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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - cm2023 11 07 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Énergies,
Les HAUTS-d'ANJOU CHATEAUNEUF-SUR-SARTHE CHAMPIGNE CONTIGNE MARIGNE BRISSARTHE CHERRE SOEURDRES QUERRE Conseil Municipal mardi 7 novembre 2023 Liste des délibérations examinées Conseil Communautaire du mardi 7 novembre 2023 N° délibération Titre de la délibération Vote DCM2023_92 Détermination du nombre d’adjoints Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_93 Election d’un nouvel adjoint au maire Grégoire JAMIN est élu Adjoint au Maire DCM2023_94 Modification des indemnités des élus Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages exprimés (1 abstention) DCM2023_95 Modification d’un représentant aux commissions de la CCVHA Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_96 Mandat spécial aux membres du Bureau pour le Congrès des Maires 2023 Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_97 Cession du délaissé de voirie aux propriétaires riverains, chemin de la Maison Neuve, commune déléguée de Champigné Le conseil adopte à la majorité (1 contre) DCM2023_98 Aménagement du quartier « Champigné Plein Cœur » - Acquisition des terrains Le conseil adopte à la majorité (1 contre) DCM2023_99 Traversée de bourg de Champigné (RD 768) et déploiement de nouveaux secteurs d’habitat – Désignation de l’équipe de maîtrise d’oeuvre Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_100 Avis de la commune sur le projet de Plan Local de l’Habitat intercommunal Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_101 Conclusion d’un bail pour la location du multiservices de Cherré et du logement attenant Acte reporté DCM2023_102 Zones d'Accélération pour le développement de la production d’énergies renouvelables (ZAEnR) – Définition des zones et concertation Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_103 Eclairage public – Dépannage - Versement d’un fonds de concours au SIEML Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_104 Eclairage public – Rénovation - Pont de Châteauneuf- sur-Sarthe Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_105 Eclairage public – Le Bon Port Cherré Le conseil adopte à l'unanimité Conseil Municipal du mardi 7 novembre 2023 3 DCM2023_106 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif de Châteauneuf-sur- Sarthe – Exercice 2022 Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_107 Autorisation de signature du marché de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et Le Béguinage Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_108 Elaboration et mise en œuvre d’une « Charte Familles » - Partenariat avec la MSA et la CAF Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_109 Prise en charge du coût de transport scolaire des élèves fréquentant les ex-RPI des communes déléguées de Contigné-Soeurdres et de Cherré-Marigné Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_110 Décision Modificative n°2 Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_111 Admissions en non-valeurs et créances éteintes Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_112 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_113 Fixation des durées d’amortissement des biens – Plan comptable M57 Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_114 Mise à jour de l’inventaire comptable - Sortie des biens Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_115 Règles de mise en œuvre de la fongibilité des crédits pour l’exercice 2024 Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_116 Don au profit de l’Office National des Combattants et victimes de guerre (ONCVG) Le conseil adopte à l'unanimité DCM2023_117 Nocturnes des Hauts-d’Anjou – Attribution de subventions aux associations récompensées Le conseil adopte à l'unanimité