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Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 1 Arrete Ceremonie du 5 fevrier 2025 UNC)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ARRETE N°1 DU 21 JANVIER 2025
Concernant la réglementation provisoire du stationnement
et de la circulation
LE MAIRE DE LA VILLE DE SOULTZ, Haut-Rhin
Vu le code général des Collectivités territoriales notamment les articles L 2542-1 et suivants
Vu le code de la Route et notamment les articles L 411-1 et suivants,
Vu l'arrêté interministériel du 7 juin 1977 relatif à la signalisation routière,
CONSIDERANT l’organisation d’une cérémonie au monument aux morts par l'UNC du sous-groupe de Guebwiller précédée d’un parcours en véhicules d’époque
ARRETE
ARTICLE 1 :
A l’o ion de cette cérémonie, le stationnement et la circulation seront interdits à tous véhicules, place de l'Eglise à Soultz, sur les huit premières rangées de stationnement situées devant le monument aux morts (moitié de la Place de l'Eglise), le mercredi 5 février 2025 à partir de 12 heures jusqu’à la fin de la manifestation.
ARTICLE 2 :
Tout véhicule en stationnement et considéré comme gênant sera susceptible d’être placé en fourrière.
ARTICLE 3 :
M. le Maire de la Ville de Soultz, M. le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de SOULTZ, La Police Municipale et tout agent de la Force Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Marcello ROTOLO, Maire :