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Procès Verbal - extrait registre délibs CM100424
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poët-Laval.
Lien du pdf (Procès Verbal - extrait registre délibs CM100424)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Commune
de
LE
POËT-LAVAL
République
française
- Département
de
la Drôme
Arrondissement
de
Nyons
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Feuillet
de
clôture
de
la
séance
du
10
avril
2024
Délibérations
Objet
Décision
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
7 mars
2024
favero
ke
Délibération
pour
le vote
du
budget
fauveralle
Délibération
pour
la dénomination
de
l'école
communale
"Coline
SERREAU"
fauve
Délibération
pour
le
déménagement
de
l'école
communale
pendant
les
travaux
et
validation
des
nouveaux
horaires
Faverdde
Délibération
pour
les
créations
des
emplois
saisonniers
: Service
technique
- accueil
du
château
-
De
|
accueil
du
camping
- sanitaires
du
camping
verbe
Délibération
fixant
les
plafonds
de
prise
en
charge
du
compte
personnel
de
formation
.W
Délibération
fixant
les
indemnités
de
la
3ème
adjointe
Faro
e
Délibération
pour
modifier
temporairement
le
droit
de
stationnement
par
les
exposants
pour
les
>
brocantes
professionnelles
Délibération
approuvant
le
projet
établi
par
le
SDED
pour
le
renforcement
du
réseau
basse
tension
à
partir
du
poste
Labry
et mutation
Foro
ke
Membres
présents
HaSeRor
Votick-
HAUTE
Sarah
-
Bourg
Elo
-
fouQuEr
Richard-
MAG
A
fatuce
-
ROËLES
Cenouiere
-
LE
Bouce
Vean
Narc-
CUCHE
hrômo
CULLSS
lanalt
- Hi
ET
Chuustoqre
-
Signatures
Le
Maire
La/
Le
Secrétaire
de
séance
Patrice
MAGNAN
Genevare
ROBES