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Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 11122025 1
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 11122025 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département du MORBIHAN Affiché en Mairie le 12/12/2025 Arrondissement de VANNES
MAIRIE de TREFFLEAN
Code Postal : 56250
: 02 97 53 27 78
mairie@trefflean.com
Nombre de conseillers : 16
Présents : 11
Votants : 14
L'an deux mil vingt-cinq, le onze décembre, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de TREFFLEAN, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LE JALLÉ, maire.
PRESENTS : Claude LE JALLÉ, Gwénaël LE FLOCH, Nadine MIGNOT, Blaise MAYANGA, Bénédicte BARRÉ-VILLENEUVE, Nicole OGER, Virginie LE JULE, Emilie CARRÉ, Jean-François BRETON, Emmanuel MASSARD et Jack AUBRY.
ABSENTS EXCUSÉS : Bruno BODARD, Lucie BERNARD LICOT, Emilie CALVAR et Alexandre JOANNIC
ABSENTE : Myriam FORGET
Bruno BODARD a donné pouvoir à Claude LE JALLÉ
Lucie BERNARD LICOT a donné pouvoir à Nadine MIGNOT
Alexandre JOANNIC a donné pouvoir à Gwénaël LE FLOCH
Convocation du 04 décembre 2025
Secrétaire de séance : Emmanuel MASSARD
Délibération n°2025-44 – Finances – Décision modificative n°3 du budget principal Vote : 14 POUR
Délibération n°2025-45 – Finances – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
Vote : 14 POUR
Délibération n°2025-46 – Finances – Demande de subvention au titre du fonds de concours soutien à l’investissement de GMVA dans le cadre de la restructuration de la salle Belle Etoile et de ses abords
Vote : 14 POUR
Délibération n°2025-47 – Finances – Tarifs communaux 2026
Vote : 14 POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Délibération n°2025-48 – Ressources Humaines – Adhésion au contrat de groupe du CDG pour la santé
Vote : 14 POUR
Délibération n°2025-49 – Vie institutionnelle – Modalités de mises à dispositions de salles pour les candidats aux élections municipales
Vote : 14 POUR
Délibération n°2025-50 – Intercommunalité – Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau Vote : 14 POUR
Délibération n°2025-51 – Intercommunalité – Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération relatif au transfert de la compétence « Eaux pluviales urbaines » Vote : 14 POUR
Délibération n°2025-52 – Urbanisme – Déclaration d’Intention d’Aliéner soumis à droit de préemption urbain n°028
Vote : 14 POUR