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Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 5 1
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Treffléan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Affichage 5 1)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
Département du MORBIHAN Affiché en mairie le 18 mars 2024 Arrondissement de VANNES
MAIRIE de TREFFLEAN
Code Postal : 56250
: 02 97 53 27 78
mairie@trefflean.com
L'an deux mil vingt-quatre, le quatorze mars, à dix-huit heures trente, le conseil municipal de TREFFLEAN, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Claude LE JALLÉ, Maire.
PRESENTS : Claude LE JALLÉ, Gwénaël LE FLOCH, Nadine MIGNOT, Blaise MAYANGA, Bénédicte BARRE-VILLENEUVE, Nicole OGER, Emilie CALVAR, Alexandre JOANNIC, Jean- François BRETON, Emmanuel MASSARD, Jack AUBRY.
ABSENTS EXCUSÉS : Bruno BODARD, Lucie BERNARD LICOT, Virginie LE JULE, Myriam FORGET, Emilie CARRÉ.
Monsieur Bruno BODARD a donné pouvoir à Nadine MIGNOT
Madame Emilie CARRÉ a donné pouvoir à Claude LE JALLÉ
Convocation du 7 mars 2024
Secrétaire de séance : Bénédicte BARRÉ VILLENEUVE
Délibération n°2024-07 – Approbation du compte administratif 2023 – Budget principal Vote : Unanimité, 11 POUR.
Délibération n°2024-08 – Approbation du compte administratif 2023 – Budget annexe lotissement Les Jardins de Salomé 2
Vote : Unanimité, 11 POUR.
Délibération n°2024-09 – Approbation des comptes de gestion 2023 Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-10 – Affectation du résultat d’exploitation 2023 – Budget principal Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-11 – Allocations scolaires 2024
Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-12 – Contrat d’association 2024 école privée Saint-Joseph Vote : 12 POUR, 1 ABSTENTION.
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Délibération n°2024-13 – Redevance d’occupation du domaine public 2024 – ORANGE SA Vote : Unanimité, 13 POUR.
Délibération n°2024-14 – Organisation du temps scolaire – rentrée 2024 Vote : Unanimité, 13 POUR.