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Compte-Rendu - 8 CR du 30 septembre 2009
Document publié le Mercredi 30 septembre 2009 par la commune de Bogève.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 CR du 30 septembre 2009)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Réunion Conseil Municipal 30.09.2009 page 1
N°
08/09
COMMUNE DE BOGEVE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 30 septembre 2009
Le Conseil Municipal s'est réuni le 30 septembre 2009 à 20h30 sur convocation du Maire du 26 août 2009.
Monsieur le Maire indique en introduction que cette réunion est principalement consacrée à offrir un « pot de départ » à Maryse CHARDON, qui participe à sa dernière journée à la mairie, et donc à sa dernière réunion de Conseil Municipal.
Avant ce moment convivial, le Conseil Municipal débat des points suivants :
EXTENSION GARAGE COMMUNAL ET DEPATEMENTAL
Les travaux de carrelage seront réalisés par l’entreprise Frédéric TUR, dès le début du mois d’octobre. En réunion de chantier, il a été décidé :
1 - De crépir le bâtiment avec un crépi « écrasé » ; +value : 1.600 € TTC 2 – De disposer les pompes à carburant à l’intérieur d’une armoire en inox, afin d’éviter le vandalisme. L’entreprise de charpente, couverture DUCRET posera le toit de l’abri à sel à compter du 20 novembre prochain.
POSE DES PANNEAUX DE HAMEAUX
Les employés de la commune ont terminé la pose des panneaux de hameaux. Le résultat est très positif.
Cependant quelques lettres ne sont pas correctement collées. Madame GOY, commerciale de l’entreprise PIC BOIS, a proposé à Monsieur le Maire de venir sur place récupérer les panneaux défectueux, afin de les réparer.
Coût d’achat des panneaux et des poteaux de fixation : 12.126,40 € H.T.
TRAVAUX BATIMENT COMMUNAUX
L’entreprise Didier CONVERSET a terminé l’installation de la nouvelle chaudière, ainsi que l’installation d’un chauffe-eau électrique de 200 litres.
Coût total H.T. : 12.262 €.
En ce qui concerne les travaux, il ne reste que le paravent à poser au niveau des sanitaires dans la classe maternelle ainsi que l’aménagement du local sous les arcades de la cour, dès l’achèvement des travaux d’extension des garages communaux. Deux classes, situées dans le bâtiment de la mairie, ont été repeintes.
L’entreprise REVUZ a terminé les travaux de maçonnerie sur l’immeuble communal situé à « La Mouille ».
Coût total des travaux, comprenant la réfection des balcons, la construction d’un mur de soutènement, d’un escalier extérieur, l’évacuation des eaux pluviales : 16.509,80 € H.T.. M. le Maire propose de faire l’acquisition de tables à la salle des fêtes, en remplacement des tables usagées et détériorées.
L’assemblée accepte l’achat d’un lot de 25 tables, pour un coût H.T. de 2.925 € H.T..
Étaient présents :
Excusé :
Bernard BOUVIER, Maryvonne BAUD-GRASSET, Patrick GAVARD, Jean-Pierre DELAVOET, Catherine GAL, Jacqueline ROCH, Patrick CHARDON, Dominique BAUD-GRASSET, Philippe CHABRY, Eric PAYRARD, Mickaël CHARDON, Didier CHARDON
Magali BOUVAREL, Eric BOUVIER, Luc GRILLET Réunion Conseil Municipal 30.09.2009 page 2
TRAVAUX DE REFECTION DES BERGES DE LA LAGUNE
En octobre 2005, la Mairie de Bogève, avait confié la maîtrise d’ouvrage à la Mairie de Viuz, pour assurer un ensemble de travaux de réfection d’un ruisseau et des berges du Foron, à proximité de la lagune. Le coût prévisionnel s’élevait à 30.000 euros.
La Région subventionne ce type de travaux à raison de 50 % du montant H.T. des dépenses. Les travaux ont été exécutés par l’entreprise GERVAIS.
Le Service Restauration des Terrains en Montagne a assuré la maîtrise d’œuvre. La réception des travaux a eu lieu le 14 septembre.
TRAVAUX DE VIABILITE TERRAINS CONSTRUCTIBLES AU LIEU-DIT « CONTAPIF » Monsieur Didier CHARDON suit les travaux qui sont en voie d’achèvement. M. le Maire rappelle le coût prévisionnel des travaux : 58.000 € H.T.
Suite à la construction de la voie d’accès, il est proposé de modifier le découpage des deux parcelles du bas du lotissement. En effet, il permettrait d’améliorer l’accès à la parcelle la plus en pente. L’assemblée charge le Maire de faire la demande au cabinet de géomètre Arpent ‘Alp.
INFORMATION DU COUT DU RACCORDEMENT A L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF Suite à l’annonce du coût de raccordement des nouvelles habitations au réseau public d’assainissement, qui, parfois, a surpris les nouveaux propriétaires, Maryvonne BAUD-GRASSET, propose, lors de la délivrance des prochains permis de construire, de communiquer le coût du raccordement.
L’assemblée charge Lydie CHARDON, de préparer un état dans ce sens.
LES ECOLES ET LA NOUVELLE COMPÉTENCE DU SIVOM CONCENANT LES ECOLES MATERNELLES Suite à une demande des institutrices, Jacqueline ROCH a passé commande de meubles à l’entreprise VACHOUX.
Madame Dominique GENOUD-PRACHEX, directrice des écoles, a rencontré le Maire pour lui faire part d’un projet de stage de voile au port de Sciez, en 2010.
Coût prévisionnel : 8.000 €.
Elle fera parvenir prochainement le budget prévisionnel de ce projet. L’assemblée réitère son souhait de créer un Conseil Municipal des jeunes. Les représentants du Conseil Municipal formuleront à nouveau cette demande lors de la prochaine réunion du Conseil d’Ecoles.
M. le maire indique que les écoles maternelles vont prochainement être transférées au SIVOM de la Vallée Verte. En effet, 6 des 8 communes du canton ont validé les nouveaux statuts de SIVOM équivalent communauté de communes. Seules les communes d’Habère-Lullin et Saint-André ont émis des réserves sur certains articles des statuts.
LES BRASSES
Les travaux de construction du parking à Chaîne d’Or et les travaux d’installation du réseau neige de culture sur la piste dite « Des Poses », en direction des Chenevières, ont démarré.
SIVOM DE LA VALLEE VERTE
Comme chaque année, les transports scolaires ont connu quelques difficultés pour se mettre en ordre de marche.
LE SIVOM a lancé une procédure de consultation des cabinets intéressés par l’élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics, pour le compte de 7 communes du canton, BOEGE ayant déjà engagé des démarches.
Concernant le compostage individuel, une demande de subvention a été formulée au Conseil Général.
LES ALPES DU LEMAN
Mission Bilan et perspectives : Compte rendu de la réunion du 24 septembre 2009 Une première réunion a eu lieu le 24 septembre, à Fillinges. Elle avait pour but de faire un premier bilan de l’audit réalisé par les consultants, de donner les premiers éléments du diagnostic et de préparer les prochaines étapes.
Un rendu, sans complaisance, a été fait Réunion Conseil Municipal 30.09.2009 page 3
Extrait des conclusions :
EN SYNTHESE, LA MISSION SE POURSUIT SELON LE SCHEMA SUIVANT :
- FIN DU DIAGNOSTIC :
ANALYSES COMPLEMENTAIRES
RENCONTRES D’ELUS, SOCIO-PROFESSIONNELS, MILIEU ASSOCIATIF, ...
TRAVAIL AVEC LE COMITE SYNDICAL
- DEFINITION DES OBJECTIFS ET DU POSITIONNEMENT
PROPOSITION D’UN POSITIONNEMENT TOURISTIQUE
PROPOSITION DU POSITIONNEMENT DE LA STRUCTURE
- ELABORATION DU PROGRAMME D’ACTIONS
PAR RAPPORT AUX DEUX PISTES DE SCENARIOS POSSIBLES PRESENTEES, LE COMITE DE PILOTAGE DEMANDE DE TRAVAILLER DANS LE SENS DU SCENARIO « OFFENSIF », EN INSISTANT SUR LA FORMULATION D’UN OBJECTIF COMMUN ET PARTAGE, QUI SE DECLINERA ENSUITE EN PROGRAMME D’ACTIONS.
Promotion des stations : Compte rendu de la réunion des stations, du 9 septembre2009 : 1 – Forfaits communs promotionnels saison 2009-2010 :
La convention de partenariat entre les stations, pour la saison 2009-2010, a été signée par Le Roc d’Enfer, Hirmentaz, Les Habères et les Brasses.
2 – Promotion commune 2009-2010 :
Préparer la publicité à distribuer dans les boîtes aux lettres de l’agglomération Annemassienne, Rochoise, jusqu’à Thonon. étendre la diffusion sur Marignier, Cluses et Bonneville. 3 - Vente de forfaits en ligne sur internet
Les autres domaines skiables de
Travaux d’entretiens des alpages de Plaines-Joux :
M. le Maire indique que les travaux d’entretien des alpages de Plaines-Joux arrivent à leur terme. Une réunion sera prochainement organisée avec les agriculteurs concernés, pour faire le bilan de l’action engagée.
REPAS DES ANCIENS
L ‘assemblée valide la date du 15 novembre 2009. Maryvonne BAUD-GRASSET, aidée des autres femmes du Conseil Municipal, s’engage à préparer les entrées et les desserts. Le restaurant le Get à pan sera sollicité pour confectionner le plat chaud.
LES ASSOCIATIONS
Le centre généalogique de Haute-Savoie :
Le samedi 12 septembre dernier, Philippe GAVARD, accompagné des responsables du Centre Généalogique de Savoie, est venu remettre à la commune de Bogève, un document contenant : - Naissances / baptêmes 1626 à 1909 (5106 actes)
- Mariages 1626 à 1909 (1236 actes)
- Décès / sépultures 1626 à 1909 (3206 actes)
- Consigne des Masles (ou Mâles) de 1726 à Bogève (Recensement des hommes en vue des campagnes militaires du Roi)
- Dénombrement de la Population de Bogève ou capitation espagnole 1742 à 1749 (Taxes, impôts, nourriture et logement des troupes espagnoles, fournis par les habitants de Bogève). Les membres du Conseil Municipal présents ce jour-là, ont pu constater le travail considérable réalisé par cette équipe de passionnés. Le Conseil Municipal s’est engagé à verser une subvention, en reconnaissance de travail effectué.
Association « Le foot de La Tour » :
Sachant que cette association prend en charge des enfants de la commune, le Conseil Municipal accepte le versement d’une subvention de 300 €.
Cette réunion se termine par un verre de l’amitié, organisé à l’occasion du départ en retraite de Maryse CHARDON. Tous les membres présents lui souhaitent une agréable retraite et la remercient pour le travail accompli durant quarante années au sein de la mairie.