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Arrêté - Arrêté Passage et arrivée d une course cycliste ST 2023 021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesnil-Saint-Denis.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté Passage et arrivée d une course cycliste ST 2023 021)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES YVELINES COMMUNE DU MESNIL SAINT DENIS
ARRETE MUNICIPAL N°ST 2023/021
Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
OBJET: Passage et arrivée d’une course cycliste amateur — route de Lévis Saint Nom, rue Henri Husson et avenue du Maréchal Joffre
LE MAIRE DE LA COMMUNE DU MESNIL SAINT DENIS (YVELINES)
Vu le code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2212-1 et 2, L.2213-1 et 2, Vu le Code de la Route, notamment son article R417-10,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 et l'instruction interministérielle du 22 octobre 1963, notamment le livre 1, 8ème partie, sur la signalisation routière et l'ensemble des textes qui les ont modifiés,
Considérant la demande d'arrêté de circulation du 5 décembre 2022 par l’association C.O. Bois d’Arcy sis 2 avenue Paul Vaillant Couturier 78390 Bois d'Arcy, pour la gestion du passage et de l’arrivée d’une course cycliste amateur, le dimanche 19 mars 2023, sur la route de Lévis Saint Nom, la rue Henri Husson et l'avenue du Maréchal Joffre au Mesnil Saint Denis,
ARRETE
ARTICLE 1 :
L'association C.O. Bois d'Arcy est autorisée à faire passer, le dimanche 19 mars 2023, une course cycliste amateur sur les voiries du territoire communal dans les conditions telles que définies dans le dossier de demande d'autorisation, et à organiser l'arrivée de la course sur la route de Lévis Saint Nom, environ 100 mètres avant le carrefour avec l'avenue du Maréchal Joffre.
ARTICLE 2 :
Le dimanche 19 mars 2023, la circulation sur la route de Lévis Saint Nom (RD 58), la rue Henri Husson (RD 58) et l'avenue du Maréchal Joffre fera l'objet de restrictions importantes afin de permettre l’arrivée de la course cycliste amateur à proximité de l'intersection de la RD 58 avec l'avenue du Maréchal Joffre dans de bonnes conditions de sécurité.
La circulation sur la partie de l'avenue du Maréchal Joffre située entre l'avenue Habert de Montmort et la rue Henri Husson sera interdite sauf pour les riverains.
Une déviation sera mise en place par les organisateurs de la course : - Depuis la rue Henri Husson par la rue Raymond Berrurier et l'avenue Habert de Montmort, - Depuis l'avenue Habert de Montmort par la rue Charles de Gaulle. La mise en place du dispositif de déviation sera faite par les organisateurs au moins 15 minutes l'avant l'arrivée des coureurs et retiré après la fin de l'épreuve.
ARTICLE 3 :
L'arrêt et le stationnement route de Lévis Saint Nom (RD 58) et rue Henri Husson (RD 58) seront interdit. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe. Lorsque le conducteur ou le propriétaire du véhicule est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement gênant, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites.
Les véhicules des organisateurs, accompagnateurs et de sécurité seront autorisés à stationner sur le chemin de la ferme de Beaurain.
Les véhicules des spectateurs et des familles seront autorisés à stationner rue Henri Husson sur le parking face au château et rue du Maréchal Joffre sur le parking situé devant les Ateliers Municipaux face à la déchèterie.
ARTICLE 4 :
Les organisateurs de la course cycliste auront en charge la mise en place de la signalisation des interdictions et déviations temporaires réglementaires.
Les organisateurs de la course seront responsables des conséquences pouvant résulter d’un défaut ou d'une insuffisance de cette signalisation qui devra être conforme aux dispositions en vigueur. Ref,
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Berger-Levrault
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ARTICLE 5 :
Madame la Directrice Générale des Services, l'EPI 78-92, Madame la Commissaire Divisionnaire de la Police Nationale, la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera affiché et publié dans la commune.
Fait au Mesnil Saint Denis, le 30 janvier 2023
Compte tenu de la publication et de l'affichage, CN ar délégation du Maire Arrêté rendu exécutoire :
3 1 JAN, 2023
Par délégation du Maire
ric LE LANDAIS
f Se Adjoint délégué aux travaux