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Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 5 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Grandes et moyennes entreprises,
1
Publié sur le site Internet de la ville le :
6 février 2025
Le Maire :
M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 5 février 2025
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 2024.
APPROUVÉ
POINT 2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 3. PERSONNEL COMMUNAL - CRÉATION D’UN EMPLOI ET RECRUTEMENT EN CONTRAT D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF
(CEE).
APPROUVÉ
POINT 4. PERSONNEL COMMUNAL - RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS
POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ.
APPROUVÉ
POINT 5. IMPLANTATION D’UNE ANTENNE DE TÉLÉPHONIE MOBILE GRAND BALLON - ACQUISITION DE TERRAIN
AUPRÈS DE M. BRILLE PASCAL.
APPROUVÉ
POINT 6. ACQUISITION D’UNE PARCELLE BOISÉE AUPRÈS DES HÉRITIERS DE M. NASS ARMAND – RUE SAINT JEAN.
APPROUVÉ 2
POINT 7. ACQUISITION D’UNE PARCELLE SUR LE BAN DE JUNGHOLTZ AUPRÈS DES HÉRITIERS DE M. NASS
ARMAND.
APPROUVÉ
POINT 8. ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DES CONSORTS NASS - RUE DU MANNBERG.
APPROUVÉ
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 19H21.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 – décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 6 février 2025