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Procès Verbal - p8ag5s8230o5qtt
Document publié le Lundi 24 janvier 2011 par la commune de Dainville.
Lien du pdf (Procès Verbal - p8ag5s8230o5qtt)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE du 24 janvier 2011
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)
2. Approbation du procès verbal – Réunion du 13 décembre 2010
3. Ordre du jour
a. 11D001 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)
Décision 10DM048 du 16 décembre 2010 – Entretien du talus SNCF de la rue de la Gare – Signature de la convention
Décision 11DM001 du 6 janvier 2011 – Contrat de maintenance-sécurité du matériel offset et massicot de l’imprimerie - Signature du contrat
b. du conseil municipal
11D002 – Attribution des titres restaurant en faveur du personnel communal 11D003 – Centre de loisirs – Vacances Printemps 2011
11D004 – Maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement de la rue des Prés et de l’impasse Braille
11D005 – Maîtrise d’œuvre relative à l’aménagement de la voie d’accès nord au Champ Bel Air
c. Questions diverses