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Déliberation - 2087710
Déliberation - 1451396
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubord.
Lien du pdf (Déliberation - 1451396)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
17/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
17/10/2023
Publié le
ed
DEPARTEMENT
ID
: 030-213000201-20231016-D2023
042-DE
GARD
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Bo
ToRSE
MOREL
DE
LA
COMMUNE
DE
AUBORD
N°
D2023
042
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
Qui
ont
au conseil
Enexercice
pris part
municipal
au débat
19
19
13
Date
de
la
convocation
L’an
deux
mille
vingt-trois,
et
le
16
octobre
à
18
heures
30,
11/10/2023
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
salle
Amaud
Beltrame
sous
la présidence
de
M.
BRUNDU
André,
Maire.
Date
de
l’affichage
11/10/2023
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
André
Brundu,
Pierre
Philippe
Carpentier,
Christian
Carteyrade,
Sylvie
Devassine,
Elodie
Dolhadille
Jansen,
Fabian
Herrero,
Josiane
Julien,
Jean-
Pierre
Matini,
Kati
Moulet,
Karine
Noguera,
Isabelle
Pinon,
Françoise
Turribio,
Daniel
Weyh.
Procurations
: Jean-Jacques
Andrieu
donne
procuration
à
Madame
Kati
Moulet.
Lebois
Didier
donne
procuration
à Monsieur
André
Brundu,
Mireille
Gassier
donne
procuration
à Monsieur
Christian
Carteyrade,
Tricou
Sébastien
donne
procuration
à Monsieur
Daniel
Weyh,
Isabelle
Dos
Reis
donne
procuration
à Madame
Françoise
Turribio,
Absent
: Monsieur
Alain
Courtois
En
début
de
séance
et en
application
de
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à la désignation
du
secrétaire
de
séance
: Monsieur
Pierre
Philippe
Carpentier
Délibération
n°D2023
42
: Travaux
de
rénovation
du
parc
d’éclairage
public
: approbation
du
programme
de
travaux,
du
plan
de
financement
et
de
la
demande
de
financement
auprès
de
l’état
dans
le
cadre
du
fonds
verts
et
du
Territoire
d’énergie
du
Gard
-
SMEG
pour
le
programme
éclairage
public
La
commune
poursuit
le programme
de
rénovation
de
l’éclairage
public
engagé
en
2022.
La
nécessité
d’une
accélération
de
la
transition
énergétique
sur
des
projets
pouvant
être
réalisé
à
court
terme,
comme
celui
de
la
rénovation
de
l'éclairage
public,
conduit
les
représentants
de
la
commune
à
présenter
un
projet
de
rénovation
de
127
luminaires
dans
le
cadre
du
Fonds
vert
sur
l’axe
«
Rénovation
des
parcs
de
luminaires
d’éclairage
public
»
et
dans
le
cadre
du
programme
«
éclairage
public
» du
Territoire
d'énergie
du
Gard.
Son
objectif
est
de
favoriser
les
économies
d’énergie
par
une
solution
moins
impactante
pour
l’environnement
grâce
à
la
mise
en
place
de
lanternes
LED
en
lieu
et
place
de
lanternes
à
ampoules
sodium.
Cette
rénovation
accélérée
conduira
à
une
mise
en
place
plus
rapide
de
la
trame
noire
sur
à
terme,
l’ensemble
de
la
zone
urbaine
dense
pour
réduire
la
pollution
nocturne
et
protéger
la
biodiversité. Le
programme
présenté
concerne
le
remplacement
de
127
lanternes
d'éclairage
public
par
des
lanternes
LED
générant
une
économie
de
puissance
de
55.97%,
un
éclairement
maximum
de
20
LUX
et
un
abaissement
de
la chaleur
à 2 700
K.
A
terme
et
après
cumul
des
différents
programmes
de
travaux
incluant
celui-ci,
82%
du
parc
de
lanternes
d’éclairage
public
sera
renouvelé
générant
une
économie
de
puissance
de
25
620
Watt
sur
l’ensemble
des
points
lumineux.
Les
rues
concernées
par
le
programme
2024
englobent
127
points
d’éclairage
public,
il
sera
réalisé
au
mois
de
février
2024.
-
Rue
Fanfonne
Guillerme
: 6 points
-__
Boulevard
des
Boudanes :
18
points
-
Rue
du
Hameau
: 14
points
-
Square
de
l’Opale
: 1 point
-
Square
de
l’Améthyste
: 1 point
-
Square
Beryl:2
points
-
Place
du
Hangar:
1
point
-
Rue
des
Canabières
: 4
point Avenue
de
Camargue,
Ecole
primaire
: 1
point
Rue
Georges
Brassens
: 5
points
-
Impasse
des
Costières
: 2
points
Rue
Edith
Piaf:
10
points
-__
Rue
Jacques
Brel
: 3
points
Rue
du
Jeu
de
Pétanque
: 3 points
Chemin
du
Mas
Neuf
: 7
points
-
Rue
des
Cabernets
: 6 points
Route
de
Générac
: 23
points
-
Avenue
de
l’Europe :
1 point
Clos
du
Mas
de
Talen
: 2
points
Impasse
de
la
Fontaine
: 1
point
-
Clos
des
Canabières
: 5
points
- _
Giratoire
RD
135 :
11
points
Le
plan
de
financement
et
le
programme
de
travaux
se
décomposent
ainsi
:
Envoyé
en
préfecture
le
17/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
17/10/2023
Publié
le
S
LG
ID
: 030-213000201-20231016-D2023
042-DE
|Désignations
Euros
HT
Part
Coût
total
en
euros
HT
Remplacement
54
165.00
100%
de
lanternes
énergivore
par
des
lanternes
LEDROSE
LED
52
W
2 700
K
Fonds
vert
Etat
37
332.00
68.92%
SMEG
6 000.00
11.08%
Emprunt
commune
de
Aubord
5 833.00
10.77%
Autofinancement
commune
de
5 000.00
9.23%
Aubord
Le
conseil
municipal
entendu
l’exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
:
- _
D'approuver
le
programme
des
travaux
et
le
plan
de
financement
établis
pour
une
dépense
de
54
165.00€
HT,
soit
64
998.00€
TTC
pour
la
rénovation
énergétique
de
l'éclairage
public
;
-
De
charger
Monsieur
le
Maire
d'adresser
une
demande
de
subventions
à
l’état
au
titre
du
Fonds
Vert,
sur
l’axe
«
Rénovation
des
parcs
de
luminaires
d’éclairage
public
» à
hauteur
de
68.92%
accompagnée
des
pièces
nécessaires
;
-
De
charger
Monsieur
le
Maire
d'adresser
une
demande
de
subventions
au
Territoire
d'énergie
du
Gard
SMEG
pour
l’année
2024,
accompagnée
des
pièces
nécessaires
;
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
les
différentes
pièces
afférentes
au
dossier,
-
D'ouvrir
les
crédits
budgétaires
nécessaires
par
anticipation
début
2024
et
d'inscrire
ces
crédits
au
budget
2024.
-
Dit
que
les
travaux
seront
achevés
fin
février
2024
au
plus
tard.
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le
Et
publication
ou
notification
du