direction
1
x
x
1
3
[La
découverte
de
la
démarche
projet
1
x
x
1
23
ion funéraire
2
x
x
2
2
A3
té
juridique
de
l'état
civil
2
x
x
2
2
SAVOIRS
FONDAMENTAUX
L'accompagnement
des
usagers
par
le chargé
d'accueil
d'un
EFS
1
x
x
%
30
Le
pilotage
de
projet:
le cadrage
1
x
x
1
distance
otage
de projet:
la gestion
des
ressources
1
x
x
1
2
Le pilotage
de projet:
l'organisetion,
la planification,
l'animetion:
2
x
x
2
2
Les
fondamentaux
de
l'état
avi
: la
théorie
2
x
x
2
2
Les
fondamentaux
de
l'état
civil
:
la
mise
en
pratique
2
x
x
2
une =acole
Se Marcel
Formation
plateau
BE
4
x
1058€
L
Formation
d'intégration
des
agents
de
catégorie
C
1
x
x
1
3
TOTAL
A3]
24
12
o
2
14
1
7
15
1
81
Management
de proximité
ji
x
ÿ
ÿ
à
Gestion
du stress
2
x
x
2
A4
le rôle
et le
positionnement
en
tant
qu'encadrant
de
proximité
1
x
x
L
3
COMPORTEMENTS
RELATIONNELS
TOTAL
A4]
a
1
o
2
3 |
o
4
o
o
6
[Tremplin
perfectionnement
en communication
écrite
1
x
1
A5
ae
à
x
Planet
sciences
3
ACOMPAGNEMENT
DES
PARCOURS
1330
ETDELEVOLUTION
Colliot
formation
PROFESSIONNELLE,
SAVOIRS
DE
Formation
PL
4
x
2550C
1
BASE
ET
REMISE
À NIVEAU
TOTAL
A5|
5
1
2
o
4
o
o
TOTAL
GENERAL
FORMATIONS
55
21
0
7
29
|
4
22
27
8
116
Service
des
Ressources
Humaines
08/03/2023
1