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Ordre du Jour - dl content. du jour conseil municipal 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - dl content. du jour conseil municipal 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
A
Massongy,
le
13
octobre
2023
7Département
de
Haute-Savoie
Commune
de Massongy
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
le
:
JEUDI
19
OCTOBRE
2023
À
20h00
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE
DU
JOUR
H Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
14
septembre
2023
H
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
par
délégation
du
conseil
municipal
# Administration
:
Election
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
CCAS
—
annule
et
remplace
la délibération
n°2023-40
du
14
septembre
2023
#
Ressources
humaines :
Convention
avec
le
CDG
74,
d’une
durée
de
trois
ans,
de
mise
à
disposition
d'agents
pour
effectuer
le
remplacement
de
fonctionnaires
ou
d’agents
contractuels
momentanément
absents,
dans
le cadre
de
vacance
temporaire
d'emploi
dans
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire,
d’accroissement
temporaire
d’activité
et
d’accroissement
saisonnier
d’activité
# Thonon-Agglomération
:
Présentation
du
rapport
d’activité
2022
de
Thonon-Agglomération
Présentations
des
rapports
annuels
sur
le
prix
et
la
qualité
des
services
(RPQS)
x Questions
diverses
:
Le
Maire,
APPORTER
VOTRE
STYLO
Sandrine
DETURCHE
Affiché
le
: 13
octobre
2023