Procès Verbal - cyyv05m541pd6wd

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Procès Verbal - cyyv05m541pd6wd Document publié le Lundi 9 mai 2016 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - cyyv05m541pd6wd)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE du 9 MAI 2016

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 29 mars 2016

3. Questions

a. Question n°1 – 16D034 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 16DM006 du 7 avril 2016 – Sortie au Team Square – Fixation de la participation des familles ;

 Décision 16DM007 du 19 avril 2016 – Sortie des aînés à Cambrai et au « Père Mathieu » - Fixation de la participation des familles pour les conjoints extérieurs ;  Décision 16DM008 du 18 avril 2016 – Mission de coordination SPS pour les travaux de construction d’un restaurant scolaire et de salles périscolaires au groupe scolaire Brisse- Montesquieu – Signature du marché ;

 Décision 16DM009 du 26 avril 2016 – Voyage échanges familiaux des 13, 14 et 15 mai 2016 – Fixation du montant de la participation ;

 Décision 16DM010 du 27 avril 2016 – Etude géotechnique G2 AVP pour la construction du restaurant scolaire et de salles périscolaires au groupe scolaire Brisse Montesquieu – Attribution du marché ;

 Décision 16DM011 du 28 avril 2016 – « Opérette en fête » du 13 novembre 2016 – Signature d’un contrat d’engagement avec l’association « Opérette en fête ».

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 16D035 PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS

Question n°3 16D036 AVENANT SUR LE TRANSFERT DE LA GESTION DU RAM

Question n°4 16D037 ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ETE 2016

Question n°5 16D038 ADOPTION DU SCHEMA DE MUTUALISATION DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS

Question n°6 16D039 SUBVENTION A L’AMICALE DU CENTRE

Question n°7 16D040 SUBVENTION A L’ASSOCVIATION DAINVILLE DES PORTEFAIX

Question n°8 16D041 DELIBERATION BUDGETAIRE MODIFICATIVE 2016 – N°1

c. Questions diverses