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Ordre du Jour - ordre du jour 18 fevrier 2025
Ordre du Jour - ordre du jour 15 avril 2025
Ordre du Jour - ordre du jour 12 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 12 novembre 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Travail et emploi,
Conseil Communautaire du 8 NOVEMBRE 2025
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2025
POINT 1 : ENVIRONNEMENT - AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION DE CREATION D'UN
CENTRE DE STOCKAGE EN COUCHE GEOLOGIQUE PROFONDE DE DECHETS RADIOACTIFS DE
HAUTE ACTIVITE ET DE MOYENNE ACTIVITE A VIE LONGUE (CIGEO)
POINT 2 : ADMINISTRATION GENERALE – MODIFICATION DES STATUTS DU SDED 52
POINT 3 : ADMINISTRATION GENERALE - CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE
L'ACCES AU DROIT POUR LA CREATION D'UN POINT JUSTICE A L'ESPACE France SERVICES
POINT 4 : ADMINISTRATION GENERALE - RENONCEMENT AU DROIT DE PRIORITE - LOGEMENT
SITUE SUR LES PARCELLES AK0047 ET AK0048 – COMMUNE DE JOINVILLE
POINT 5 : ADMINISTRATION GENERALE : ACQUISITION EMPRISE FONCIERE A DOULEVANT LE
CHATEAU POUR LA CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE (PARCELLES AB 168 ET AB 752) POINT 6 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ANIMATION DU DISPOSITIF TERRITOIRE D’INDUSTRIE SUR LA PERIODE 2023-2027 POINT 7 : : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 AVEC LA COMMUNE DE DOMMARTIN LE SAINT PERE POUR SES TRAVAUX D’EXTENSION DU LOTISSEMENT DE LA CROIX DE HAYES
POINT 8 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 AVEC LA COMMUNE DE GUDMONT-VILLIERS POUR SES TRAVAUX DE MISE A NIVEAU DES TAMPONS ASSAINISSEMENT SUR LA
CHAUSSÉE
POINT 9 : : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2025 AVEC LA COMMUNE DE SUZANNECOURT POUR SES TRAVAUX DE MISE EN SECURITE ET ACCESSIBILITE DE DIVERSES RUES DE
LA COMMUNE
POINT 10 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°7 - AMORTISSEMENT DES BIENS ET DES SUBVENTIONS – M57
POINT 11 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°8 - AMORTISSEMENT DES BIENS ET DES SUBVENTIONS – M57
POINT 12 : FINANCES – BUDGET 800 DM N°9 – TRAVAUX EN REGIE POUR L’AMENAGEMENT DU 1er
ETAGE DU BATIMENT « France SERVICES » - M57 POINT 13 : AFFAIRES PERISCOLAIRES : MODIFICATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE DANS
LE CADRE DE LA CONVENTION CONCLUE AVEC LE COLLEGE JOSEPH CRESSOT POUR LA FOURNITURE DE REPAS PREPARES A DESTINATION DES ENFANTS DU SERVICE DE RESTAURATION DU GROUPE SCOLAIRE DIDEROT
POINT 14 : AFFAIRES SCOLAIRES - SECTORISATION SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA CCBJC POINT 15 : PETITE ENFANCE – PRESENTATION DE L’ETUDE « PETITE ENFANCE » CONDUITE PAR LE
CABINET ITHEA ET PROPOSITION D’UN PROJET DE MICRO CRECHE SUR LES HAUTS PAYS, SITUÉ SUR LA COMMUNE D’ECHENAY
POINT 16 : RESSOURCES HUMAINES - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL A « TEMPS PARTAGE » DE
LA VILLE DE JOINVILLE VERS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE POUR L’ANIMATION BABY GYM – AVENANT A LA CONVENTION POINT 17 : RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE
COMMUNICATION AUX COMMUNES MEMBRES
POINT 18 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA CCBJC – CREATIONS ET SUPPRESSIONS D’EMPLOI
POINT 19 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DES AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCES (ASA) POUR LES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
POINT 20 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU RIFSEEP
POINT 21 : COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES DELEGATIONS QUI LUI SONT CONFIEES