Procès Verbal - pq143r2uft1keo3

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Procès Verbal - pq143r2uft1keo3 Document publié le Lundi 14 février 2011 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - pq143r2uft1keo3)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 14 février 2011

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 24 janvier 2011

3. Ordre du jour

a. 11D006 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 11DM002 du 20 janvier 2011 – Sortie à Canterbury – Fixation de la participation des familles

 Décision 11DM003 du 26 janvier 2011 – Procédure de dématérialisation des marchés – Attribution du marché à la société Interbat Services SAS à Paris (75 682)  Décision 11DM004 du 28 janvier 2011 – Entretien des chaudières, des appareils de chauffage et de production ECS au gaz des bâtiments communaux – Attribution du marché à la société ADP Services à Dainville (62 000)

b. du conseil municipal

 11D007 – Personnel – Tableau des effectifs

 11D008 – Subvention à l’Amicale du Personnel

 11D009 – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse

 11D010 – Arrêt du projet de PLU de la commune de Dainville – Consultation de la commune

 11D011 – Ramassage des déchets verts

 11D012 – Rénovation extension de la bibliothèque-Médiathèque – Procédure de désignation d’un architecte

 11D013 – Subvention au CCAS pour 2011

 11D014 – Loyers des logements communaux

 11D015 – Cotisation à l’association des Maires du Pas de Calais  11D016 – Cotisation 2011 à l’association « Les Eco Maires » à Paris  11D017 – Adhésion 2011 à Artoiscope

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 Débat d’orientations budgétaires

c. Questions diverses