Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil Municip
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - 1 Convocation et ordre du jour du Conseil municip
Convocation - 1 Convocation et ordre du jour du Conseil municip
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 5 decembre 2025
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 5 decembre 2025)
Thèmes du document : Logement, Famille, Banque,
ville de Villiers-le-bel
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE E D ne | VAL D'OISE
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES À Villiers-le-Bel ,le 7 NOV, 2025 ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Tél: 01 34 29 29 96 / O1 34 29 29 85
CONVOCATION
Madatme la Maire de Villiers-le-Bel
à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 5 décembre 2025 à 19h30. Cette réunion se tiendra en :
Mairie - Salle des Mariages
32 rue de la République
95400 Villiers-le-Bel
L'ordre du jour de cette séance est joint à la présente convocation.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Madame la Maire,
Djida DJALLALI-TECHTACH
32, rue de la République + 95400 Villiers-le-Bel + 01 34 29 28 27 - www.villiers-le-bel.fr
La Mairie est ouverte du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30 * Fermée le mardi matin
Une permanence d’État civil le samedi de 9h à 12h
Mis en ligne le : 27/11/2025 Conseil Municipal du 5 décembre 2025
Ordre du jour
1/ Compte rendu
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2025
2/ Compte rendu
Délégation de compétences
3/ Finances
Décision Modificative n°3 - Budget Principal de la Ville - Exercice 2025
4/ Finances
Modification des dépenses amortissables du budget principal de la ville et fixation des durées correspondantes
5/ Finances
Admission en non-valeur des produits irrécouvrables et créances éteintes (2025)
6/ Egalité Femmes - Hommes
Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Villiers-le-Bel
7/ Finances
Débat d'Orientation Budgétaire du Budget Primitif de la Ville - Exercice 2026
8/ Finances
Ouverture des crédits - Budget principal de la Ville - Exercice 2026
9/ Subventions aux associations
Subventions exceptionnelles versées à des associations
10/ Subventions aux associations
Avances sur subventions aux associations (hors domaine sportif) et établissements publics - Exercice 2026
11/ Subventions aux associations
Avances sur subventions aux associations - Domaine sportif - Exercice 2026
12/ Vie des quartiers
Fonds d'Initiatives Associatives - Attribution de subventions
13/ Cité Educative
Participation de la ville au cofinancement des actions portées par les associations dans le cadre du plan d'actions 2025-2026 de la Cité éducative de Villiers-le-Bel
14/ Culture
Autorisation de signature - Convention pluriannuelle de territoire ' Pôle structurant - très jeune public et petite enfance ' 2026-2027-2028
1 / 4 Conseil Municipal du 5 décembre 2025
15/ Culture
Autorisation de signature - Convention de partenariat tripartite avec le conservatoire de musique de Villiers-le-Bel et la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France pour l'organisation de l'orchestre avancé DEMOS Roissy Pays de France
16/ Culture
Autorisation de signature - Convention de partenariat avec l'association Départementale Cultures du Cœur Val d'Oise
17/ Jeunesse
Attribution de bourses dans le cadre du dispositif Bourse jeunes 'Bâtir son avenir'
18/ Social
Autorisation de signature - Convention Territoriale Globale entre la Commune et la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise (CAF) pour la période 2026-2030
19/ Sport
Autorisation de signature - Convention d'occupation du domaine public ( terrain de tir à l'arc et ses équipements) au profit de l'Association Compagnie d'Arc de Villiers-le-Bel
20/ Commerce
Dérogation au repos dominical pour l'année 2026
21/ Affaires générales
Fixation de la rémunération des agents enquêteurs et du régime indemnitaire du coordonnateur communal du recensement de la population pour la campagne 2026
22/ Affaires générales
Modalités d'indemnisation des élections prévues en 2026 pour les agents communaux
23/ Personnel
Tableau des emplois - Création et suppression de postes
24/ Personnel
Autorisation de signature - Convention de mise à disposition d'agents auprès du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Gonesse / Villiers-le-Bel (SIRCO de Gonesse / Villiers-le-Bel)
25/ Personnel
Autorisation de signature - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire auprès du Centre Départemental de Loisirs Jeunes du Val d'oise
26/ Marchés publics
Autorisation de signature - Concours de maitrise d'œuvre pour la reconstruction du restaurant scolaire de l'école maternelle Pauline Kergomard
2 / 4 Conseil Municipal du 5 décembre 2025
27/ Marchés publics
Autorisation de signature - Marché de travaux pour la construction du conservatoire de musique et de danse dénommé Catherine Embs-Cortot
28/ Marchés publics
Autorisation de signature - Accord-cadre pour les travaux d'entretien, grosses réparations et aménagements des bâtiments communaux - lots n° 8 et 10
29/ Marchés publics
Autorisation de signature - Accord-cadre de nettoiement des voies, trottoirs, espaces publics, noues et mobilier urbain
30/ Marchés publics
Autorisation de signature - Accord-cadre de réalisation du journal municipal ' Villiers le Bel infos '
31/ Habitat - Logement
Autorisation de signature - Convention relative à la mutualisation des moyens financiers avec l'OPAC de l'Oise pour renforcer la sécurité aux moyens des sociétés de gardiennage privé
32/ Habitat privé
Autorisation de signature - Convention de partenariat avec ENEDIS relative à la lutte contre l'habitat indigne
33/ Habitat privé
Instauration de la procédure d'autorisation de changement d'usage de local meublé à usage d'habitation en tant que meublé de tourisme et de la déclaration préalable en mairie des meublés de tourisme
34/ Rénovation urbaine
Approbation du fonds de concours de la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France à la Commune de Villiers-le-Bel dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain
35/ Rénovation urbaine
Approbation du projet de protocole d'accord transactionnel entre la Commune et la copropriété dénommée Villiers
36/ Gestion urbaine de proximité
Autorisation de signature - Convention de prestations de services avec la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France pour la gestion des dépôts sauvages
37/ Communauté d'agglomération
Autorisation de signature - Convention de service 2025-2027 avec la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France (CARPF) pour l'entretien des locaux de l'Espace emploi et de la Maison de la justice et du droit
3 / 4 Conseil Municipal du 5 décembre 2025
38/ Communauté d'agglomération
Syndicat Intercommunal Villiers-le-Bel / Gonesse pour la Production et la Distribution de Chaleur - Rapport d'activité 2024
39/ Urbanisme
Instauration d'un périmètre de sauvegarde du commerce, de l'artisanat et du droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux
40/ Foncier
Acquisition des parcelles AH n°18, n°27p, n°28p, n°29 p, n°30 et n°31 appartenant au SEDIF - lieu-dit ' La Croix Baillet '
41/ Foncier
Acquisition et classement dans le domaine public d'un ensemble de parcelles appartenant à GPA dans le cadre de la ZAC des Tissonvilliers III
42/ Foncier
Acquisition de parcelles sur le secteur du Noyer Verdelet à la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France
43/ Foncier
Acquisition et classement dans le domaine public de parcelles appartenant à la SCCV Harmonia VLB situées rue des Gélinières
44/ Foncier
Versement d'une indemnité aux consorts Le Dily dans le cadre de la régularisation d'une incorporation erronée d'un bien vacant et sans maître, parcelle cadastrée AC n°280 (secteur du Mont Griffard)
45/ Foncier
Dénomination de deux parkings dans le quartier des Carreaux et d'un parking dans le quartier du Village
4 / 4