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Déliberation - DCM 2017 112 du 26 10 2017 Reversement de la recette Soirée HITS des Clubs VS HALLOWEEN
Document publié le Mercredi 4 janvier 2017 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2017 112 du 26 10 2017 Reversement de la recette Soirée HITS des Clubs VS HALLOWEEN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 32
Présents
ou
représentés
: 32
Qui
ont
pris
part
à La délibération
: 32
Date
de
la convocation
: 19/10/2017
Date
d'affichage
: 26/10/2017
N°
2017/112
Envoyé
en
préfecture
le
03/11/2017
Reçu
en préfect
e
RS
Affiché
le
ô
,
Qt
VS
ID
: 083-218300424-20171026-DELIB2017_11
(43
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du jeudi
26
octobre
2017
L'an
deux
mille
dix-sept
et
Le
26
octobre
2017
à
19
heures
30,
Le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE,
Maire PRESENTS
:
Éric
MASSON
- Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
- Laëtitia
PICOT-
René
LE
VIAVANT
- Maria
de
Fatima
FIANDINO
-
Aimé
GARNIER
-
Patrick
GARNIER
-
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
- Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
- Sébastien
MACREZ
-
Christelle
DUVERNET
- Jonathan
LAURITO
- Anthony
GIRAUD
- Jeanne
LAURITO
- Jean-François
FARNET
- Ernest
DAL
SOGLIO
- Carole
RUIZ
-
POUVOIRS
:
Élisabeth
CAILLAT
à
Margaret
LOVERA
/
Monique
LEBLANC
à
Régine
RINAUDO
/
Renée
FALCO
à
Audrey
TROIN
/
Michel
BERTIN
à
Marc
Etienne
LANSADE
/ Gaëtan
MULLER
à Laëtitia
PICOT
/
Manuel
REQUIN
à
Aimé
GARNIER /
Patricia
PENCHENAT
à Rémy
FELIX
/
Michel
DALLARI
à
Ernest
DAL
SOGLIO
/
Frédéric
LACOUR
à
Jean-Francois
FARNET
/
Malika
OUAREZKI
à
Carole
RUIZ
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
Monsieur
Aimé
GARNIER
rappelle
que
le
service
Festivités
organise
tout
au
long
de
l'année
des
animations
diverses,
dont
certaines
manifestations
se
déroulant
dans
l'enceinte
du
Centre
Maurin
des
Maures,
avec
une
entrée
payante.
Le
samedi
28
octobre
2017,
est
organisée,
une
soirée
HITS
DES
CLUBS
vs
HALLOWEEN,
par
Le
Service
Festivités,
au
Centre
Maurin
des
Maures.
À
cette
occasion,
le
tarif
d'entrée
sera
fixé
à
5€.
IL
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
décider
de
reverser
à
l'Association
Française
des
Sclérosés
en
Plaques
(AFSEP,]
sous
forme
de
subvention
exceptionnelle,
le
montant
de
la
recette
de
billetterie
de
cette
soirée.
REVERSEMENT
DE
LA
RECETTE
DE
LA
SOIREE
HITS
DES
CLUBS
VS
HALLOWEEN
DU
28/10/2017
AU
PROFIT
D'UNE
ASSOCIATION
CARITATIVE Envoyé
en
préfecture
le
03/11/2017
Reçu
en
préfecture
le
03/11/2017
Affiché
le
-
6
NOV.
20142288
ü
ID
: 083-218300424-20171026-DELIB2017_112-D CM
26/10/2017
N°
2017/112
REVERSEMENT
DE
LA
RECETTE
DE
LA
SOIREE
HITS
DES
CLUBS
VS
HALLOWEEN
DU
28/10/2017
AU
PROFIT
D'UNE
ASSOCIATION
CARITATIVE
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
décide :
-
de
fixer
Le
tarif
d'entrée
pour
la
soirée
HITS
DES
CLUBS
vs
HALLOWEEN
au
Centre
Maurin
des
Maures
à5€;
-
de
reverser
à
l'AFSEP,
sous
forme
de
subvention
exceptionnelle,
Le
montant
de
la
recette
de
billetterie
de
cette
soirée.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les
jour,
mois
et
an
susdits
A
L'UNANIMITE.
Le
Maire,
TS fl
/
1
rt
æ
a \
arc
Étienne
LANSADE
A