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Déliberation - DEL 2023 093 Actualisation du tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Vexin-sur-Epte.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 093 Actualisation du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
e Envoyé en préfecture le 30/11/2023
re La Reçu en mégge 30/11/2023
Ci pa D DÉC, 2023 : _, ID : 027-200057685-20231129-DEL_2023_093-DE
Vexin-sur-Epte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 23 novembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 57
Quorum : 29
Présents : 35
Absents : 8
Pouvoirs : 14
Votants : 49
L'An deux mil vingt-trois,
Le 29 novembre, à 19h00,
Le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à la salle
polyvalente de Tourny, sous la présidence de Monsieur Thomas Durand — Maire.
Étaient présents :
Arnaud-Rodrigue ADONON, Stéphanie APOSTOLY Fabienne BERNARD, Richard CARILLET,
Fabrice CAUDY, Benoit COLLARD, Patricia DARBO, Rénald DELALIN, Annick DELOUZE, Catherine
DESILE, Fabrice DUBOIS, Thomas DURAND, Daniel FOUCHER, Jean FREMIN, Pascal HEMET, Patrick
HERICHE, Michel JOUYET, Cathy KOMORNICZAK, Martial LAMOURET, Pascal LEJEUNE, Grégory
LEROUX, Paul MERCIER, Catherine MIKLARZ, Michel MOISY, Véronique MONFILLIATRE, Valérie
PAGESY, Pierre PENIN, Valérie PHILIPPE, Eric PORTIER, Isabelle PORTIER, Arthur REGNIER, Jérôme
RICHARD, Fabien RICHARD, Michèle SEMBEL, Jean-Philippe TROUILLET
Étai(en)t absent(s) avec pouvoir :
Angélina BYLYKBASHI a donné pouvoir à Annick DELOUZE
Natacha DE BEAUDRAP a donné pouvoir à Paul MERCIER
Jean-Marie DELISLE a donné pouvoir à Isabelle PORTIER
Bernard DURDANT a donné pouvoir à Patrick HERICHE
Sophie INCERTI a donné pouvoir à Arthur REGNIER
Chloé LEFORT a donné pouvoir à Véronique MONFILLIATRE
Dominique LERENARD a donné pouvoir à Grégory LEROUX
Sandrine MAHON a donné pouvoir à Jean-Philippe TROUILLET
Corinne NOËL a donné pouvoir à Pierre PENIN
Patrice NOËL a donné pouvoir à Daniel FOUCHER
Michel OZANNE a donné pouvoir à Michel JOUYET
Dominique RABET a donné pouvoir à Jean FREMIN
Isabelle RIHOUAY a donné pouvoir à Catherine DESILE
Marie ROUSSEAU a donné pouvoir à Catherine MIKLARZ
Etai(en)t absent(e)s: Samantha DURAND-PORTOGHESE, Lydia LACROIX, Paul:LANNOY,
Nathalie MICHEL, Jessica POTEL, Bruno QUEMENER, Christophe RENAUD, Anne-Françoise
ROSTAING
Secrétaire de séance : Michel MOISY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 NOVEMBRE 2023
e Envoyé en préfecture le 30/11/2023
5 + Reçu en préfecture le 30/11/2023
& . Publié le 0 k DEC, 2023
e ID : 027-200057685-20231129-DEL_2023_093-DE
Vexin-sur-Epte
N° DEL-2023-093 - Actualisation du tableau des effectifs
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code général de la fonction publique, notamment l'article L318-1,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée par la loi 87-529 du 13 juillet 1987 portant
droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires
relatives à la fonction publique territoriale,
Vu la délibération n°DEL-2023-071 du conseil municipal du 04 octobre 2023,
Vu l'avis favorable du comité social territorial en date du 7 novembre 2023 ;
Vu l'avis favorable de la commission ressources humaines en date du 14 novembre
2023,
Vu le rapport de présentation du maire,
Considérant qu'il convient de procéder à l'actualisation du tableau des effectifs du
personnel communal,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, décide :
-_ D'APPROUVER la mise à jour du tableau des effectifs comme suit :
Administratif JAnimation Culture | Sport| ou Technique Contrats PEC Apeni sen) is
16 10) 1] 1 2 16 46
HS
6 18 10 3] 37.
2 1 2 1 6.
24 29 1 d DRE R 1 3] 89.
EffectifRéel 22 28 1 1 2 26 0 3} ES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 NOVEMBRE 2023
Envoyé en préfecture le 30/11/2023
Reçu en ge le 30/11/2023
Publié le DEC, 2023
ID : 027-200057685-20231129-DEL 2023 _093-DE
Vexin-sur-Epte
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus,
Au registre suivent les signatures, extrait conforme. Certifier exécutoire compte tenu de la publication
effectuée le 4 DEC, 2023
Et de la télétransmission
en Préfecture le 30 NOV. 9 3
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux dans les deux mois à partir de sa
publication ou de sa notification auprès du Tribunal Administratif compétent. Elle peut faire, également, l'objet d'un recours
gracieux auprès de son auteur. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois
suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite).
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 NOVEMBRE 2023