Procès Verbal - bkw4ba695dfl67w

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Procès Verbal - bkw4ba695dfl67w Document publié le Lundi 30 juin 2014 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - bkw4ba695dfl67w)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 30 juin 2014

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 19 mai 2014

3. Questions

a. Question n°1 - 14D047 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision n°14DM013 du 14 mai 2014 – Travaux d’aménagement de salles de classes à l’école Montesquieu – Attribution du marché ;

 Décision n°14DM014 du 22 mai 2014 – Tavaux de réfection d’enrobés de chaussée et de trottoirs place De Gaulle, rue Ampère et rue Roland Garros – Attribution du marché ;  Décision n°14DM015 du 26 mai 2014 – Travaux de déconstruction d’un bâtiment sis n°14 et 16 rue des anciens combattants – Attribution du marché ;

 Décision 14DM016 du 30 mai 2014 – Maîtrise d’œuvre pour travaux d’aménagements de la rue d’En Bas, du sentier de la Lanquette et requalification de la place du Vert Tilleul – Attribution du marché :

 Décision 14DM017 du 13 juin 2014 - Contrat de maintenance du système Kwartz dans les écoles communales – Attribution du marché ;

 Décision 14DM018 du 18 juin 2014 – Convention d’audit et d’assistance pour le renouvellement des contrats d’assurance de la ville de Dainville.

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 14D048 PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS

Question n°3 14D049 ACCUEIL DANS LES ECOLES PUBLIQUES DE LA COMMUNE DE DAINVILLE D’ENFANTS RESIDENTS DES COMMUNES EXTERIEURES

Question n°4 14D050 ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS – ETE 2014 – DELIBERATION COMPLEMENTAIRE

Question n°5 14D051 CONVENTION D’ENTRETIEN D’ESPACES VERTS PASSEE AVEC LA VILLE D’ARRAS – TERRE PLEIN CENTRAL AXE MERMOZ

Question n°6 14D052 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS POUR 2014

Question n°7 14D053 RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE L’AFR

Question n°8 14D054 INDEMNITES DE FONCTIONS AU MAIRE, ADJOINTS AU MAIRE ET CONSEILLERS MUNICIPAUX – ANNULE ET REMPLACE

c. Questions diverses