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Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Département du MORBIHAN Affiché en Mairie le 01/10/2026 Arrondissement de VANNES
MAIRIE de TREFFLEAN
Code Postal : 56250
: 02 97 53 27 78
mairie@trefflean.com
L'an deux mil vingt-six, le trente septembre, à vingt heures, le conseil municipal de TREFFLEAN, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Gwénaël LE FLOCH, maire.
PRESENTS : Gwénaël LE FLOCH, Blaise MAYANGA, Nadine MIGNOT, Serge JACOB, Bénédicte BARRÉ VILLENEUVE, Nicole OGER, Alexandre JOANNIC, Lisa GAUDRON, Ludivine CONNAN, Jack AUBRY, Virginie LE JULE, Sébastien GIRY, François GANZITTI, Madeleine HAERINGER, Nicolas KLONOWSKI, Gaëlle MOREUX, Frédéric BON, Marianne LE PAVEC et Samuel MAGRÉS.
ABSENTS : Emmanuel CALVAR, Emilie CARRÉ, Arzhelenn BAUCHÉ et Lucie BERNARD LICOT
Emmanuel CALVAR a donné pouvoir à Ludivine CONNAN
Emilie CARRÉ a donné pouvoir à Nicole OGER
Arzhelenn BAUCHÉ a donné pouvoir à Frédéric BON
Lucie BERNARD LICOT a donné pouvoir à Gwénaël LE FLOCH
Convocation du 22 septembre 2026
Secrétaire de séance : François GANZITTI
Délibération n°2026-43 – Délégations du conseil municipal au Maire Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-44 – Taxe sur la vacance des locaux d’habitation – institution et fixation du taux
Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-45 – RH – Adhésion au contrat de groupe du CDG56 pour la prévoyance Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-46 – RH – Délibération ajustant le choix du grade après recrutement du responsable de service Enfance Jeunesse
Vote : 23 POUR
Délibération n°2026-47 – RH– Convention générale d’utilisation des missions facultatives du CDG56
Vote : 23 POUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS