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Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 9 1
Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 9 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Démocratie,
Département du MORBIHAN Affiché en mairie le 20 septembre 2024 Arrondissement de VANNES
MAIRIE de TREFFLEAN
Code Postal : 56250
: 02 97 53 27 78
mairie@trefflean.com
Nombre de conseillers : 16
Présents : 10
Votants : 13
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf septembre, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de TREFFLEAN, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LE JALLÉ, maire.
PRESENTS : Claude LE JALLÉ, Gwénaël LE FLOCH, Nadine MIGNOT, Blaise MAYANGA, Bénédicte BARRE-VILLENEUVE, Nicole OGER, Bruno BODARD, Emilie CARRÉ, Jean-François BRETON, Jack AUBRY.
ABSENTS EXCUSÉS : Lucie BERNARD LICOT, Virginie LE JULE, Myriam FORGET, Emilie CALVAR, Alexandre JOANNIC, Emmanuel MASSARD.
Madame Lucie BERNARD LICOT a donné pouvoir à Emilie CARRÉ
Madame Emilie CALVAR a donné pouvoir à Bénédicte BARRE VILLENEUVE Monsieur Alexandre JOANNIC a donné pouvoir à Gwénaël LE FLOCH
Convocation du 12 septembre 2024
Secrétaire de séance : Nicole OGER
Délibération n°2024-28 – Urbanisme : Révision allégée du PLU : approbation Vote : 11 POUR, 2 ABSTENTION.
Délibération n°2024-29 – Ressources humaines : Fixation du taux de promotion pour l’avancement de grade
Vote : 12 POUR, 1 ABSTENTION.
Délibération n°2024-30 – Ressources humaines : modification du tableau des emplois Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-31 – Convention de partenariat avec l’association Ligue contre le cancer
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-32 – Garantie d’emprunt en faveur de Morbihan Habitat Vote : Unanimité, 13 POUR.
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Délibération n°2024-33 – Garantie d’emprunt en faveur de l’OGEC de l’école privée Saint- Joseph
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-34 – Travaux de sécurisation de l’école publique : demande de subvention DETR
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-35 – Fête de la musique : attribution d’une subvention au comité des fêtes de Sulniac
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-36 – Procédure de renouvellement de classement du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan (charte 2029-2044) : participation financière exceptionnelle de la commune pour 2024 et 2025
Vote : Unanimité, 13 POUR.