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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 18 03 2019 Secrétaire de séance
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - Délib CT 18 03 2019 Secrétaire de séance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL DE TERRITOIRE SEANCE DU 18 MARS 2019
N°: 38/19
Objet : DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
DE MARSEILLE
ARR RE
METROPOLE AIX-MARSEILLE -
PROVENCE
CONSEIL DE TERRITOIRE
Communes d'Alleins, Aurons,
Berre-l’Etang, Charleval,
Eyguières, la Barben, la Fare-
les-Oliviers, Lamanon, Lançon
Provence, Mallemort,
Pélissanne, Rognac, Saint-
Chamas, Salon-de-Provence,
Sénas, Velaux, Vernègues
Siège : 281 Bd Maréchal Foch
B.P 274
13666 Salon de Provence Cedex
AAA
Secrétaire de séance :
David YTIER
ARR AA
Date publication/affichage :
2 9 MARS 2019
L'an deux mil dix-neuf et le dix-huit du mois de mars
à 18 heures 30
Le Conseil de Territoire des communes d'Alleins, Aurons, Berre- l'Etang, Charleval, Eyguières, la Barben, la Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances : 281 boulevard Maréchal Foch à Salon de Provence, sur la convocation en date du 12 mars 2019 adressée par Monsieur Nicolas ISNARD, Président du Conseil de Territoire et Président de séance.
Etaient présents à cette Assemblée :
Patrick ALVISI, André BERTERO, Marylène BONFILLON, Catherine BRICOUT, Éric BRUCHET, Monique BUNTZ, Joëlle BURESI, Catherine CASORLA, Auguste COLOMB, Olivier DENIS, Jean-Claude FABRE, Françoise FERNANDEZ, Bérangère GAUTHIER, Hélène GENTE-CEAGLIO, Rita GIACOBETTI, Philippe GINOUX, Olivier GUIROU, Patricia HEYRAUD, Denis HOARAU, Nicolas ISNARD, Didier KHELFA, Brice LE ROUX, Richard LEROI, Michel MILLE, Laurence MONET, Pascal MONTECOT, Joseph PALMITESSA, Sandrine POZZI, Sandrine PRAT, Christian RAPAUD, Michel ROUX, Nathalie SAINT- MIHIEL, Marie-France SOURD, Jean VANWYNSBERGHE, Yves WIGT, Mourad YAHIATNI, David YTIER.
Avaient donné pouvoir :
Jean-Claude CADIOU donne pouvoir à Catherine BRICOUT, Pierre CHOUZY donne pouvoir à Mourad YAHIATNI, Carole CORREIA D'ALMEIDA donne pouvoir à Joëlle BURESI, Evelyne DE FILIPPO donne pouvoir à Christian RAPAUD, Alexandra GOMEZ donne pouvoir à Michel ROUX, Philippe GRANGE donne pouvoir à Yves WIGT, Jean- Pierre GUILLAUME donne pouvoir à Olivier GUIROU, Lionel JEAN donne pouvoir à Rita GIACOBETTI, Jean-Pierre MAGGI donne pouvoir à André BERTERO, Valérie MILLANCOURT AUDIBERT donne pouvoir à Laurence MONET.
Etaient absents et excusés à cette Assemblée :
Christophe AMALRIC, Serge ANDREONI, Patrick APPARICIO, Florian BRUNEL, Chantal CLISSON, Claude CORTESI, Dimitri FARRO, Gérard FRISONI, Stéphane LE RUDULIER, Corinne LUCCHINI, Henri PONS, Caroline TILLIE-CHAUCHARD, Philippe VERAN.
NOMBRES DE MEMBRES
AYANT PRIS PART À EN EXERCICE PRESENTS LA DELIBERATION
60 37 47
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20190318-38-19-DE
Date de télétransmission : 29/03/2019
Date de réception préfecture : 29/03/2019
2019/ Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'art L 2121-15,
M. Le Président expose que le Conseil de Territoire doit désigner son secrétaire de séance.
Il est proposé au Conseil de Territoire de procéder à cette nomination par un vote à main levée et de désigner l'un des benjamins de l'Assemblée.
Après en avoir délibéré, le Conseil de Territoire à l'unanimité, décide de procéder par un
vote à main levée et nomme Monsieur David YTIER, secrétaire de séance.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
POUR EXTRAIT CONFORME
Au registre suivent les signatures des présents.
Le présent acte sera exécutoire de plein droit dès publication et réception en Préfecture en application de la loi n°82- 213 du 2 mars 1982, article 2 et de la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982. IL pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Marseille (24 rue Breteuil 13006 Marseille) dans un délai franc de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. Un recours administratif peut être exercé auprès du Président du Conseil de Territoire dans le même délai, celui-ci prolonge en ce cas le délai de recours contentieux.
Niéolas ISNARD, | Président du Conseil de Territoire
Accusé de réception en préfecture
013-200054807-20190318-38-19-DE
Date de télétransmission : 29/03/2019
Date de réception préfecture : 29/03/2019