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Procès Verbal - pq143r2uft1keo3
Document publié le Lundi 14 février 2011 par la commune de Dainville.
Lien du pdf (Procès Verbal - pq143r2uft1keo3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
ORDRE DU JOUR
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE du 14 février 2011
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)
2. Approbation du procès verbal – Réunion du 24 janvier 2011
3. Ordre du jour
a. 11D006 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)
Décision 11DM002 du 20 janvier 2011 – Sortie à Canterbury – Fixation de la participation des familles
Décision 11DM003 du 26 janvier 2011 – Procédure de dématérialisation des marchés – Attribution du marché à la société Interbat Services SAS à Paris (75 682) Décision 11DM004 du 28 janvier 2011 – Entretien des chaudières, des appareils de chauffage et de production ECS au gaz des bâtiments communaux – Attribution du marché à la société ADP Services à Dainville (62 000)
b. du conseil municipal
11D007 – Personnel – Tableau des effectifs
11D008 – Subvention à l’Amicale du Personnel
11D009 – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
11D010 – Arrêt du projet de PLU de la commune de Dainville – Consultation de la commune
11D011 – Ramassage des déchets verts
11D012 – Rénovation extension de la bibliothèque-Médiathèque – Procédure de désignation d’un architecte
11D013 – Subvention au CCAS pour 2011
11D014 – Loyers des logements communaux
11D015 – Cotisation à l’association des Maires du Pas de Calais 11D016 – Cotisation 2011 à l’association « Les Eco Maires » à Paris 11D017 – Adhésion 2011 à Artoiscope
Débat d’orientations budgétaires
c. Questions diverses