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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - CM2023 11 07 Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Énergies,
Les HAUTS-d'ANJOU
CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE
CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE
CHERRE SOEURDRES QUERRE
Conseil Municipal
mardi 7 novembre 2023
Liste des délibérations examinées Conseil Communautaire du mardi 7 novembre 2023
N°
délibération Titre de la délibération Vote
DCM2023_92 Détermination du nombre d’adjoints Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_93 Election d’un nouvel adjoint au maire Grégoire JAMIN est élu Adjoint au Maire
DCM2023_94 Modification des indemnités des élus
Le conseil adopte à
l'unanimité des
suffrages exprimés (1
abstention)
DCM2023_95 Modification d’un représentant aux commissions de la CCVHA Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_96 Mandat spécial aux membres du Bureau pour le Congrès des Maires 2023 Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_97
Cession du délaissé de voirie aux propriétaires riverains,
chemin de la Maison Neuve, commune déléguée de
Champigné
Le conseil adopte à la
majorité (1 contre)
DCM2023_98 Aménagement du quartier « Champigné Plein Cœur » - Acquisition des terrains Le conseil adopte à la majorité (1 contre)
DCM2023_99
Traversée de bourg de Champigné (RD 768) et
déploiement de nouveaux secteurs d’habitat –
Désignation de l’équipe de maîtrise d’oeuvre
Le conseil adopte à
l'unanimité
DCM2023_100 Avis de la commune sur le projet de Plan Local de l’Habitat intercommunal Le conseil adopte à l'unanimité
DCM2023_101 Conclusion d’un bail pour la location du multiservices de Cherré et du logement attenant Acte reporté
DCM2023_102
Zones d'Accélération pour le développement de la
production d’énergies renouvelables (ZAEnR) –
Définition des zones et concertation
Le conseil adopte à
l'unanimité
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DCM2023_106
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service
public de l’assainissement collectif de Châteauneuf-sur-
Sarthe – Exercice 2022
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l'unanimité
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Autorisation de signature du marché de fourniture et de
livraison de repas en liaison froide pour la restauration
scolaire et Le Béguinage
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fréquentant les ex-RPI des communes déléguées de
Contigné-Soeurdres et de Cherré-Marigné
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