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Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 23 mai 2025
Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 23 mai 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Logement,
ville de Villiers-le-bel
Mis en ligne le : 15/05/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VAL D'OISE
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Tél: 01 34 29 29 96 / O1 34 29 29 85
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
À Villiers-le-Bel, le Î ñ MAI 2075
Madame la Maire de Villiers-le-Bel
à
Mesdames et Messieuts
les membres du Conseil Municipal
Je vous remercie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
vendredi 23 mai 2025 à 19h30. Cette réunion se tiendra en :
Mairie - Salle des Mariages
32 rue de la République
95400 Villiers-le-Bel
L'ordre du jour de cette séance est joint à la présente convocation.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
l'expression de mes salutations distinguées.
Madame la Maire,
32, rue de la République + 95400 Villiers-le-Bel + 01 34 29 28 27 - WwwW.villiers-le-bel.fr
La Mairie est ouverte du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30 * Fermée le mardi matin
Une permanence d'Etat civil le samedi de 9h à 12h Conseil Municipal du 23 mai 2025
Ordre du jour
1/ Compte rendu
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2025
2/ Compte rendu
Délégation de compétences
3/ Finances
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - Exercice 2025
4/ Finances
Rapport sur l'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région d'Ile-de- France et de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale - 2024
5/ Subventions aux associations
Subvention exceptionnelle au Foyer socio-éducatif du Collège Saint-Exupéry
6/ Prévention
Convention partenariale entre le Conseil Départemental, la commune de Villiers-le-Bel et l'association IMAJ - Participation financière au titre de l'exercice 2025
7/ Centre socio-culturel
Appels à projets - Vacances Ouvertes 2025
8/ Vie des quartiers
Fonds d'Initiatives Associatives - Attribution de subventions
9/ Jeunesse
Dispositif Bourse 'mon été, mon permis'- été 2025
10/ Jeunesse
Attribution de bourses dans le cadre du dispositif Bourse Jeunes 'Bâtir son avenir'
11/ Syndicats intercommunaux
Création du Syndicat Intercommunal à vocation unique de restauration collective entre les communes de Gonesse et de Villiers-le-Bel
12/ Habitat - Logement
Autorisation de signature - Avenant n°4 à la convention de prestation de services avec la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France pour l'instruction des dossiers d'autorisation préalable de mise en location
13/ Personnel
Présentation du Rapport Social Unique (RSU 2023)
1 / 2 Conseil Municipal du 23 mai 2025
14/ Personnel
Délibération autorisant l'attribution de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
15/ Personnel
Modification du tableau des emplois
16/ Marchés publics
Autorisation de signature - Convention collective avec la CAP TERRITOIRES (centrale d'achat)
17/ Marchés publics
Convention constitutive du groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France (CARPF) - Autorisation de signature de l'annexe J2 et de l'avenant n°1 à la convention constitutive
18/ Techniques
Autorisation de signature - Convention de servitudes avec Réseau de Transport d'Electricité (RTE)
19/ Travaux
Autorisation de signature - Convention de partenariat avec le CAUE 95 - Transformation des cours d'école en cours OASIS
20/ Développement durable
Attribution de subventions exceptionnelles à l'école maternelle Michel Montaigne et à l'association ' le Carré des Carreaux ', lauréats du concours départemental des Villes et Villages fleuris - édition 2024
21/ Développement durable
Inscription du projet de reconversion de l'ancien Hôpital dans la démarche Ecoquartier
22/ Rénovation urbaine
Déclaration de projet relative au projet de renouvellement urbain des quartiers Puits-la- Marlière ( PLM) et Derrière-les-Murs de Monseigneur ( DLM)
23/ Foncier
Acquisition de la parcelle AP 93a ' CHAMP BACON SUD ' pour la création d'une aire de retournement pour le nouveau collège
24/ Foncier
Rétrocession d'un ensemble de parcelles appartenant à la SCCV VILLIERS VILLAGE à la Commune dans le cadre de l'opération d'aménagement ' Les hameaux du Village '
25/ Foncier
Désaffectation et déclassement de parties d'emprises publiques dans le cadre de l'aménagement de la ZAC du Village
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