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Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 1 1
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 1 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
Département du MORBIHAN Affiché en mairie le 12 juin 2023 Arrondissement de VANNES
MAIRIE de TREFFLEAN
Code Postal : 56250
: 02 97 53 27 78
mairie@trefflean.com
L'an deux mil vingt-trois, le neuf juin, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de TREFFLEAN, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LE JALLÉ, Maire.
Nombre de conseillers : 16
Présents : 12
Votants : 15
PRESENTS : Claude LE JALLÉ, Bénédicte BARRE-VILLENEUVE, Gwénaël LE FLOCH, Blaise MAYANGA, Bruno BODARD, Emilie CALVAR, Nicole OGER, Emilie CARRÉ, Alexandre JOANNIC, Lucie BERNARD LICOT, Jean-François BRETON, Jack AUBRY.
ABSENTS EXCUSÉS : Nadine MIGNOT, Virginie LE JULE, Myriam FORGET, Emmanuel MASSARD.
Madame Nadine MIGNOT a donné pouvoir à Monsieur Claude LE JALLÉ Madame Virginie LE JULE a donné pouvoir à Monsieur Gwénaël LE FLOCH Monsieur Emmanuel MASSARD a donné pouvoir à Madame Emilie CALVAR
Convocation du 2 juin 2023
Secrétaire de séance :
Délibération n°2023-19 – Personnel communal : fixation des taux de promotion pour l’avancement de grade
Vote : 14 POUR, 1 ABSTENTION
Délibération n°2023-20 – Personnel communal : modification du tableau des emplois Vote : 13 POUR, 2 ABSTENTIONS
Délibération n°2023-21 – Médiathèque : modification du règlement intérieur Vote : Unanimité, 15 POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Délibération n°2023-22 – Golfe du Morbihan Vannes Agglomération : convention d’adhésion au service de conseil en Energie Partagé
Vote : Unanimité, 15 POUR
Délibération n°2023-23 – Droit de préemption urbain
Vote : 14 POUR, 1 ABSTENTION