Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - fichier=130
Procès Verbal - fichier=100
Procès Verbal - fichier=84
Procès Verbal - fichier=123
Procès Verbal - fichier=121
Procès Verbal - fichier=83
Procès Verbal - fichier=172
Procès Verbal - fichier=40
Procès Verbal - fichier=72
Procès Verbal - fichier=129
Procès Verbal - fichier=73
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Gueux.
Lien du pdf (Procès Verbal - fichier=73)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
—. LÀ
GUEUX
FAO
Commune
de
Gueux
Conseil
municipal
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
9
décembre
2025
N°
des
délibérations
Objet
des
délibérations
DE202573
DE2025
73
- APPROBATION
DU
PV
DE
LA
SEANCE
DU
04
NOVEMBRE
2025.
Approuvée Par
18
voix
pour
DE202574
DE2025
74
- BILAN
DE
LA
CONCERTATION
Approuvée
RELATIVE
A
LA
MISE
EN
COMPATIBILITE
DU
PLU
Par
18
voix
pour
DE202575
DE2025
75
- MODIFICATION
DES
MODALITES
DE
Approuvée
L'AFFICHAGE
LEGAL
Par
18
voix
pour
DE202576
DE2025
76
- APPROBATION
DES
AVENANTS
Approuvée
RELATIFS
AUX
TRAVAUX
DE
LA
SALLE
MULTI-
Par
17
voix
pour
ACTIVITES
F. Prévost contre
DE202577
DE2025
77
- MODALITES
DE
RECRUTEMENT
DES
| Approuvée
AGENTS
RECENSEURS
Par
17
voix
pour
J.
Marie
s’abstient
DE202578
DE2025
78
- DECISION
MODIFICATIVE
N°3
DU
Approuvée
BUDGET
PRINCIPAL
Par
18
voix
pour
DE202579
DE2025
79
- DECISION
MODIFICATIVE
N°1
DU
Approuvée
BUDGET
CELLULES
COMMERCIALES
Par
18
voix
pour
DE202580
DE2025
80
- APPROBATION
DU
RAPPORT
DE
Approuvée
GESTION
- SPL
XDEMAT
Par
18
voix
pour
DE202581
DE2025
81
- RENOUVELLEMENT
DE
LA
Approuvée
CONVENTION
DE
PRESTATIONS
INTEGREES
SPL
|Par
18
voix
pour
X-DEMAT
DE202582
DE2025
82
- APPROBATION
DE
L'AVANT-PROJET
Approuvée
DEFINITIF
DE
L'ÉCOLE
ELEMENTAIRE
Par
18
voix
pour
DE202584
DE2025
84
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LA
| Approuvée
VIDEO
PROTECTION
Par
17
voix
pour
T.
Boudillet
s'abstient
édité
le
10/12/2025