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Ordre du Jour - dl content. du jour 25 mai 2023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - dl content. du jour 25 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Télécommunications et internet,
A Massongy, le 16 mai 2023 7Département de Haute-Savoie
AV4
Commune de Massongy
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le :
JEUDI 25 MAI 2023 A 20h00
à la mairie, salle du conseil municipal,
ORDRE DU JOUR
H Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
H Affaires générales :
Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Etude patrimoniale et repérage du bâti remarquable - convention
d'accompagnement entre le CAUE 74 et la commune
Adhésion au conseil énergie du Syane — annule et remplace la délibération
n°2022-69 du 10 novembre 2022
x Finances :
x Vote des subventions 2023 aux associations
4 SYANE : travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité, d'éclairage
public, et sur les réseaux de télécommunication —- RD225 route de Ballaison
H Ressources humaines :
Convention d'adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion
de la fonction publique territoriale de la Haute-Savoie
H Travaux :
Travaux d'aménagement et de sécurisation de la route de Ballaison RD225 sur
la commune de Massongy-— convention constitutive de groupement de
commande entre Thonon-agglomération et la commune de Massongy
x Questions diverses
APPORTER VOTRE STYLO
Affiché le : 16 mai 2023
Marre de WTassongy
Route de l'Eglise - 74140 MASSONGY
Tél, 04 50 94 11 86 — Fax O4 50 94 36 79
Courriel : mairie@massongy.fr
PPH.MIASSONR fr