Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ordre du jour conseil muni
Déliberation - dl content.cgi?filename=liste des deliberations 14
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ordre du jour 23 fevrier&i
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ordre du jour conseil muni
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ordre du jour 25 mai 2023&
Déliberation - dl content.cgi?filename=liste&idcnt=9881
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ordre du jour 26 janvier&i
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ordre du jour 23 mars&idcn
Compte-Rendu - dl content.cgi?filename=compte rendu 14 septembre
Déliberation - dl content.cgi?filename=liste des deliberations 23
Ordre du Jour - dl content. du jour conseil municipal 14 septembre 2023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - dl content. du jour conseil municipal 14 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
7Département de Haute-Savoie
A
Massongy,
le
08
septembre
2023
Commune
de Massongy
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
le
:
JEUDI
14
SEPTEMBRE
2023
A
20h00
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE
DU
JOUR
H Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
29
juin
2023
H Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
par
délégation
du
conseil
municipal
x Administration
:
Détermination
du
nombre
de
postes
d’adjoints
et
modification
du
montant
des
indemnités
du
montant
des
indemnités
du
Maire
et des
Adjoints
Installation
d’un
nouveau
conseiller
suite
à
la
démission
d’un
conseiller
municipal
Composition
des
commissions
communales
suite
au
départ
du
3*"°
adjoint
H Sécurité
:
Délibération
portant
sur
le
rappel
à
l’ordre
— convention
avec
le
parquet
du
Tribunal
de
Thonon-les-Bains
x
Ressources
humaines :
Création
de
deux
emplois
permanents
d’agent
d'entretien
à temps
non
complet
Création
d’un
emploi
permanent
d’un
assistant
gestionnaire
en
urbanisme
à temps
complet
x
Foncier :
Acquisition
foncière
—
parcelles
OB
669
et
OB
670
H
Travaux :
Travaux
route
de
Ballaison
—
RD
225
-— convention
de
passage
entre
le
Syane
et
la
Commune
Aménagement
et
sécurisation
de
la route
de
Ballaison
: convention
d’autorisation
de
voirie,
de
financement
et
d'entretien
Mise
à disposition
d’une
balayeuse
mécanique
-— convention
avec
la mairie
d’Excenevex
H Habitat
:
Nouveau
dispositif
de
réservation
de
logement
locatifs
sociaux
en
gestion
de
flux
x
Questions
diverses :
Commissions
Création
de
la
commission
«
auberge
communale
APPORTER
VOTRE
STYLO
CR
Maire,
Affiché
le
: 08
septembre
2023
TT
Ë
Een
ine
DETURCHE
CUT