Ordre du Jour - ordre du jour 05 mai 2026

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Ordre du Jour - ordre du jour 05 mai 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaux-sur-Saint-Urbain. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 05 mai 2026)Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Conseil Communautaire du 5 mai 2026

18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)

ORDRE DU JOUR

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 14 AVRIL 2026

POINT 1 – ADMINISTRATION GENERALE – CREATION DES COMMISSIONS THEMATIQUES

INTERCOMMUNALES

POINT 2 – ADMINISTRATION GENERALE – CREATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) ET ELECTION DE SES MEMBRES

POINT 3 – ADMINISTRATION GENERALE – CREATION COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET ELECTION DES MEMBRES

POINT 4 – ADMINISTRATION GENERALE – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES MARCHÉS

POINT 5 – ADMINISTRATION GENERALE – CREATION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

POINT 6 – ADMINISTRATION GENERALE – PROPOSITION DE COMMISSAIRES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

POINT 7 – ADMINISTRATION GENERALE – CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

POINT 8 – ADMINISTRATION GENERALE – DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VERS LE BUREAU COMMUNAUTAIRE POUR LE MANDAT 2026-2032

POINT 9 – URBANISME – DELEGATION DE L'EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN AU PRESIDENT

POINT 10 – COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION SIGNATURE DE CONTRATS D’ENERGIE AU

PRESIDENT DE LA CCBJC

POINT 11 – FINANCES – VALIDATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

POINT 12 – TOURISME – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA CCBJC A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE « AGENCE ATTRACTIVITE HAUTE-MARNE » POUR LA DUREE DU MANDAT 2026-2032

POINT 13 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE PARC’INNOV

POINT 14 – ADMINISTRATION GENERALE – ELECTION DES DELEGUES DE LA CCBJC AU COMITE SYNDICAL DU SDED 52

POINT 15 – ADMINISTRATION GENERALE – ELECTION DU MEMBRE DE LA CCBJC A LA COMMISSION LOCALE DU SDED 52 A LAQUELLE ELLE APPARTIENT (BLOC COMPETENCE ENERGIE)POINT 16 – ADMINISTRATION GENERALE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU NORD HAUTE-MARNE

POINT 17 – ADMINISTRATION GENERALE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE AU SEIN DU COMITE DE PROGRAMMATION

POINT 18 – ADMINISTRATION GENERALE – COMITE LOCAL POUR L’EMPLOI (CLPE) : DESIGNATION DES REPRESENTANTS

POINT 19 – ADMINISTRATION GENERALE – ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE A VOCATION SCOLAIRE DE SOMMEVOIRE

POINT 20 – ADMINISTRATION GENERALE – ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION ET LE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DE MAGNEUX / TROISFONTAINES LA VILLE

POINT 21 – ADMINISTRATION GENERALE – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CCBJC AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA MARNE

POINT 22 – ADMINISTRATION GENERALE – ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA VOIRE

POINT 23 – ADMINISTRATION GENERALE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU LYCEE PHILIPPE LEBON DE JOINVILLE

POINT 24 – ADMINISTRATION GENERALE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE JOSEPH CRESSOT DE JOINVILLE

POINT 25 – ADMINISTRATION GENERALE – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE JOINVILLE

POINT 26 – ADMINISTRATION GENERALE – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION DES MAIRES DE LA HAUTE-MARNE

POINT 27 – ADMINISTRATION GENERALE – TERRITOIRE ZERO CHÔMEUR DE LONGUE DUREE (TZCLD) - DESIGNATION DES ELUS SIEGEANT AU C.L.E. POUR L’ANNEE 2026

POINT 28 – RESSOURCES HUMAINES – CNAS – DESIGNATION DES DELEGUES ELUS ET AGENTS POUR LE MANDAT 2026-2032

POINT 29 – RESSOURCES HUMAINES : RENOUVELLEMENT DES INSTANCES CONSULTATIVES –

ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2026 – FIXATION DE LA COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL, LE MAINTIEN OU NON DU PARITARISME, LE RECUIL DU VOTE DES REPRESENTANTS DE L’EMPLOYEUR

POINT 30 – RESSOURCES HUMAINES – RENOUVELLEMENT DES INSTANCES CONSULTATIVES – ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2026 – AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE

POINT 31 – FINANCES – BUDGET 800 - DECISION MODIFICATIVE N°1 – MODIFICATION DE L’AFFECTATION DE RESULTAT (R001)

POINT 32 – FINANCES – BUDGET 800 - DECISION MODIFICATIVE N°2 – MODIFICATION DES CREDITS OPERATION N°102 (SERVICE INSTRUCTION DROIT DES SOLS)

POINT 33 – FINANCES – BUDGET 800 - DECISION MODIFICATIVE N°3 – REGULARISATION DU COMPTE 042

POINT 34 – FINANCES – BUDGET 800 – DECISION MODIFICATIVE N°4 – REVERSEMENT DE LATAXE DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 MAI 2026 - PAGE 3 SEJOUR 2025 ET 2026 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-MARNE

POINT 35 – FINANCES – BUDGET 800 - DECISION MODIFICATIVE N°5 – CREATION OPERATION

D’INVESTISSEMENT N° 104 (HALTE NAUTIQUE DE DONJEUX)

POINT 36 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : ACQUISITION DE LA FRICHE « ANCIENNE FROMAGERIE » SITUEE A SAINT URBAIN MACONCOURT

POINT 37 – FINANCES – BUDGET 800 – DECISION MODIFICATIVE N°6 – CREATION OPERATION D’INVESTISSEMENT N° 105

POINT 38 – FRANCE SERVICES – CANDIDATURE À LA LABELLISATION “SERVICES PUBLICS +” POUR L’ESPACE FRANCE SERVICES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE