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Ordre du Jour - OJ CM AVRIL 2015
Procès Verbal - OJ 24.11
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune d'Aubigny-sur-Nère.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 24.11)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Jeunesse,
UBIGNY SUR NÈRE —_— CITÉ DES STUARTS
ORDRE DU JOUR
De la séance du Conseil municipal d’Aubigny-sur-Nère
Du jeudi 24 novembre 2022 à 20h00
Salle du Conseil Municipal
Ouverture de séance - point sur les pouvoirs — désignation du secrétaire de séance
YŸ__ Communication des décisions prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code général des
collectivités territoriales
Y_ Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2022
Y Projet de délibération n° 2022/11/01 relatif aux révisions de tarifs communaux pour
l'exercice 2023
Y _ Projet de délibération n° 2022/11/02 relatif à la subvention de l’école de musique — solde de subvention 2022 et subvention prévisionnelle 2023
Ÿ_ Projet de délibération n° 2022/11/03 relatif à la présentation du rapport de la Chambre
régionale des comptes relatif au contrôle de la gestion et des comptes du SDE 18 pour les
exercices 2015 à 2021
Ÿ_ Projet de délibération n° 2022/11/04 relatif à la présentation du rapport d’activité 2021 du
SDE 18
Ÿ _ Projet de délibération n° 2022/11/05 relatif au conseil en énergie partagé entre la collectivité
et le SDE 18
Ÿ_ Projet de délibération n° 2022/11/06 relatif au recensement de la population 2023
Ÿ_ Projet de délibération n° 2022/11/07 relatif à la création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité
Y_ Projet de délibération n° 2022/11/08 relatif à l'adoption d’une motion relative aux finances
locales
Y_ Projet de délibération n° 2022/11/09 relatif au calendrier des ouvertures dominicales 2023 autorisées pour les commerces albiniens
Y Questions diverses