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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 09 07 2021 Secrétaire de séance
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 09 07 2021 Secrétaire de séance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
CONSEIL DE TERRITOIRE SÉANCE DU 9 JUILLET 2021
N°: 120/21
Objet : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
L'an deux mil vingt et un et le neuf du mois de juillet
à 11 heures 00 REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU Le Conseil de Territoire du Pays Salonais regroupant les communes RHONE d'Alleins, Aurons, Berre-l'Etang, Charleval, Eyguières, la Barben, ta Fare
ARRONDISSEMENT les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemont, Pélissanne,
DE MARSEILLE Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues,
s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances : 281 boulevard Maréchal
etats Foch à Salon de Provence, sur la convocation en date du 2 juillet 2021 adressée par Monsieur Nicolas ISNARD, Président du Conseil de
METROPOLE AIX-MARSEILLE « _ Territoire.
PROVENCE
CONSEIL DE TERRITOIRE Etaient présents à cette Assemblée :
DU PAYS SALONAIS André BERTERO, Maryiène BONFILLON, Hélène GENTE-CEAGLIO, Communes d'Alleins, Aurons, Philippe GINOUX, Philippe GRANGE, Yannick GUERIN, Olivier Berre-l’Etang, Charleval, GUIROU, Didier KHELFA, Pascal MONTECOT, Christian NERVI, Michel
Eygulères, la Barben, la Fare les ROUX, Franck SANTOS, Marie-France SOURD GULINO, David YTIER. Oliviers, Lamanon, Lançon-
Provencs, Maltemort, Avalent donné pouvoir:
Pélissanne, Rognac, Saint- Jean-Pierre CESARO donne pouvoir à Marie-France SOURD GULINO, Chamas, Salon-de-Provence, Nicolas ISNARD donne pouvoir à Olivisr GUIROU, Stéphane LE Sénas, Velaux, Vernègues RUDULIER donne pouvoir à Philippe GINOUX, Henri PONS donne
pouvoir à Pascal MONTECOT.,
Slége : 281 Bd Maréchal Foch
B.P 274 Etalent absents et excusés à cette Assemblée : 13666 Salon de Provence Cedex Julie ARIAS, Anne REYBAUD, Yves WIGT,
RAR A RAR NA
Secrétaire de séance :
David YTIER
ARR RIRE DORE PIE A
Date publication/affichage :
0 9 JUIL. 207
NOMBRES DE MEMBRES
AYANT PRIS PART À EN EXERCICE PRESENTS LA DELIBERATION
21 14 18
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20210709-120-21-DE
Date de télétransmission : 09/07/2021 Date de réception préfecture : 09/07/2021
2021/ Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2121-15, L 2122- 17etL 5211-1,
Il est exposé que le Conseil de Territoire doit désigner son secrétaire de séance.
ILest proposé au Conseil de Territoire de procéder à cette nomination par un vote à main levée et de désigner l'un des benjamins de l'Assemblée.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire à l'unanimité, décide de procéder par un
vote à main levée et nomme Monsieur David YTIER, secrétaire de séance.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Au registre suivent les signatures des présents.
Le présent acte sera exécutoire de plein droit dès publication et réception en Préfecture en application de la loi n°82-213 du 2 mars 1982, article 2 et de la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982.
1 pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille (24 rue Breteuil 13006 Marseille) dans un délai franc de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Un recours administratif peut être exercé auprès du Président du Conseil de Territoire dans le même délai, celui-ci prolonge en ce cas le délai de recours contentieux.
livier GUIROU, ,
qe Vice-Président du Conseil de Territoire
Accusé de réception en préfecture 013-200054807-20210708-120-21-DE
Date de télétransmissian : 09/07/2021 Date de réception préfecture : 09/07/2021