Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil Municip
Convocation - 1 Convocation et ordre du jour du Conseil municip
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - 1 Convocation et ordre du jour du Conseil municip
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil Municip
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil municip
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 13 decembre 2024
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 13 decembre 2024)
Thèmes du document : Logement, Famille, Institutions publiques,
V ille de illlejs _ |e- bel Mis en ligne le :05/12/2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VAL D'OISE
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES À Villiers-le-Belle {5 DEC 202 ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Tél : 01 34 29 29 63 / O1 34 29 29 96
CONVOCATION
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
vendredi 13 décembre 2024 à 19h30. Cette réunion se tiendra en :
Mairie - Salle des Mariages
32 rue de la République
95400 Villiers-le-Bel
L'ordre du jour complet de cette séance est joint à la présente convocation.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
l'expression de mes salutations distinguées.
Madame la Maire,
Djida DJALLALI-THCHTACH
82, rue de la République + 95400 Villiers-le-Bel + 01 34 29 28 27 + www.villiers-le-bel.fr
La Mairie est ouverte du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30 * Fermée le mardi matin
Une permanence d’État civil le samedi de 9h à 12h Conseil Municipal du 13 décembre 2024
Ordre du jour
1/ Compte rendu
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 octobre 2024
2/ Compte rendu
Délégation de compétences
3/ Finances
Décision Modificative n°3 - Budget Principal de la Ville - Exercice 2024
4/ Finances
Admission en non valeur des produits irrécouvrables (2024)
5/ Finances
Approbation du vote du budget par nature à compter du 1er janvier 2025 et modification du règlement budgétaire et financier
6/ Finances
Ouverture des crédits - Budget Principal de la Ville - Exercice 2025
7/ Subventions aux associations
Avances sur subventions aux associations - Domaine sportif - 2025
8/ Subventions aux associations
Avances sur subventions aux associations (hors domaine sportif) et établissements publics - 2025
9/ Subventions aux associations
Subvention exceptionnelle à l'association des Jardins de Villiers-le-Bel
10/ Subventions aux associations
Subventions exceptionnelles aux associations Tennis Club de Villiers-le-Bel et Judo Club de Villiers-le-Bel
11/ Communauté d'agglomération
Autorisation de signature - Protocoles transactionnels avec la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France - Remboursement de dépenses liées à l'Espace emploi et à la Maison de la Justice et du Droit
12/ Syndicats intercommunaux
Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique de restauration collective entre les communes de Villiers-le-Bel et Gonesse
13/ Syndicats intercommunaux
Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Gonesse / Villiers-le-Bel - Désignation des représentants de la commune
1 / 4 Conseil Municipal du 13 décembre 2024
14/ Petite Enfance
Autorisation de signature - Avenant à la convention d'objectifs et de financement - Subventions pour les établissements d'accueil du jeune enfant
15/ Petite Enfance
Approbation du règlement de fonctionnement de la commission d'attribution des places de crèche
16/ Enfance
Autorisation de signature - Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans les écoles du 1er degré
17/ Enfance
Autorisation de signature - Convention cadre pluriannuelle 'Cité Educative de Villiers- le-Bel' 2024 - 2026
18/ Jeunesse
Attribution de bourses dans le cadre du dispositif Bourse jeunes 'Bâtir son avenir'
19/ Culture
Autorisation de signature - Convention de partenariat tripartite avec la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France, l'association 'Le Moulin Fondu, Oposito - CNAREP' pour le festival PRIMO 2024
20/ Culture
Autorisation de signature - Accord de partenariat entre la Communauté d'Agglomération Roissy Pays de France et les partenaires dans le cadre de l'opération du ' Réseau numixs labs 95 '
21/ Politique de la ville
Autorisation de signature - Convention locale relative à l'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (2025-2030)
22/ Affaires générales
Fixation de la rémunération des agents enquêteurs et du régime indemnitaire du coordonnateur communal du recensement de la population pour la campagne 2025
23/ Affaires générales
Modalités d'indemnisation des élections pour les agents communaux au titre de l'année 2025
24/ Affaires générales
Adhésion de la commune de Villiers-le-Bel au dispositif 'France Services'
25/ Personnel
Autorisation de signature - Convention d'adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le Centre Interdépartemental de Gestion
2 / 4 Conseil Municipal du 13 décembre 2024
(CIG) de la Grande Couronne (contrat groupe 'prévoyance')
26/ Personnel
Suppressions et créations d'emplois
27/ Personnel
Revalorisation des agents publics de la petite enfance dans le cadre du 'Bonus attractivité'
28/ Personnel
Refonte du régime indemnitaire des agents de Police Municipale
29/ Commerce
Dérogation au repos dominical pour l'année 2025
30/ Marchés publics
Autorisation de signature - Accord-cadre concernant la location et l'entretien de vêtements de travail pour les agents
31/ Marchés publics
Autorisation de signature - Accord-cadre concernant la fourniture de produits et matériel d'entretien
32/ Marchés publics
Concours de maîtrise d'œuvre pour la reconstruction du restaurant scolaire de l'école maternelle Pauline Kergomard - Composition du jury de concours, indemnisation des architectes membres du jury de concours et prime allouée aux participants du concours
33/ Délégation de service public
Délégation de service public portant sur l'exploitation et la gestion du marché d'approvisionnement de la ville - Choix du délégataire et autorisation de signature du contrat
34/ Délégation de service public
Délégation de service public portant sur l'exploitation et la gestion du marché d'approvisionnement de la ville (marché forain) - Approbation des tarifs
35/ Habitat - Logement
Autorisation de signature - Convention bilatérale 2024-2026 avec le bailleur social BATIGERE HABITAT définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux
36/ Techniques
Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal
37/ Rénovation urbaine
Autorisation de signature - Convention de cofinancement de l'ingénierie de projet dans le cadre de la mission d'AMO OPCU pour le Nouveau Programme National de
3 / 4 Conseil Municipal du 13 décembre 2024
Renouvellement Urbain (NPRU) de la commune avec la Caisse des Dépôts et Consignations
38/ Rénovation urbaine
Autorisation de signature - Convention de co-financement avec CDC Habitat Social pour la réalisation de travaux de réfection du parking PK3 de la ZAC des Carreaux
39/ Urbanisme
Bilan de la concertation préalable à la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme
40/ Urbanisme
Mise en oeuvre des astreintes administratives en cas d'infraction aux règles d'urbanisme et instauration d'un barême
41/ Foncier
Modification de la délibération du 14 décembre 2021 portant dénomination des voies nouvelles dans le secteur des Gélinières
42/ Foncier
Désaffectation, déclassement et cession à Grand Paris Aménagement (GPA) des parcelles AM 651 et AM 653 situées dans le secteur nord de la ZAC des Carreaux
43/ Syndicats intercommunaux
Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Rapport d'activité 2023
4 / 4