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Procès Verbal - fichier=130
Procès Verbal - fichier=172
Procès Verbal - fichier=40
Procès Verbal - fichier=217
Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 par la commune de Gueux.
Lien du pdf (Procès Verbal - fichier=217)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
TZ GUEUX
ES
Commune
de
Gueux
Conseil
municipal
Liste
des
délibérations
de
la
séance
du
1 juillet
2026
N°
des
délibérations
Objet
des
délibérations
DE202665
DE2026
65
- APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
27
MAI
2026
Approuvée Par
13
voix
pour
DE202666
DE2026
66
- CREATION
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
Approuvée
TECHNIQUE
Par
18
voix
pour
DE202667
DE2026
67
- CONTRATS
SAISONNIERS
2026
Approuvée Par
18
voix
pour
DE202668
DE2026
68
- PROGRAMMATION
PLURIANNUELLE
DE | Approuvée
TRAVAUX
DE
VOIRIE
Par
18
voix
pour
DE202669
DE2026
69
- PROGRAMMATION
DE
L'ECLAIRAGE
Approuvée
PUBLIC
Par
18
voix
pour
DE202670
DE2026
70
- CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
|Approuvée
DU
SERVICE
COMMUN
D'INSTRUCTION
DES
Par
18
voix
pour
AUTORISATIONS
D'URBANISME
DE202671
DE2026
71
- MIS
À
JOUR
DES
MEMBRES
ELUS
DU
|Approuvée
CCAS
Par
18
voix
pour
DE202672
DE2026
72
- GARANTIE
ANNUELLE
DE
L'AGENCE
Approuvée
FRANCE
LOCALE
Par
19
voix
pour
DE202673
DE2026
73
- CREATION
D'UNE
COMMISSION
Approuvée
ENVIRONNEMENT
Par
19
voix
pour
DE202674
DE2026
74
- PROCEDURE
DE
CONCILIATION
ENTRE | Approuvée
LA
COMMUNE
DE
GUEUX
ET
L'ASSOCIATION
DES
AMIS
DU
CIRCUIT
Par
15
voix
pour
DE202675
SUPPRIMEE
édité
le
03/07/2026