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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poët-Laval.
Lien du pdf (Procès Verbal - extrait registre délibs CM070324)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune
de
LE
POËT-LAVAL
République
française
- Département
de
la Drôme
Arrondissement
de
Nyons
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
Feuillet
de
clôture
de
la
séance
du
7
mars
2024
Délibérations
Objet
,
Décision |
Jf
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
23
janvier
2024
dubra 1
Le
Délibération
pour
le vote
du
compte
de
gestion
du
budget
principal
et du
budget
annexe
daubnal
ns
#
]
]
Délibération
pour
le vote
du
compte
administratif
du
budget
principal
et du
budget
annexe
] A)
hà
ble.
l
y
Délibération
pour
l'affectation
du
résultat
du
budget
principal
et du
budget
annexe
l w
) noble
”
le
mu
7. AL:
Délibération
fixant
les taux
des
trois
taxes
communales
directes
san
haute
Délibération
autorisant
le remboursement
de
frais
avancés
pour
le service
du
périscolaire
Jeubrabke
Délibération
approuvant
le
projet
établi
par
le
SDED
pour
le
développement
de
distribution
du
Un
be
réseau
publique
d'électricité
\
AU"
Membres
présents
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QT
4
Signatures
Le
Maire
La/
Le
Secrétaire
de
séance
Patrice
MAGNAN
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D
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