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Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 17 novembre 2023
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 17 novembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE VAL D'OISE
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
À Villiers-le-Be l, le - 9 NOV. 2023
Tél : 01 34 29 29 63 / 01 34 29 29 96
CONVOCATION
Le Mair,e de Villiers-le-Bel
a
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 17 novembre 2023 à 19h30. Cette réunion se tiendra en :
Mairie - Salle des Mariages
32 rue de la République
95400 Villiers-le-Bel
L'ordre du jour de cette séance est joint à la présente convocation.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
32 rue de la République • 95400 Villiers-le-Bel • 01 34 29 28 27 • www.ville-villiers-le-bel.fr
La Mairie est ouverte du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 • Fermée le mardi matin Une permanence d'État-civil, le samedi de 9 h à 12 h Conseil Municipal du 17 novembre 2023
Ordre du jour
1/ Compte rendu
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2023
2/ Compte rendu
Délégation de compétences
3/ Subventions
Subvention exceptionnelle en soutien aux réfugiés Arméniens du Haut-Karabakh
4/ Subventions aux associations
Subvention exceptionnelle à l'association Tennis Club de Villiers-le-Bel
5/ Petite Enfance
Autorisation de signature - Convention d'objectifs et de financement 'Subvention de Fonctionnement (Fonds nationaux) - Fonds Publics et Territoires - Fonction Enfance - Axe n°6 : Appui aux démarches innovantes' avec la CAF du Val d'Oise
6/ Enfance
Autorisation de signature - Convention d'objectifs et de financement Prestation de service 'Contrat local d'accompagnement à la scolarité' Bonus associés avec la CAF du Val d'Oise
7/ Vie des quartiers
Fonds d'Initiatives Associatives - Attribution de subventions
8/ Personnel
Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
9/ Personnel
Suppressions et créations d'emplois
10/ Marchés publics
Autorisation de signature - Modification n°4 au marché 2020/10 de maîtrise d'œuvre pour la construction du complexe sportif Didier Vaillant
11/ Marchés publics
Autorisation de signature - Accord-cadre de travaux d'entretien et d'aménagement de voirie et réseaux divers du patrimoine communal
12/ Eclairage public
Autorisation de signature - Convention d'aide au financement pour la réalisation d'études sur le patrimoine éclairage public avec le SIPPEREC dans le cadre du programme LUM'ACTE
13/ Habitat - Logement
Autorisation de signature - Convention relative à la mutualisation des moyens financiers
1 / 2 Conseil Municipal du 17 novembre 2023
avec l'OPAC de l'Oise et ses locataires pour renforcer la sécurité aux moyens de sociétés de gardiennage privé
14/ Gestion urbaine de proximité
Autorisation de signature - Conventions de Gestion Urbaine de Proximité des quartiers Derrière-les-Murs-de-Monseigneur (DLM) et Puits-la-Marlière (PLM)
15/ Foncier
Acquisition des parcelles cadastrées AK 78 et AK 80 pour parties sises rue Simone Veil
16/ Foncier
Acquisition de la parcelle cadastrée AK 79 pour partie sise rue Simone Veil
17/ Foncier
Acquisition de la parcelle cadastrée AV 799 pour partie sise rue des Oulches
18/ Foncier
Désaffectation et déclassement de parties d'emprises publiques dans le cadre de l'aménagement de la ZAC du Village
19/ Rénovation urbaine
Dossier d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Utilité Publique emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Rénovation urbaine des quartiers PLM et DLM - Autorisation de dépôt à la préfecture du Val d'Oise
20/ Communauté d'agglomération
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de- France - cahier n°2 : aménagement du territoire et urbanisme - exercices 2017 et suivants - contrôle de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
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